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Nomination Par Arrêté Royal
publié le 25 janvier 2010

Personnel civil. - Nominations Par arrêté royal n° 7753 du 21 octobre 2009, M. Souris, Olivier, est nommé à titre définitif dans la classe A1, le 1 er juin 2009. Il porte le titre d'attaché. Pour la détermination de son ancienneté d Par arrêté royal n° 7754 du 21 octobre 2009, Mme Clauw, Lucy, est nommée à titre définitif dans(...)

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25/01/2010
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Personnel civil. - Nominations Par arrêté royal n° 7753 du 21 octobre 2009, M. Souris, Olivier, est nommé à titre définitif dans la classe A1, le 1er juin 2009. Il porte le titre d'attaché.

Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services prestés à partir du 2 juin 2003 sont pris en considération.

Par arrêté royal n° 7754 du 21 octobre 2009, Mme Clauw, Lucy, est nommée à titre définitif dans la classe A1, le 1er juillet 2008. Elle porte le titre d'attaché.

La filière de métiers « Sécurité Sociale et Protection Sociale » lui est attribuée à partir du 1er juillet 2007.

Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services prestés à partir du 1er octobre 2004 sont pris en considération.

Un recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

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