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Nomination Par Arrêté Royal
publié le 22 juin 1999

Personnel scientifique. - Nominations Par arrêtés royaux du 21 avril 1999, les fonctionnaires, repris ci-dessous, sont nommés chef de département , dans le cadre linguistique français, au Centre de Recherches agronomiques de Gembloux :(...) - M. Meeus, Patrick G.R.M.J., chef de section (degré III), au Département de Phytopharmacie; - (...)

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ministere des classes moyennes et de l'agriculture
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22/06/1999
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MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE


Personnel scientifique. - Nominations Par arrêtés royaux du 21 avril 1999, les fonctionnaires, repris ci-dessous, sont nommés chef de département (degré II), dans le cadre linguistique français, au Centre de Recherches agronomiques de Gembloux : - M. Meeus, Patrick G.R.M.J., chef de section (degré III), au Département de Phytopharmacie; - M. Frankinet, Marc S.N.Y., chef de travaux (rang B), au Département de Production végétale.

Par arrêtés royaux du 21 avril 1999, les chefs de travaux (rang B), repris ci-dessous, sont nommés chef de section (degré III), dans le cadre linguistique français, au Centre de Recherches agronomiques de Gembloux : - M. Druart, Philippe F.P.P., à la Section Techniques de multiplication en horticulture du Département Biotechnologie; - M. Tissot, Serge L.G., à la Section Mécanisation du Département Génie rural; - M. Cavelier, Marc M.E., à la Section Lutte biologique intégrée en phytopathologie et en zoologie appliquée du Département Lutte biologique et ressources phytogénétiques.

Par arrêtés royaux du 29 avril 1999, les fonctionnaires, repris ci-dessous, sont nommés chef de département (degré II), dans le cadre linguistique français, au Centre d'Etude et de Recherches vétérinaires et agronomiques : - M. Kerkhofs, Pierre R.M.A.M., chef de travaux (rang B), au Département de Virologie des grandes espèces domestiques; - M. Pussemier, Luc D., chef de travaux agrégé (rang C), au Département de Biotechnologie et Analyses organiques.

Par arrêtés royaux du 21 avril 1999, les fonctionnaires, repris ci-dessous, sont nommés chef de département (degré II), dans le cadre linguistique néerlandais, au Centre de Recherches agronomiques de Gand : - M. Vyncke, Wilfried A.G.M., chef de section (degré III), au Département Pêche maritime; - M. De Clercq, Roger G.M.L., chef de travaux agrégé (rang C), au Département Protection des végétaux.

Par arrêtés royaux du 19 avril 1999 et du 21 avril 1999, les fonctionnaires, repris ci-dessous, sont nommés chef de section (degré III), au Centre d'Economie agricole : Dans le cadre linguistique français : - M. Nutelet, Roger J.L.G., chef de travaux (rang B), à la Section Economie générale du Département Macro-économie, Sociologie, Documentation et Statistique.

Dans le cadre linguistique néerlendais : - M. Muermans, Lodewijk S.C., chef de travaux (rang B), à la Section Economie du secteur végétal agricole du Département Micro-économie; - M. Lauwers, Ludwig, chef de travaux (rang B), à la Section Recherches socio-économiques du Département Macro-économie, Sociologie, Documentation et Statistique.

Par arrêtés royaux du 21 avril 1999, les fonctionnaires, repris ci-dessous, sont nommés respectivement chef de département (degré II) et chef de section (degré III), au Jardin Botanique National de Belgique : - M. Robbrecht, Elmar V.L., chef de section (degré III), dans le cadre linguistique néerlandais, au Département des Spermatophyta et Pteridophyta; - M. Vanderborght, Thierry J.J.M., chef de travaux (rang B), dans le cadre linguistique français, à la Section des Collections végétales et Parc.

Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, il peut être fait appel endéans les soixantes jours après cette notification. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la poste, adresse : Conseil d'Etat, rue de la Science 33, 1040 Bruxelles.

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