Etaamb.openjustice.be
Nomination Par Arrêté Royal
publié le 15 septembre 2010

Ordre de Léopold II. - Nomination Par arrêté royal du 15 février 2008 M. Cuyt Jozef à Brasschaat et M. Vandamme Emmanuel à Malines sont nommés Chevalier de l'Ordre de Léopold II. Ils prennent rang dans l'Ordre à la date du 15 novembre 2007.

source
service public federal emploi, travail et concertation sociale
numac
2010204613
pub.
15/09/2010
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE


Ordre de Léopold II. - Nomination Par arrêté royal du 15 février 2008 M. Cuyt Jozef à Brasschaat et M. Vandamme Emmanuel à Malines sont nommés Chevalier de l'Ordre de Léopold II. Ils prennent rang dans l'Ordre à la date du 15 novembre 2007.

^