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| Avis concernant une réglementation nouvelle du champ de compétence d'une commission paritaire La Ministre de l'Emploi et du Travail, dont les bureaux sont situés à 1040 Bruxelles, rue Belliard (...) | Bericht betreffende een nieuwe regeling van het bevoegdheidsgebied van een paritair comité De Minister van Tewerkstelling en Arbeid, wiens kantoren gevestigd zijn te 1040 Brussel, Belliardstraat 51, brengt ter kennis van de betrokken organisatie « Artikel 1.- Er wordt een paritair comité opgericht, genaamd "Paritair Comité voor het bouwbe(...) |
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| MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL Avis concernant une réglementation nouvelle du champ de compétence d'une commission paritaire La Ministre de l'Emploi et du Travail, dont les bureaux sont situés à 1040 Bruxelles, rue Belliard 51, informe les organisations intéressées qu'elle envisage de proposer au Roi de modifier le champ de compétence de la Commission paritaire de la construction (n° 124), fixé par arrêté royal du 4 mars 1975 (Moniteur belge du 19 avril 1975), modifié | MINISTERIE VAN TEWERKSTELLING EN ARBEID Bericht betreffende een nieuwe regeling van het bevoegdheidsgebied van een paritair comité De Minister van Tewerkstelling en Arbeid, wiens kantoren gevestigd zijn te 1040 Brussel, Belliardstraat 51, brengt ter kennis van de betrokken organisaties dat zij overweegt de Koning voor te stellen om het bevoegdheidsgebied van het Paritair Comité voor het bouwbedrijf (nr. 124), vastgesteld bij koninklijk besluit van 4 maart 1975 (Belgisch Staatsblad van 19 april 1975), gewijzigd bij de koninklijke |
| par les arrêtés royaux des 15 octobre 1982 (Moniteur belge du 30 octobre 1982), 1er octobre 1987 (Moniteur belge du 16 octobre 1987), 20 janvier 1994 (Moniteur belge du 11 février 1994), 16 mars 1995 (Moniteur belge du 29 mars 1995), comme suit : « Article 1er.- Il est institué une commission paritaire dénommée "Commission paritaire de la construction", qui est compétente pour les travailleurs dont l'occupation est de caractère principalement manuel et leurs employeurs, et ce pour : a) les entreprises qui ont pour objet normal l'exécution de travaux tels que l'édification, la transformation, l'achèvement, l'entretien, la réparation, la rénovation ou la démolition de constructions, ainsi que le traitement, le stockage, le triage et le traitement de déchets, d'autres résidus et de terre qui en résultent pendant ces travaux, quels que soient les techniques et produits appliqués. Sont classés parmi les travaux effectués par ces entreprises ou assimilés à de pareils travaux : 1. les travaux maritimes et fluviaux, y compris le renflouage de bateaux et navires ainsi que l'enlèvement d'épaves; 2. les travaux de dragage : l'enlèvement au moyen d'équipement flottant en mer ou dans les eaux intérieures, notamment de limon, de sable, de gravier, de rochers, ainsi que leur transport; 3. les travaux de terrassements et/ou de déblai, y compris les travaux de forage, de sondage, de fonçage de puits, de drainage et de rabattement de la nappe aquifère et d'épuration des eaux souterraines; 4. le transport de terre sur des chantiers, quel que soit le trajet parcouru; 5. les travaux de fondation, y compris pieux, palplanches et travaux de consolidation du sol par tous systèmes; 6. les travaux de routes, de pistes d'aviation, de pistes cyclables, de jointoiement, de pavage et/ou d'installation de signalisation routière; 7. la confection du béton dans des centrales spécialement équipées à cette fin et/ou la livraison de ce produit aux utilisateurs; 8. la préparation d'asphalte dans des centrales spécialement équipées à cette fin; 9. le placement et/ou l'entretien de signalisation sur chantier; 10. le placement et/ou l'entretien de signalisation routière; 11. les travaux de maçonnerie et de bétonnage, les maçonneries de chaudières, de fours industriels et autres ouvrages analogues ainsi que la construction d'égouts et de cheminées