publié le 24 février 2012
Ordres nationaux. - Nominations L'arrêté royal du 28 décembre 2011 dispose ce qui suit : Les Palmes d'Argent de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : M. DE BRUYCKER, Jules, Johan, Florent, Irma . Membre du comit(...) Prise de rang : 15/11/1996. La Médaille d'Or de l'Ordre de la Couronne est décernée à : M. VE(...)
- source
- service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande
- numac
- 2012035180
- pub.
- 24/02/2012
- prom.
- --
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE ET AUTORITE FLAMANDE
Ordres nationaux. - Nominations L'arrêté royal du 28 décembre 2011 dispose ce qui suit : Les Palmes d'Argent de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : M. DE BRUYCKER, Jules, Johan, Florent, Irma (Gent, le 17/12/1940).
Membre du comité directeur de la « Koninklijke Vlaamse Voetbalbond Oost-Vlaanderen » à Gent.
Prise de rang : 15/11/1996.
La Médaille d'Or de l'Ordre de la Couronne est décernée à : M. VERMEULEN, Roger, Gaston (Melle, le 21/11/1936).
Membre du comité des arbitres de la « Koninklijke Vlaamse Voetbalbond Oost-Vlaanderen » à Gent.
Prise de rang : 08/04/2004.
Ils prennent rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom.
Le Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.