Etaamb.openjustice.be
Nomination Par Arrêté Royal
publié le 02 octobre 2009

Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux Direction générale de la Culture. - Ordres nationaux Nomination Par arrêté royal du 10 mars 2009, est nommé Officier de l'Ordre de la Couronne : M. Malevez, Gustave, Roger, Ghislain, S Il prend rang dans l'Ordre à la date de ce jour. (...)

source
service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise
numac
2009029539
pub.
02/10/2009
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE ET MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux Direction générale de la Culture. - Ordres nationaux Nomination Par arrêté royal du 10 mars 2009, est nommé Officier de l'Ordre de la Couronne : M. Malevez, Gustave, Roger, Ghislain, Secrétaire général du Cercle royal Polyglotte, à 1030 Bruxelles.

Il prend rang dans l'Ordre à la date de ce jour.

^