d'usines; 12. l'injection de façades et/ou de parois; 13. la confection de joints à des ponts et/ou des routes; 14. l'application de techniques de restauration; 15. la réparation du béton et/ou de résine de béton; 16. la mise en oeuvre de produits chimiques dans le procédé de construction et/ou dans l'entretien ou la restauration de bâtiments; 17. le travail de ferraillage; 18. les travaux de coffrage et de décoffrage; 19. la fabrication ainsi que le placement d'éléments préfabriqués lorsque ces activités sont exercées en ordre principal par l'entreprise; 20. le placement d'éléments préfabriqués; 21. les travaux de restauration, de nettoyage et de lavage de façades et de monuments; 22. les travaux de démolition et d'arasement, y compris la démolition et/ou le retrait d'asbeste ou de matériaux contenant de l'asbeste ou d'isolants, y compris le transport de gravats; 23. les travaux d'asphaltage et de bitumage; 24. les travaux de carrelage et de mosaïque et/ou de tous autres travaux de revêtement des murs et du sol, le bois excepté; 25. les travaux de plafonnage et d'enduits; 26. les travaux de jointoiement; 27. les travaux de stuc et de staff; 28. les travaux d'isolation thermique et/ou acoustique ainsi que la fabrication et l'application de chapes de protection; 29. les travaux de couverture de constructions; 30. la couverture et/ou l'étanchéité à l'eau de constructions et d'ouvrages d'art; 31. les travaux de charpenterie, à l'exception du montage des charpentes métalliques; 32. les travaux de vitrerie, de miroiterie, de vitraux et la mise en oeuvre de tous les matériaux translucides ou transparents (y compris les travaux de pose de vitrerie, de verres de sécurité, de miroiterie, de vitraux, de toutes autres matières translucides ou transparentes et la construction de parois et couvertures en béton translucide, les travaux préparatoires et accessoires nécessaires à leur exécution); 33. les travaux de peinture et/ou de dépaillage, décors et tapissage; 34. les travaux de marbrerie et/ou d'autres travaux de pierre de taille; 35. les travaux d'installation de chauffage, quelle que soit la source d'énergie, d'aération, de climatisation, de distribution d'eau chaude, d'installations thermiques, et/ou de leur entretien; 36. les travaux d'installations sanitaires y compris les installations d'épuration des eaux; 37. les travaux d'installation et d'entretien de voies ferrées; 38. les travaux d'installation d'échafaudages; 39. les travaux d'installation de piscines; 40. les travaux d'appropriation en vue de la création de plaines de jeux et de sports, de parcs et de jardins, sauf lorsque ces travaux constituent l'activité accessoire d'une entreprise ressortissant à la Commission paritaire pour les entreprises horticoles; 41. les travaux de pose de canalisations souterraines diverses, telles que pour la distribution d'eau, pour câbles électriques; 42. la fabrication et/ou le placement de cheminées ornementales; 43. la pose de clôtures; 44. les travaux de taille de pierre; 45. les entreprises dont l'activité est la fabrication et/ou le placement de tous objets et produits en bois ou en produits de remplacement du bois destinés à devenir immeubles par destination; 46. les travaux d'assainissement du sol, y compris le nettoyage ex situ et in situ, le stockage et/ou le traitement de terre enlevée et transportée; 47. le traitement mécanique, le stockage et le triage de déchets inertes et non-dangereux. Par le traitement mécanique de déchets, on entend le traitement de déchets à l'aide d'outils sans modifier les caractéristiques chimiques de ces déchets. Cela concerne notamment le concassage, le démontage, le fendage, le cisaillage, le nettoyage, le pressage, l'aplatissage, le triage, le découpage au chalumeau, le sablage, le lavage, le sciage et le tamisage des déchets; 48. le traitement de déchets inertes et non-dangereux dans des installations servant particulièrement aux déchets provenant de travaux de construction; b) les entreprises et/ou divisions qui ont pour objet normal des