publié le 27 juin 2000
Institut national d'assurance maladie-invalidité Conseil technique de l'hospitalisation institué auprès du Service des soins de santé. - Renouvellement de mandats. - Démission et nomination de membres Par arrêté royal du 16 mai 2000, sont renouvelés pour un terme de six ans, prenant cours le 1 e(...)
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'ENVIRONNEMENT
Institut national d'assurance maladie-invalidité Conseil technique de l'hospitalisation institué auprès du Service des soins de santé. - Renouvellement de mandats. - Démission et nomination de membres Par arrêté royal du 16 mai 2000, sont renouvelés pour un terme de six ans, prenant cours le 1er mai 1999, en qualité de membres du Conseil technique de l'hospitalisation institué auprès du Service des soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, les mandats de : - Mmes Massart, A.-C., Coppens, M. et M. Vandenbrul, R., en qualité de membres suppléants, au titre de représentants des organismes assureurs; - M. Smout, M., en qualité de membre effectif et M. Pauwels, R., en qualité de membre suppléant, au titre de représentants d'associations hospitalières représentatives; - M. Vancoillie, F., en qualité de membre effectif, au titre de représentant d'une organisation professionnelle représentative des pharmaciens hospitaliers; - M. Tasiaux, M., en qualité de membre effectif, désigné par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions.
Par le même arrêté, démission honorable de leurs fonctions de membres du Conseil technique de l'hospitalisation, institué auprès du Service des soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, à partir de la date de cette publication, est accordée à : - M. Crahay, C., membre suppléant, au titre de représentant d'un organisme assureur; - M. Van Roosbroeck, M., membre suppléant, au titre de représentant d'une association hospitalière représentative; - M. Josson, M., membre suppléant, désigné par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions.
Par le même arrêté, sont nommés membres audit conseil, pour un terme expirant le 30 avril 2005, à partir de la date de cette publication : - Mme Viroux, A. et MM. Verertbruggen, P., Laasman, J.-M., Crahay, C., en qualité de membres effectifs et M. Rose, P., en qualité de membre suppléant, au titre de représentants des organismes assureurs; - Mmes Fetu, L. et Fontaine, C., en qualité de membres effectifs et M. Masset, A., en qualité de membre suppléant, au titre de représentants d'associations hospitalières représentatives; - Mme Vankerkoven, T., en qualité de membre suppléant, au titre de représentante d'une organisation professionnelle représentative des pharmaciens hospitaliers; - M. Gobeaux, M., en qualité de membre suppléant, désigné par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, en remplacement de M. Josson, M. Par le même arrêté, sont nommés en qualités de membres suppléants dudit conseil, à partir de la date de cette publication : - Mme Rimbaut, J., au titre de représentante d'un organisme assureur, en remplacement de M. Crahay, C., dont elle achèvera le mandat; - M. Godin, J.-N., au titre de représentant d'une association hospitalière représentative, en remplacement de M. Van Roosbroeck, M., dont il achèvera le mandat.