MINISTERE DE LA DEFENSE

Personnel civil. - Nominations Par arrêté royal n° 7809 du 10 décembre 2009, M. Pieter Mels, est nommé à titre définitif dans la classe A1, à partir du 1er septembre 2009. Il porte le titre d'attaché. Pour la détermination de l'ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir du 1er septembre 2008 sont pris en considération.

Par arrêté royal n° 7810 du 10 décembre 2009, Mme Veerle Stevens, est nommée à titre définitif dans la classe A1, le 18 avril 2008. Elle porte le titre d'attaché.

La filière de métiers « Santé humaine et animale » lui est attribuée, à partir du 1er février 2007.

Pour la détermination de l'ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir du 1er février 2002 sont pris en considération.

Par arrêté royal n° 7811 du 10 décembre 2009, M. Philippe Francois, est nommé à titre définitif dans la classe A1, le 1er avril 2008. Il porte le titre d'attaché.

La filière de métiers « Sciences, Sciences appliquées, Etude et Recherche » lui est attribuée, à partir du 1er avril 2007.

Pour la détermination de l'ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir du 1er juin 2000 sont pris en considération.

Par arrêté royal n° 7812 du 10 décembre 2009, M. Steven Beeckman, est nommé à titre définitif dans la classe A2, à partir du 1er septembre 2009. Il porte le titre d'attaché. Pour la détermination de l'ancienneté dans la classe A2, les services effectifs prestés à partir du 1er septembre 2008 sont pris en considération.

Un recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.