publié le 31 octobre 2002
Commission administrative du patrimoine du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire. - Nominations Par arrêté royal n° 4094 du 9 août 2002, Mme Ochelen, Ch., fonctionnaire fédéral, et M. Dierkens, A., professeur ordinaire à l'Université li Les membres mentionnés sont nommés au 1 er janvier 2002. Par arrêté royal n° 4095 du 9(...)
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- ministere de la defense
- numac
- 2002007226
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MINISTERE DE LA DEFENSE
Commission administrative du patrimoine du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire. - Nominations Par arrêté royal n° 4094 du 9 août 2002, Mme Ochelen, Ch., fonctionnaire fédéral, et M. Dierkens, A., professeur ordinaire à l'Université libre de Bruxelles, sont nommés membres de la commission administrative du patrimoine du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire, pour un nouveau terme de trois ans.
Les membres mentionnés sont nommés au 1er janvier 2002.
Par arrêté royal n° 4095 du 9 août 2002, M. Jaupart, M., représentant du Ministre de la Défense, est nommé membre de la commission administrative du patrimoine du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire, pour poursuivre le mandat de M. Desmet, G., jusqu'à son terme fixé au 31 décembre 2003.