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Nomination Par Arrêté Royal
publié le 17 mars 2017

Personnel enseignant civil. - Nomination Par arrêté royal n° 1579 du 16 janvier 2017, monsieur Mees Wim, docteur en informatique, est nommé professeur ordinaire à l'Ecole royale militaire, le 1 er septembre 2016. Un recours en annu

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17/03/2017
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Personnel enseignant civil. - Nomination Par arrêté royal n° 1579 du 16 janvier 2017, monsieur Mees Wim, docteur en informatique, est nommé professeur ordinaire à l'Ecole royale militaire, le 1er septembre 2016.

Un recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut être soumis à la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

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