MINISTERE DES FINANCES

Nominations Par arrêté royal du 30 septembre 1998, sont nommés dans le grade de directeur, à partir du 1er octobre 1998 : - à l'Administration des affaires fiscales : Mme Volvert, M.M.O., directeur aux services centraux de l'Administration de la T.V.A., de l'enregistrement et des domaines.

M. Vandevelde, L.A.G., directeur aux services centraux de l'Administration des contributions directes.

Mme Dohet, B.M.A., premier attaché des finances aux services centraux de l'Administration de la T.V.A., de l'enregistrement et de domaines.

M. De Bolle, G.J.S., premier attaché des finances aux services centraux de l'Administration des contributions directes.

M. Jacobs, A.E.M., premier attaché des finances aux services centraux de l'Administration de la T.V.A., de l'enregistrement et des domaines.

M. Claus, C.C.A., premier attaché des finances aux services centraux de l'Administration des contributions directes.

M. Van Brantegem, L.G., premier attaché des finances aux services centraux de l'Administration des contributions directes.

M. Simon, M.A.C.A., premier attaché des finances aux services centraux de l'Administration des douanes et accises. - aux services centraux de l'Administration de la fiscalité des entreprises et des revenus : M. Sonck, L.F., directeur aux services centraux de l'Administration de la T.V.A., de l'enregistrement et des domaines.

M. Rosoux, R.L.A.G., directeur aux services centraux de l'Administration des contributions directes.

Mme Alifierakis, F., premier attaché des finances aux services centraux de l'Administration de la T.V.A., de l'enregistrement et des domaines.

M. Ganseman, R.F.C., premier attaché des finances aux services centraux de l'Administration des contributions directes.

M. Deleenheer, L.G.F., premier attaché des finances aux services centraux de l'Administration des contributions directes. - aux services centraux de l'Administration des contributions directes : M. André, L.H., premier attaché des finances aux services centraux de l'Administration des contributions directes.

M. De Lobel, G.J.L., premier attaché des finances aux services centraux de l'Administration des contributions directes.

M. Quintens, S.V.I.G., premier attaché des finances aux services centraux de l'Administration des contributions directes.

M. Mahy, P.L.J.G., premier attaché des finances aux services centraux de l'Administration des contributions directes.

M. Vyverman, D.P.R., premier attaché des finances aux services centraux de l'Administration des contributions directes.

M. Leonard, J.-P.A.G., premier attaché des finances aux services centraux de l'Administration des contributions directes. - aux services centraux de l'Administration de la T.V.A., de l'enregistrement et des domaines (secteur de la T.V.A.) : M. Struyven, E.A.M., premier attaché des finances aux services centraux de l'Administration de la T.V.A., de l'enregistrement et des domaines;

M. Riga, S.M.R., premier attaché des finances aux services centraux de l'Administration de la T.V.A., de l'enregistrement et des domaines. - aux services centraux de l'Administration de la T.V.A., de l'enregistrement et des domaines (secteur de l'enregistrement et domaines) : M. De Bruyne, A.F.A.G., premier attaché des finances aux services centraux de l'Administration de la T.V.A., de l'enregistrement et des domaines.

M. Van Parys, G.A.A., premier attaché des finances aux services centraux de l'Administration de la T.V.A., de l'enregistrement et des domaines. - aux services centraux de l'Administration de l'inspection spéciale des impôts : M. Peynsaert, M.I., directeur aux services centraux de l'Administration de la T.V.A., de l'enregistrement et des domaines.

M. Demarch, C.A., directeur aux services centraux de l'Administration des contributions directes.

M. Crucifix, P.L.C.G., premier attaché des finances aux services centraux de l'Administration des contributions directes.

