Etaamb.openjustice.be
Nomination Par Arrêté Royal
publié le 16 février 2010

Forces armées. - Nominations et commissions au grade de base de candidats officiers Dispositions retirées Par arrêté royal n° 7819 du 17 décembre 2009 : Force terrestre Les sous-lieutenants commissionnés candidats officiers de carrière issus de la 144 e ****(...)

source
ministere de la defense
numac
2010007060
pub.
16/02/2010
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées. - Nominations et commissions au grade de base de candidats officiers Dispositions retirées Par arrêté royal n° 7819 du 17 décembre 2009 : Force terrestre Les sous-lieutenants commissionnés candidats officiers de carrière issus de la 144e promotion de la Faculté des sciences sociales et militaires de l'Ecole royale militaire, dont les noms suivent, sont nommés au grade de sous-lieutenant officier de carrière le 26 septembre 2009, avec effet rétroactif en ce qui concerne l'ancienneté pour l'avancement au 26 septembre 2007, et sont inscrits dans les corps mentionnés ci-après : Corps de l'infanterie ***** et D. ****.

Corps des troupes blindées A. **** et H. ****.

Corps de l'artillerie E. ****.

Corps du génie G. **** et K. ****.

Corps de la logistique F. ****, Y. ****, ***** et F. ****.

Les sous-lieutenants commissionnés candidats officiers de carrière issus de la 144e promotion de la Faculté des sciences sociales et militaires de l'Ecole royale militaire, qui n'ont réussi qu'à l'un des deux essais de la deuxième participation à l'examen sur la connaissance effective de la langue de l'autre régime linguistique, dont les noms suivent, sont nommés au grade de sous-lieutenant officier de carrière le 26 décembre 2009, avec effet rétroactif en ce qui concerne l'ancienneté pour l'avancement au 26 septembre 2007, et sont inscrits dans les corps mentionnés ci-après : Corps des troupes blindées V. de ****.

Corps de l'artillerie G. **** et F. ****.

Corps du génie G. Navaux.

Corps des troupes de transmission Y. ****.

Corps de la logistique S. Detaille.

La disposition de l'arrêté royal du 31 **** 2009 relatif à la nomination au grade de base de candidats officiers de carrière issus du recrutement normal, est retirée en ce qui concerne les candidats officiers de carrière dont les noms suivent : V. de ****, G. ****, F. ****, G. Navaux, Y. **** et S. Detaille.

Le sous-lieutenant commissionné candidat officier de carrière issu de la 144e promotion de la Faculté des sciences sociales et militaires de l'Ecole royale militaire, qui n'a réussi qu'à l'un des deux essais de la deuxième participation à l'examen sur la connaissance effective de la langue de l'autre régime linguistique dont le nom suit, est nommé au grade de sous-lieutenant officier de carrière le 26 mars 2010, avec effet rétroactif en ce qui concerne l'ancienneté pour l'avancement au 26 septembre 2007, et est inscrit dans le corps de l'artillerie : E. ****.

Force aérienne Le sous-lieutenant commissionné candidat officier de carrière issu de la 144e promotion de la Faculté des sciences sociales et militaires de l'Ecole royale militaire, dont le nom suit, est nommé au grade de sous-lieutenant officier de carrière le 26 septembre 2009, avec effet rétroactif en ce qui concerne l'ancienneté pour l'avancement au 26 septembre 2007, et est inscrit dans le corps du personnel navigant : J. ****.

Le sous-lieutenant commissionné candidat officier de carrière issu de la 144e promotion de la Faculté des sciences sociales et militaires de l'Ecole royale militaire, qui n'a réussi qu'à l'un des deux essais de la deuxième participation à l'examen sur la connaissance effective de la langue de l'autre régime linguistique, dont le nom suit, est nommé au grade de sous-lieutenant officier de carrière le 26 décembre 2009, avec effet rétroactif en ce qui concerne l'ancienneté pour l'avancement au 26 septembre 2007, et est inscrit dans le corps du personnel non-navigant : M. ****.

La disposition de l'arrêté royal du 31 **** 2009 relatif à la nomination au grade de base de candidats officiers de carrière issus du recrutement normal, est retirée en ce qui concerne le candidat officier de carrière dont le nom suit : M. ****.

Les sous-lieutenants commissionnés candidats officiers de carrière issus de la 144e promotion de la Faculté des sciences sociales et militaires de l'Ecole royale militaire, dont les noms suivent, sont nommés au grade de sous-lieutenant officier de carrière le 26 septembre 2009, avec effet rétroactif en ce qui concerne l'ancienneté pour l'avancement au 26 septembre 2007, et sont inscrits dans le corps du personnel non-navigant : I. ****, O. **** et C. ****.

Les adjudants commissionnés candidats officiers de complément, dont les noms suivent, sont commissionnés au grade de sous-lieutenant officier de complément le 27 septembre 2009 : L. **** et L.-P. ****.

Les sous-lieutenants commissionnés candidats officiers de complément, dont les noms suivent, sont nommés au grade de sous-lieutenant officier de complément le 27 septembre 2009 et sont inscrits dans le corps du personnel non-navigant : L. **** et L.-P. ****.

Marine L'enseigne de vaisseau de deuxième classe commissionné candidat officier de carrière issu de la 144e promotion de la Faculté des sciences sociales et militaires de l'Ecole royale militaire, dont le nom suit, est nommé au grade d'enseigne de vaisseau de deuxième classe officier de carrière le 26 septembre 2009, avec effet rétroactif en ce qui concerne l'ancienneté pour l'avancement au 26 septembre 2007, et est inscrit dans le corps des officiers pont : M. ****.

L'enseigne de vaisseau de deuxième classe commissionné candidat officier de carrière issu de la 46e promotion d'un institut supérieur industriel, qui ne réussissait qu'à l'un des deux essais de la deuxième participation à l'examen sur la connaissance effective de la langue de l'autre régime linguistique, dont le nom suit, est nommé au grade d'enseigne de vaisseau de deuxième classe officier de carrière le 26 mars 2010, avec effet rétroactif en ce qui concerne l'ancienneté pour l'avancement au 26 septembre 2007, et est inscrit dans le corps des officiers techniciens : S. ****.

Les enseignes de vaisseau de deuxième classe commissionnés candidats officiers de carrière issus de la 99e promotion de l'école supérieure de navigation, dont les noms suivent, sont nommés au grade d'enseigne de vaisseau de deuxième classe officier de carrière le 26 septembre 2009, avec effet rétroactif en ce qui concerne l'ancienneté pour l'avancement au 26 septembre 2008, et sont inscrits dans le corps des officiers pont : T. **** et N. **** ****.

Service médical Le sous-lieutenant commissionné candidat officier de carrière issu de la 86e promotion de candidats dentistes, dont le nom suit, est nommé au grade de dentiste sous-lieutenant officier de carrière le 26 septembre 2009, avec effet rétroactif en ce qui concerne l'ancienneté pour l'avancement au 26 septembre 2007, et est inscrit dans le corps technique médical : L. ****.

Le sous-lieutenant commissionné candidat officier de carrière issu de la 86e promotion de candidats pharmaciens, dont le nom suit, est nommé au grade de pharmacien sous-lieutenant officier de carrière le 26 septembre 2009, avec effet rétroactif en ce qui concerne l'ancienneté pour l'avancement au 26 septembre 2007, et est inscrit dans le corps technique médical : D. **** **** ****.

^