Office central d'action sociale et culturelle Comité de gestion. - Nomination Par arrêté royal n° 6465 du 25 février 2007, le colonel aviateur breveté d'état-major De Schrevel, T., est nommé président du Comité de gestion de l'Office central Le présent arrêté entre en vigueur le 23 février 2007.

source: ministere de la defense

numac: 2007007095

pub.: 08/05/2007

prom.: --


moniteur: https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)

MINISTERE DE LA DEFENSE

Office central d'action sociale et culturelle Comité de gestion. - Nomination Par arrêté royal n° 6465 du 25 février 2007, le colonel aviateur breveté d'état-major De Schrevel, T., est nommé président du Comité de gestion de l'Office central d'action sociale et culturelle du Ministère de la Défense.

Le présent arrêté entre en vigueur le 23 février 2007.

Titre du document concerné:	Office central d'action sociale et culturelle Comité de gestion. - Nomination Par arrêté royal n° 6465 du 25 février 2007, le colonel aviateur breveté d'état-major De Schrevel, T., est nommé président du Comité de gestion de l'Office central Le présent arrêté entre en vigueur le 23 février 2007.
Url de la page concernée:	https://etaamb.openjustice.be/fr/nomination-par-arrete-royal_n2007007095.html
Termes à retirer:
Votre adresse e-mail:*
Commentaires:*
* Champs optionnels

Vos données apparaissent sur cette page?