Etaamb.openjustice.be
Nomination Par Arrêté Royal
publié le 04 juin 2015

Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil national de la promotion de la qualité, institué auprès du Service des soins de santé. - Renouvellement de mandats et nomination de membres Par arrêté royal du 13 mai 2015, sont renouve -M. WENS Johan, en qualité de membre effectif et MM. HANS Guy et MORTIER Eric, en qualité de membre(...)

source
service public federal securite sociale
numac
2015022197
pub.
04/06/2015
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE


Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil national de la promotion de la qualité, institué auprès du Service des soins de santé. - Renouvellement de mandats et nomination de membres Par arrêté royal du 13 mai 2015, sont renouvelés pour un terme de quatre ans prenant cours le 6 décembre 2014, en qualité de membres du Conseil national de la promotion de la qualité, institué auprès du Service des soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, les mandats de : -M. WENS Johan, en qualité de membre effectif et MM. HANS Guy et MORTIER Eric, en qualité de membres suppléants, au titre de représentants des universités belges; - Mmes BRUWIER Geneviève et VERLINDE Caroline et MM. MICHEL Luc, VANDEN BUSSCHE Pierre et VERSTRAETE Alain, en qualité de membres effectifs et MM. DE WISPELAERE Jean-François, LEFEBVRE Luc, VAN DER SCHUEREN Thierry et VICTOR Jan, en qualité de membres suppléants, au titre de représentants des organisations scientifiques médicales; - Mmes CEUPPENS Anne, DUYCK Martine, FABRI Valérie, HUSDEN Yolande, VAN ELSHOCHT Viviane et VAN ROMPAEY Brigitte et MM. COOLS Luc, GALLOO Patrick, SUMKAY François, VAN DEN OEVER Robert et VANSTECHELMAN Rafaël, en qualité de membres effectifs et Mmes PATRAKAIS Nicole et ZAMUROVIC Danica et MM. BRONCKAERS Jean-Pierre, DE BETHUNE Xavier, DE SMET Frank, PELTIER Alex, SCHENKELAARS Jean-Pierre, VAN DEN BREMT Christophe et VAN der MEEREN Ivan, en qualité de membres suppléants, au titre de représentants des organismes assureurs.

Par le même arrêté, sont nommés membres dudit conseil, à partir du jour de la publication de leur nomination par extrait au Moniteur belge, pour un terme expirant le 5 décembre 2018 : - Mme CHRISTIAENS Geneviève et MM. GRIVEGNEE André-Robert, KRUG Bruno et PELEMAN Renaat, en qualité de membres effectifs et Mmes CHERIFI Soraya et SIMON Anne et M. DEVROEY Dirk, en qualité de membres suppléants, au titre de représentants des universités belges; - M. BOVYN Tom, en qualité de membre effectif et M SEUNTJENS Luc, en qualité de membre suppléant, au titre de représentants des organisations scientifiques médicales.

^