Etaamb.openjustice.be
Nomination Par Arrêté Royal
publié le 14 janvier 1998

Administration des douanes et accises Nominations et mutations Par arrêté royal du 13 avril 1997, MM. Van Hove, Walter A., et Raeckelboom, Emiel H.M.E.C., contrôl(...)

source
ministere des finances
numac
1997003688
pub.
14/01/1998
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

MINISTERE DES FINANCES


Administration des douanes et accises Nominations et mutations Par arrêté royal du 13 avril 1997, MM. Van Hove, Walter A., et Raeckelboom, Emiel H.M.E.C., contrôleurs en chef, sont nommés inspecteur réspectivement à Gand (direction) en Anvers D.A.. à partir du 1er mai 1996.

Par arrêté royal du 18 avril 1997, M. Paligot, José J.F.G., contrôleur en chef, est nommé inspecteur à Liège Recherches (Huiles Minérales) à partir du 1er novembre 1996.

Par arrêté royal du 18 avril 1997, MM. De Deyne, Luc A.C., et Mariën, Harrie V.H., et Mme Vanhout, Hilda M., controleurs, MM. Lodewijks, Rudi F.C., et Rosseels, Georges L., Mme Vanesch, Maria I., MM. Vancluysen, Gilbert A., Van Deun, Herman K.L., Helsen, Marcel J.M., et Castro, Eddy R.C., et Mme Verlent, Christiane L., vérificateurs principaux, et M. Willems, Erik H.A.G., contrôleur adjoint, sont nommés réspectivement receveur A à Roulers DAE, contrôleur en chef à Anvers, contrôleur en chef à Anvers, receveur A à Lommel D, contrôleur à Vilvorde, contrôleur adjoint à Zaventem,contrôleur en chef à Hasselt, contrôleur en chef à Anvers, contrôleur en chef à Anvers, receveur A à Genk DE, contrôleur en chef à Anvers et receveur A à Vilvorde DA, à partir du 1er novembre 1996.

Par arrêté royal du 18 avril 1997, M. Scheldeman, Patrick L.E., Mme Hendrickx, Godelieve R., et M. De Greve, Karel M., vérificateurs principaux, sont nommés contrôleur adjoint, à partir du 1er novembre 1996.

Par arrêté royal du 18 avril 1997, M. Robyn, Marc E.J., vérificateur principal, assimilé contrôleur en chef, est nommé receveur A à Saint-Nicolas DAE, à partir du 1er novembre 1996.

Par arrêté du directeur général du 24 mars 1997, M. Van Brussel, Walter A.M., et Mme Weuts, Josephina, contrôleurs en chef, sont mutés respectivement de Gand I.V.C.C.E. à Gand et d'Anvers à Anvers I.V.C.C.E., à partir du 1er novembre 1996 et M. Wouters, Dirk, C.M., receveur A, est muté par changement de grade dans l'emploi de contrôleur en chef à Anvers à partir du 1er octobre 1996 et M. Hermans, Yvo, contrôleur en chef, est muté de Bruxelles DIV à Bruxelles ( Recherches) à partir du 1er novembre 1996.

Par arrêté du directeur général du 24 mars 1997, M. Solioz, Guy R.L., contrôleur en chef, est muté dans son grade de Gembloux A à Namur DA à partir du 1er novembre 1996.

Par arrêté du directeur général du 22 avril 1997, M. Verstichel, Johan R.R., receveur A à Menin-Lar, est muté par changement de grade dans l'emploi de contrôleur en chef à Courtrai (Recherches)à partir du 1er mars 1997.

Par arrêté royal du 30 mai 1997, M. D'Hooge, Honoré A., inspecteur, est nommé directeur adjoint à Anvers à partir du 1er octobre 1996.

Par arrêté royal du 24 juin 1997, M. Duchêne, Emile M.G., contrôleur en chef, est nommé inspecteur à Mons (comptabilité) à partir du 1er octobre 1996.

Par arrêté royal du 11 juillet 1997, M. Marchal, Raymond A.J., directeur adjoint, est nommé directeur régional aux Services de contrôle général et d'organisation à partir du 1er avril 1997.

Par arrêté royal du 14 juillet 1997, MM. Rubbens, Paul M.M., et De Smet, Patryk A., respectivement contrôleur adjoint et vérificateur principal, sont nommés contrôleur en chef respectivement à Bruxelles DIV au 1er février 1997 et Bruxelles SCGI au 1er mars 1997.

Par arrêté royal du 14 juillet 1997, M. Van Den Broeck, Joseph E., inspecteur, est nommé directeur adjoint à Bruxelles à partir du 1er novembre 1996.

^