M. Collin, J.A.J.G., premier attaché des finances aux services centraux de l'Administration des contributions directes.

M. Goossens, E.G.A., premier attaché des finances aux services centraux de l'Administration des contributions directes.

Par arrêté royal du 1er mai 1999 sont nommés dans le grade d'auditeur général, chef de service, à partir du 1er juin 1999 : - aux services centraux de l'Administration des contributions directes : - M. Brunet, E.G.F., auditeur général des finances au Ministère des Finances, - M. De Rom, P.S.J., auditeur général des Finances au Ministère des Finances, - M. Detand, A.J., auditeur général des finances au Ministère des Finances, - M. Dormaels, G.E.G., directeur au Ministère des Finances, - M. Fautre, H.G., auditeur général des finances au Ministère des Finances, - M. Lamy, M.C.E., directeur régional d'administration fiscale au Ministère des Finances, - M. Miel, P.M.J., directeur au Ministère des Finances, - M. Parisis, C.V.A., directeur d'administration fiscale au Ministère des Finances; - aux services centraux de l'Administration de la T.V.A., de l'enregistrement et des domaines, secteur de la T.V.A. : - M. Steuve, J.A.M., directeur au Ministère des Finances, - M. Van Den Abbeele, A.F., directeur régional d'administration fiscale au Ministère des Finances, - M. Vanderheyden, H.J.M., auditeur général des finances au Ministère des Finances, - M. Van Der Westen, L.L.H., auditeur général des finances au Ministère des Finances; - aux services centraux de l'Administration de la T.V.A., de l'enregistrement et des domaines, secteur de l'enregistrement et des domaines : - M. Biomez, M.C.A.N.E., directeur régional d'administration fiscale au Ministère des Finances, - M. Sonveaux, J.M.G., auditeur général des finances au Ministère des Finances; - aux services centraux de l'Administration du cadastre : - M. De Clercq, P.R., directeur régional d'administration fiscale au Ministère des Finances, - M. Gabele, F.E.R.M.G., directeur au Ministère des Finances, - M. Ooms, H.A.A.T., auditeur-général des finances au Ministère des Finances.

Par le même arrêté, M. Coosemans, A.P.S.C., auditeur général des finances au Ministère des Finances, est nommé au grade d'auditeur général, chef de service, aux services centraux de l'Administration de la T.V.A., de l'enregistrement et des domaines, secteur de l'enregistrement et des domaines, à partir du 1er juin 1999.

Par arrêté royal du 1er mai 1999, MM. Louis, C.G.A.E. et Chaidron, A.A.L.G., directeurs au ministère des Finances, sont nommés à l'Administration de la trésorerie, au grade d'auditeur général des finances, à partir du 1er juin 1999.

Par arrêté royal du 1er mai 1999, MM. Van Den Steen, J.P., Gilson, F.T.A.G. et Mme Delsoir, G.F.L., directeurs au Ministère des Finances, sont nommés, aux services centraux de l'Administration des contributions directes, au grade d'auditeur général des finances, à partir du 1er juin 1999.

Par arrêté royal du 1er mai 1999, M. Goossens, H.M., et Mme Doulliez,M.F.J.L., directeurs au Ministère des Finances, sont nommés aux services centraux de l'Administration des douanes et accises, au grade d'auditeur général des finances, à partir du 1er juin 1999.

Par arrêté royal du 1er mai 1999, Mme Peeters, M.F.J., directrice au Ministère des Finances, est nommée aux Services du Secrétaire général, au grade d'auditeur général des finances, à partir du 1er juin 1999.

Par arrêté royal du 1er mai 1999, M. Gevaert, M.L., directeur au Ministère des Finances, est nommé, aux Services généraux du Secrétariat général au grade d'auditeur général des finances, à partir du 1er juin 1999.

Par arrêté royal du 1er mai 1999, M. De Clercq, E.A., directeur au Ministère des Finances, est nommé à l'Administration des affaires fiscales, au grade d'auditeur général des finances, à partir du 1er juin 1999.

Par arrêté royal du 1er mai 1999, M. Cruyplant, O.O., directeur au Ministère des Finances, est nommé aux services centraux de l'Administration de la T.V.A., de l'enregistrement et des domaines, secteur de la T.V.A., au grade d'auditeur général des finances, à partir du 1er juin 1999.

Par arrêté royal du 1er mai 1999, M. Neckebroeck, P.G.L., auditeur général des finances à l'Administration des affaires fiscales, y est nommé administrateur général adjoint des impôts en surnombre, à partir du 1er juin 1999.

Il est désigné pour exercer les fonctions d'adjoint bilingue auprès de l'administrateur général adjoint des impôts.

Par arrêté royal du 1er mai 1999, M. Six, C.G.C., directeur général en surnombre aux services centraux de l'Administration des contributions directes, est nommé directeur général en surnombre à l'Administration de la fiscalité des entreprises et des revenus, à partir du 1er juin 1999.

Il est désigné pour exercer les fonctions d'adjoint bilingue auprès du directeur général de l'Administration de la fiscalité des entreprises et des revenus.

Par arrêté royal du 1er mai 1999, M. Fautre, H.G., auditeur général, chef de service aux services centraux de l'Administration des contributions directes est nommé directeur général en surnombre à l'Administration du recouvrement, à partir du 1er juin 1999.

Il est désigné pour exercer les fonctions d'adjoint bilingue auprès du directeur général de l'Administration du recouvrement.