SERVICES DU PREMIER MINISTRE

Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles Institut royal du Patrimoine artistique. - Musées royaux d'Art et d'Histoire. - Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces. - Musée royal de l'Afrique centrale. - Observatoire royal de Belgique. - Bibliothèque royale de Belgique. - Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique. - Institut royal des Sciences naturelles de Belgique. - Institut royal métérologique de Belgique. - Nominations. - Démissions honorables. - Démissions Institut royal du Patrimoine artistique. - Nomination Par arrêté royal du 3 septembre 2000, Mme De Clercq, Hilde C., premier assistant à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mars 2000.

Démission honorable Par arrêté royal du 5 octobre 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Amand de Mandieta, Guy A. M. M. J., né le 28 juin 1941, attaché à l'Institut royal du Patrimoine artistique, à partir du 1er juillet 2001.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension immédiate et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Musées royaux d'Art et d'Histoire. - Nominations Par arrêté royal du 3 septembre 2000, Mme Dumortier, Claire Bl. P. C., premier assistant aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 17 juin 2000.

Par arrêté royal du 5 octobre 2000, M. Huyge, Dirk L., assistant sous mandat aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er mai 2000.

Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les provinces Démission honorable Par arrêté royal du 3 septembre 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Charneux, Jacques R., né le 27 avril 1939, attaché aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, à partir du 1er mars 2001.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension immédiate et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Démissions Par arrêté royal du 5 octobre 2000, démission de ses fonctions est accordée, à sa demande, à M. Depauw, Claude H. R. J., attaché sous mandat aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, à partir du 1er octobre 2000.

Par arrêté royal du 27 novembre 2000, démission de ses fonctions est accordée, à sa demande, à M. De Groof, Bart Th. A., assistant sous mandat aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les provinces, à partir du 1er décembre 2000.

Musée royal de l'Afrique centrale. - Nomination Par arrêté royal du 5 octobre 2000, M. Trefois, Philippe P. M. Gh., premier assistant au Musée royal de l'Afrique centrale, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er avril 2000.

Par le même arrêté royal du 5 octobre 2000, l'arrêté royal du 12 août 2000 par lequel M. Trefois, Philippe est promu au rang B de la carrière scientifique et nommé au grade de chef de travaux à partir du 1er mars 2000, est rapporté.

Démission honorable Par arrêté royal du 5 octobre 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Klerkx, Jean, né le 28 mai 1936, chef de département au Musée royal de l'Afrique centrale, à partir du 1er juin 2001.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Observatoire royal de Belgique. - Nominations Par arrêté royal du 5 octobre 2000, M. Berghmans, David, assistant sous mandat à l'Observatoire royal de Belgique, est confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er juillet 2000.

Par arrêté royal du 5 octobre 2000, M. Boffin, Henri, assistant sous mandat à l'Observatoire royal de Belgique, est confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er octobre 2000.

Bibliothèque royale de Belgique. - Nomination Par arrêté royal du 27 novembre 2000, M. Van Heesch, Johan A. A. M., premier assistant à la Bibliothèque royale de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er novembre 2000.

Démission Par arrêté royal du 5 octobre 2000, démission de ses fonctions est accordée, à sa demande, à M. Van der Stock, Jan Fr. M., assistant sous mandat à la Bibliothèque royale de Belgique, à partir du 1er octobre 2000.

Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique. - Nominations Par arrêté royal du 27 novembre 2000, M. Müller, Jean-François, assistant sous mandat à l'Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique, est confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er novembre 2000.

Par arrêté royal du 18 janvier 2001, M. Amelynck, Crist, assistant sous mandat à l'Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique, est confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er novembre 2000.

Institut royal des Sciences naturelles de Belgique. - Nominations Par arrêté royal du 27 novembre 2000, M. Boeve, Jean-Luc, chef de travaux à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est promu au rang C de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er octobre 2000.

Par arrêté royal du 5 décembre 2000, M. Damblon, Freddy Fr. J., chef de section à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est assimilé pour ses services ultérieurs aux fonctionnaires classés dans le rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique, à partir du 1er novembre 2000.

Par arrêté royal du 7 janvier 2001, M. Goddeeris, Baudouin R. M. M., chef de travaux, chef de la section 7 « Biologie des Eaux douces » à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est nommé Chef du Département IV « Education et Nature » au même établissement à partir du 25 janvier 2001.

Par arrêté royal du 7 janvier 2001, M. Govaere, Jan Ch. R., chef de travaux, chef de la section 2 « Dynamique des Populations-Informatique et Documentation » à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est nommé Chef du Département I « Vertébrés » au même établissement à partir du 26 janvier 2001.

Institut royal météorologique de Belgique. - Nomination Par arrêté royal du 5 décembre 2000, Mme Rouvas, Ekaterini, chef de section à l'Institut royal météorologique de Belgique, est assimilée pour ses services ultérieurs aux fonctionnaires classés dans le rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique, à partir du 1er septembre 2000.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.