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Nomination Par Arrêté Royal
publié le 30 septembre 2014

Personnel enseignant civil. - Nomination Par arrêté royal n° 499 du 23 août 2014, monsieur Gosselin Derrick, docteur en sciences économique(...)

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ministere de la defense
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2014007391
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30/09/2014
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Personnel enseignant civil. - Nomination Par arrêté royal n° 499 du 23 août 2014, monsieur Gosselin Derrick, docteur en sciences économiques appliquées, est nommé chargé de cours à temps plein dans le cadre organique de l'Ecole royale militaire, le 1er septembre 2014.

Un recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut être soumis à la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

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