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Nomination Par Arrêté Royal
publié le 03 décembre 1999

Ordres nationaux Ordre de la Couronne. - Nominations Par arrêté royal du 13 juin 1996, M. Lucien Mahieu, Bredene, est nommé Chevalier de l'Ordre de la Couronne. Palmes d'Or Arrêté royal du 13 juin 1996 : M. Thierie, Karel, Kessel-Lo Palmes d'Argent Arrêté royal du 13 juin 1996 : M. Kints, René, Evergem; Mme Van Loven, Mat(...)

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ministere de l'emploi et du travail
numac
1999012248
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03/12/1999
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MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL


Ordres nationaux Ordre de la Couronne. - Nominations Par arrêté royal du 13 juin 1996, M. Lucien Mahieu, Bredene, est nommé Chevalier de l'Ordre de la Couronne.

Palmes d'Or Arrêté royal du 13 juin 1996 : M. Thierie, Karel, Kessel-Lo.

Palmes d'Argent Arrêté royal du 13 juin 1996 : M. Kints, René, Evergem;

Mme Van Loven, Mathilde, Berchem;

M. Vinck, Alfons, Merksem.

Il prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 1995.

Par arrêté royal du 16 septembre 1996 M. Frans Schotte, à Roulers, est nommé Chevalier de l'Ordre de la Couronne.

Il prend rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 1996.

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