SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

Etablissements scientifiques fédéraux Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 1er juin 2005, M. Buelinckx, Erik, né le 10 juillet 1959, attaché sous mandat à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est nommé pour un deuxième mandat de deux ans au grade d'attaché au même établissement à partir du 1er avril 2005.

Par arrêté royal du 15 juin 2005, M. Roose, Patrick, né le 23 août 1964, attaché sous mandat à l'institut royal des Sciences naturelles de Belgique est nommé pour un deuxième mandat de deux ans au grade d'attaché au même établissement à partir du 1er avril 2005.

Dans l'arrêté royal du 26 mars 2005 portant sur la désignation de M. Karel Velle, comme titulaire de la fonction de management N-1 aux Archives générales du Royaume de Belgique, les mots « Archives générales du Royaume de Belgique » sont remplacés par les mots « Archives générales du Royaume de Belgique et Archives de l'Etat dans les Provinces », conformément à l'article 1er de l'arrêté royal du 3 juillet 2005.

Par arrêté royal du 3 juillet 2005, M. Swalus, Wouter, né le 9 novembre 1979, est nommé à titre définitif dans le grade d'ingénieur industriel à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique à partir du 17 mai 2005.

Par arrêté royal du 18 juillet 2005, Mme De Poorter, Alexandra, née le 24 juillet 1961, assistant sous mandat aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est confirmée dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er mars 2005.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut-être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixantes jours après cette publication.

La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1000 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.