publié le 22 janvier 2010
Caisse de Secours et de Prévoyance en faveur des Marins Ordres nationaux. - Nominations Par arrêtés royaux du 3 décembre 2009, ont été nommés ou promus à la date du 15 novembre 2009 : Ordre de Léopold Officier M. BASSEZ, Laurent, Sin Il portera la décoration civile. Ordre de la Couronne Chevalier M. VAN HERCK, Jan, Wommelg(...)
- source
- service public federal securite sociale
- numac
- 2010022056
- pub.
- 22/01/2010
- prom.
- --
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE
Caisse de Secours et de Prévoyance en faveur des Marins Ordres nationaux. - Nominations Par arrêtés royaux du 3 décembre 2009, ont été nommés ou promus à la date du 15 novembre 2009 : Ordre de Léopold Officier M. BASSEZ, Laurent, Sint-Lenaarts.
Il portera la décoration civile.
Ordre de la Couronne Chevalier M. VAN HERCK, Jan, Wommelgem.