MINISTERE DE LA DEFENSE

Personnel civil. - Nominations Par arrêté royal n° 8144 du 3 septembre 2010, M. Cludts Koen, est nommé à titre définitif dans la classe A1, le 1er mars 2010. Il porte le titre d'attaché.

Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir du 1er mars 2009 sont pris en considération.

Le présent arrêté produit ses effets le 1er mars 2010, à l'exception de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er mars 2009.

Par arrêté royal n° 8145 du 3 septembre 2010, Mme Corten Mireille, est nommée à titre définitif dans la classe A1, le 16 janvier 2010. Elle porte le titre d'attaché.

Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir du 17 septembre 2007 sont pris en considération.

Le présent arrêté produit ses effets le 16 janvier 2010, à l'exception de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er octobre 2007.

Par arrêté royal n° 8146 du 3 septembre 2010, M. Van Loock Raf, est nommé à titre définitif dans la classe A1, le 16 mars 2010. Il porte le titre d'attaché.

Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir du 2 septembre 2002 sont pris en considération.

Le présent arrêté produit ses effets à partir du 16 mars 2010, à l'exception de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er octobre 2002.

Par arrêté royal n° 8147 du 3 septembre 2010, M. Baquet Pascal, est nommé à titre définitif dans la classe A1, le 16 avril 2010. Il porte le titre d'attaché.

Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir du 16 avril 2009 sont pris en considération.

Le présent arrêté produit ses effets à partir du 16 avril 2010, à l'exception de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er mai 2009.

Par arrêté royal n° 8148 du 3 septembre 2010, M. Steyer Emmanuel, est nommé à titre définitif dans la classe A1, le 1er janvier 2009. Il porte le titre d'attaché.

Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir du 1er janvier 1997 sont pris en considération.

Le présent arrêté produit ses effets à partir du 1er janvier 2009, à l'exception de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er avril 1998.

Par arrêté royal n° 8149 du 3 septembre 2010, Mme Marneffe Françoise, est nommée à titre définitif dans la classe A1, le 1er avril 2010.

Elle porte le titre d'attaché.

Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir du 1er avril 2009 sont pris en considération.

Le présent arrêté produit ses effets à partir du 1er avril 2010, à l'exception de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er avril 2009.

Par arrêté royal n° 8150 du 3 septembre 2010, M. Hoyois Laurent, est nommé à titre définitif dans la classe A1, le 1er juin 2009. Il porte le titre d'attaché.

Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir du 1er juillet 2004 sont pris en considération.

Le présent arrêté produit ses effets à partir du 1er juin 2009, à l'exception de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er juillet 2004.

Par arrêté royal n° 8151 du 3 septembre 2010, Mme Oleffe Florence, est nommée à titre définitif dans la classe A1, le 1er juillet 2009. Elle porte le titre d'attaché.

Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés du 1er mai au 25 juin 2008 inclus sont pris en considération.

Le présent arrêté produit ses effets à partir du 1er juillet 2009, à l'exception de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er juin 2008.

Par arrêté royal n° 8153 du 3 septembre 2010, Mme Remy Catheline, est nommée à titre définitif dans la classe A1, le 1er mai 2009. Elle porte le titre d'attaché.

Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir du 31 mars 2006 sont pris en considération.

Le présent arrêté produit ses effets le 1er mai 2009, à l'exception de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er avril 2006.

Par arrêté royal n° 8154 du 3 septembre 2010, M. Laduron Frédéric, est nommé à titre définitif dans la classe A1, le 4 novembre 2008. Il porte le titre d'attaché.

Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés du 1er janvier 1993 au 30 juin 1997 inclus, du 1er avril 1998 au 31 mars 1999 inclus et du 15 mars 2002 au 31 octobre 2007 inclus sont pris en considération.

Le présent arrêté produit ses effets le 4 novembre 2008, à l'exception de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er octobre 1996.

Un recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.