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Nomination Par Arrêté Royal
publié le 30 mars 2001

Bourgmestre. - Nomination Par arrêté royal du 13 mars 2001, M. Joseph Browaeys est nommé bourgmestre de la commune d'Horebeke, arrondissement de Audenarde, province de Flandre orientale.

source
ministere de l'interieur
numac
2001000322
pub.
30/03/2001
prom.
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MINISTERE DE L'INTERIEUR


Bourgmestre. - Nomination Par arrêté royal du 13 mars 2001, M. Joseph Browaeys est nommé bourgmestre de la commune d'Horebeke, arrondissement de Audenarde, province de Flandre orientale.

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