MINISTERE DES FINANCES

Administration des douanes et accises. - Nominations Par arrêté royal du 14 janvier 1998, Mme Dorchies, L.D.I.M., contrôleur adjoint détaché aux services centraux de l'Administration des douanes et accises, y est nommée au grade d'auditeur adjoint, à partir du 1er juin 1997.

Par le même arrêté, Mme Dorchies, L.D.I.M., auditeur adjoint aux services centraux de l'Administration des douanes et accises, y est nommée d'office au grade de premier attaché des finances, à partir du 1er juillet 1997.

Par arrêté royal du 15 juin 1998, M. Rombaut, A.P.J., auditeur général des finances aux services centraux de l'Administration des douanes et accises, est nommé au grade de directeur général des douanes et accises, à partir du 1er juillet 1998.

Par arrêté royal du 19 août 1998, M. Van Loock, J.A.A., inspecteur principal d'administration fiscale à l'Administration des douanes et accises, y est nommé, à partir du 1er décembre 1997, au grade de directeur d'administration fiscale, au Service Coordination-Formation.

Par arrêté royal du 31 août 1998, les fonctionnaires désignés au tableau ci-dessous sont nommés aux services centraux de l'Administration des douanes et accises au grade repris dans la colonne 3 dudit tableau, à partir du 1er juillet 1997 : Pour la consultation du tableau, voir image Par arrêté royal du 22 septembre 1998, M. Patris, F.A.R.G., inspecteur principal d'administration fiscale à l'Administration des douanes et accises, y est nommé, à partir du 1er novembre 1997, au grade de directeur d'administration fiscale, aux Services de Contrôle général et Organisation.

Par arrêté royal du 5 octobre 1998, les fonctionnaires désignés au tableau ci-dessous sont nommés aux services centraux de l'administration des douanes et accises au grade repris dans la colonne 3 dudit tableau, à partir du 1er janvier 1998 : Pour la consultation du tableau, voir image Par arrêté royal du 9 octobre 1998, Mmes Thibaut, M., et Delvaux, J., inspecteurs d'administration fiscale détachés, sont nommés aux services centraux de l'Administration des douanes et accises, à partir du 1er avril 1998, au grade de premier attaché des finances.

Par arrêté royal du 19 octobre 1998, les fonctionnaires désignés au tableau ci-dessous sont nommés aux services centraux de l'Administration des douanes et accises au grade repris dans la colonne 3 dudit tableau, à partir du 1er mars 1998 : Pour la consultation du tableau, voir image Par arrêté royal du 14 novembre 1998 les fonctionnaires désignés au tableau ci-dessous sont nommés aux services centraux de l'Administration des douanes et accises au grade repris dans la colonne 3 dudit tableau, à partir du 1er juillet 1998 : Pour la consultation du tableau, voir image Par arrêté royal du 2 décembre 1998, M. Van Overmeeren, M.G.G., inspecteur principal d'administration fiscale à l'Administration des douanes et accises, y est nommé au grade de directeur d'administration fiscale aux Services de contrôle général et organisation, à partir du 1er mai 1998.

Par arrêté royal du 10 janvier 1999, M. Desseyn, R.E., inspecteur d'administration fiscale détaché aux services centraux de l'Administration des douanes et accises, y est nommé au grade de premier attaché des finances, à partir du 1er juillet 1998.

Par arrêté royal du 30 avril 1999, M. Monnier, J.-M.A.J.R.G., inspecteur d'administration fiscale détaché aux services centraux de l'Administration des douanes et accises, y est nommé au grade de premier attaché des finances, à partir du 1er septembre 1998.

Par arrêté royal du 31 août 1999, M. Castiaux, R., premier attaché des finances aux services centraux de l'Administration des douanes et accises, y est nommé au grade de directeur, à partir du 1er novembre 1998.

Par arrêté royal du 10 novembre 1999, les fonctionnaires désignés au tableau ci-dessous sont nommés aux services centraux de l'Administration des douanes et accises au grade repris dans la colonne 3 dudit tableau, à partir du 1er mai 1999 : Pour la consultation du tableau, voir image Par arrêté royal du 29 novembre 1999, M. Van Den Broeck, J.B., directeur aux services centraux de l'Administration des douanes et accises, y est nommé, à partir du 1er décembre 1999, au grade d'auditeur général des finances.

Par arrêté royal du 14 mars 2000, les fonctionnaires désignés au tableau ci-dessous sont nommés aux services centraux de l'Administration des douanes et accises au grade repris dans la colonne 3 dudit tableau, à partir du 1er juin 1999 : Pour la consultation du tableau, voir image