activités commerciales, à savoir : 1. le commerce de matériaux de construction neufs ou de récupération. Par commerce de matériaux on entend : l'achat, la vente, le transport, le stockage, l'emballage et toutes les autres activités qui sont liées au commerce de matériaux de construction. Le commerce de matériaux de construction peut s'exercer aussi bien en commerce en gros qu'en commerce de détail. On entend par matériaux de construction : les matières premières, les matériaux finis et le matériel pour l'édification, l'entretien, la rénovation ou la réparation de constructions; 2. les entreprises immobilières. c) les entreprises qui ont pour objet normal la prestation de services des entreprises mentionnées sous a), b) et d) tels que le transport, la logistique et l'entretien, comme entre autres : 1. le transport par voie d'eau éventuellement effectué par une des entreprises visées ci-dessus pour la réalisation de l'objet normal de cette entreprise; 2. le transport de terre; 3. le transport de gravats; 4. le transport de terre sur chantiers, quel que soit le trajet parcouru; 5. les bureaux d'étude pour l'analyse du sol et les études de stabilité; 6. les entreprises d'investigation marine et fluviale, pour autant que celles-ci ne relèvent pas d'une autre commission paritaire; 7. les opérations de nettoyage et/ou de déblaiement qui sont la conséquence normale des activités de construction exécutées ou en cours d'exécution; 8. l'exécution de travaux de levage; d) les entreprises qui ont pour objet normal la location de matériaux et/ou matériel des entreprises susmentionnées en a), b) et c), à savoir : les entreprises qui ont pour objet normal la location de matériaux et/ou matériel aux entreprises susmentionnées; e) relèvent également de la compétence de la commission paritaire : 1. les entreprises et les particuliers qui construisent régulièrement des bâtiments pour leur propre compte ou pour la vente; 2. les entreprises, à savoir les personnes physiques ou morales, ou les particuliers, qui n'exercent normalement pas d'activités dans le secteur de la construction, mais qui exécutent occasionnellement des travaux de construction pour leur propre compte. La compétence de la commission paritaire se limite à la durée de ces travaux de | besluiten van 15 oktober 1982 (Belgisch Staatsblad van 30 oktober 1982), 1 oktober 1987 (Belgisch Staatsblad van 16 oktober 1987), 20 januari 1994 (Belgisch Staatsblad van 11 februari 1994) en 16 maart 1995 (Belgisch Staatsblad van 29 maart 1995), te wijzigen als volgt : « Artikel 1.- Er wordt een paritair comité opgericht, genaamd "Paritair Comité voor het bouwbedrijf", dat bevoegd is voor de werknemers die hoofdzakelijk handarbeid verrichten en hun werkgevers, te weten : a) de ondernemingen waarvan de gewone activiteiten bestaan in het uitvoeren van bouwwerken zoals de opbouw, de verbouwing, de afbouw, het onderhoud, de herstelling, de renovatie of het slopen van bouwwerken, alsook in het behandelen, opslaan, sorteren en verwerken van afvalstoffen, andere reststoffen en grond die bij deze bouwwerken vrijkomen, en dit ongeacht de gebruikte technieken en ongeacht de gebruikte producten. Onder de door deze ondernemingen uitgevoerde of daarmee gelijkgestelde werken vallen onder meer : 1. zee- en rivierwerken, met inbegrip van het vlot trekken van boten en schepen, alsmede het opruimen van wrakken; 2. baggerwerken : het verwijderen bij middel van vlottend materieel in zee of in de binnenwateren van onder andere slib, zand, grind, rotsen alsmede het vervoer ervan; 3. grondwerk en/of graafwerk, met inbegrip van boren, diepboren, uitgraven van putten, draineren en verlagen van de grondwaterstand, reinigen van het grondwater; 4. vervoer van grond op bouwplaatsen, ongeacht het afgelegde traject; 5. funderingswerken, met inbegrip van heipalen, paalplanken en grondverbeteringswerken door welk systeem ook; 6. werken aan wegen, vliegveldbanen, fietspaden, voegwerk, straatwerk en/of wegbebakening; 7. de betonbereiding in daartoe speciaal uitgeruste centrales