Etaamb.openjustice.be
Nomination Par Arrêté Royal
publié le 23 décembre 2015

Conseil de Noblesse. - Nominations Par arrêté royal du 16 décembre 2015, sont nommés membres d'expression néerlandaise du Conseil de Noblesse pour une période de quatre ans : Mme Greta BOURGEOIS, veuve du baron Louis-Paul SUETENS; Mme Thérèse de M. Paul JANSSENS est en outre nommé président d'expression néerlandaise. Par arrêté royal du 16 (...)

source
service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement
numac
2015015190
pub.
23/12/2015
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, COMMERCE EXTERIEUR ET COOPERATION AU DEVELOPPEMENT


Conseil de Noblesse. - Nominations Par arrêté royal du 16 décembre 2015, sont nommés membres d'expression néerlandaise du Conseil de Noblesse pour une période de quatre ans : Mme Greta BOURGEOIS, veuve du baron Louis-Paul SUETENS; Mme Thérèse de HEMPTINNE, épouse de M. Marc BOONE; le comte Bernard d'UDEKEM d'ACOZ;

MM. Gustave JANSSENS, Paul JANSSENS et Jean-Marie Van den EECKHOUT. M. Paul JANSSENS est en outre nommé président d'expression néerlandaise.

Par arrêté royal du 16 décembre 2015, sont nommés membres d'expression française du Conseil de Noblesse pour une période de quatre ans : M. Damien BREULS de TIECKEN, écuyer; la comtesse Thérèse de BROQUEVILLE, épouse du baron Henry de RADZITZKY d'OSTROWICK; M. Christophe DEFOSSA;

M. Claude de MOREAU de GERBEHAYE, écuyer; la baronne Janine GHOBERT, épouse du baron Jacques DELRUELLE; Mme Christiane PANTENS, veuve de M. Edouard VAN DEN BERGHEN. La baronne Janine GHOBERT est en outre nommée présidente d'expression française.

Ces arrêtés entrent en vigueur le 1er janvier 2016.

^