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Nomination Par Arrêté Royal
publié le 08 juin 2002

Juridictions du travail. - Nomination Par arrêté royal du 27 mai 2002, M. De Koster, Arnout, est nommé conseiller social effectif au titre d'employeur à la cour du travail de Bruxelles en remplacement de M. Michiels, Michel, dont il achèvera le

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ministere de l'emploi et du travail
numac
2002012774
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08/06/2002
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MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL


Juridictions du travail. - Nomination Par arrêté royal du 27 mai 2002, M. De Koster, Arnout, est nommé conseiller social effectif au titre d'employeur à la cour du travail de Bruxelles en remplacement de M. Michiels, Michel, dont il achèvera le mandat.

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