Etaamb.openjustice.be
Nomination Par Arrêté Royal
publié le 07 mars 2012

Forces armées. - Personnel enseignant militaire Nominations. - Révocation Par arrêté royal n° 8619, du 5 décembre 2011 : Sont nommés à l'emploi de répétiteur militaire du personnel enseignant militaire de l'Ecole royale militaire : Le Le lieutenant ****, S. est déchargé de l'emploi de répétiteur militaire du personnel enseignant m(...)

source
ministere de la defense
numac
2012007061
pub.
07/03/2012
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées. - Personnel enseignant militaire Nominations. - Révocation Par arrêté royal n° 8619, du 5 décembre 2011 : Sont nommés à l'emploi de répétiteur militaire du personnel enseignant militaire de l'Ecole royale militaire : Le lieutenant de vaisseau de première classe **** ****, I., le 8 novembre 2010, et le lieutenant ****, M., le 16 novembre 2010.

Le lieutenant ****, S. est déchargé de l'emploi de répétiteur militaire du personnel enseignant militaire de l'Ecole royale militaire, le 25 octobre 2010.

^