en/of de levering van beton aan de verbruikers; 8. aanmaak van asfalt in daartoe speciaal uitgeruste centrales; 9. plaatsing en/of onderhoud van werfsignalisatie; 10. plaatsing en/of onderhoud van wegensignalisatie; 11. metsel- en betonwerk, het metselen van ketels, nijverheidsovens en ander dergelijk werk, alsook het leggen van riolen en het bouwen van fabrieksschoorstenen; 12. injecteren van gevels en/of wanden; 13. aanbrengen van voegen aan bruggen en/of wegen; 14. toepassing van restauratietechnieken; 15. betonherstelling en/of betonhars; 16. verwerking van scheikundige producten in het bouwproces en/of in het onderhoud of restauratie van gebouwen; 17. ijzervlechten; 18. bekistings- en/of ontkistingswerkzaamheden; 19. de fabricage en tevens het plaatsen van prefabelementen, zo deze activiteiten hoofdzakelijk door de onderneming worden uitgevoerd; 20. het plaatsen van prefabelementen; 21. het restaureren, reinigen en wassen van gevels en monumenten; 22. slopings- en slechtingswerken, met inbegrip van de afbraak en/of de verwijdering van asbest of van asbesthoudende materialen of van isolatiematerialen met inbegrip van het vervoer van het afbraakmateriaal; 23. asfalteren en bitumeren; 24. tegel- en mozaïekwerk en/of elke andere muur- en grondbekleding, met uitzondering van hout; 25. stukadoors- en pleisterwerk; 26. voegwerk; 27. stuc- en staffwerk; 28. thermische en/of akoestische isoleringen alsmede het vervaardigen en aanbrengen van de beschermingskappen; 29. dakbedekkingen; 30. bedekken en/of waterdichtmaken van bouwwerken en kunstwerken; 31. timmerwerk, met uitzondering van het monteren van metalen gebinten; 32. glas-, spiegel- en glas-in-loodwerk en het verwerken van alle doorschijnende of doorzichtige materialen (benevens het inzetten van vensterglas, veiligheidsglas, spiegels, glas in lood en alle andere doorschijnende of doorzichtige materialen, het bouwen van wanden en daken van glasbeton, het voorbereidend en bijkomend werk dat voor de uitvoering ervan nodig is); 33. schilderen en/of ontschilferen, stofferen en behangen; 34. marmerwerk en/of ander natuursteenwerk; 35. aanleggen van installaties voor verwarming ongeacht de energiebron, luchtverversing, klimaatregeling, warmwaterverdeling, thermische installaties en/of het onderhoud; 36. aanleggen van sanitaire installaties, met inbegrip van waterzuiveringsinstallaties; 37. aanleggen en/of onderhoud van spoorwegen; 38. oprichten van steigers; 39. aanleggen van zwembaden; 40. het geschikt maken voor de aanleg van speelpleinen, sportterreinen, parken, tuinen, tenzij zulks de bijkomstige activiteit is van een onderneming die onder het Paritair Comité voor het tuinbouwbedrijf ressorteert; 41. aanleggen van allerlei ondergrondse leidingen, zoals watervoorziening, elektrische kabels; 42. het maken en/of het plaatsen van sierschoorstenen; 43. het plaatsen van afsluitingen; 44. steenhouwersarbeid; 45. de ondernemingen die zich bezig houden met de fabricage en/of de plaatsing van alle voorwerpen en producten uit hout of vervangproduct voor hout die door bestemming onroerend worden; 46. bodemsaneringswerken, met inbegrip van ex situ en in situ reiniging, opslaan en/of behandelen van uitgegraven en getransporteerde grond; 47. de mechanische behandeling, opslag en sortering van inerte en niet-gevaarlijke afvalstoffen. Onder de mechanische behandeling van afvalstoffen verstaat men het behandelen van afvalstoffen met werktuigen, zonder de chemische eigenschappen van deze afvalstoffen te veranderen. Dit is ondermeer het breken, demonteren, klieven, knippen, kuisen, persen, pletten, scheiden, shredderen, snijbranden, stralen, wassen, zagen en zeven van de afvalstoffen; 48. de verwerking van inerte en niet-gevaarlijke afvalstoffen in installaties die overwegend dienen voor afvalstoffen afkomstig van bouwwerken; b) de ondernemingen en/of afdelingen van ondernemingen waarvan de gewone activiteiten bestaan in de handelsactiviteiten, te weten : 1. handel drijven in nieuwe en/of gerecupereerde bouwmaterialen. Onder handel drijven in bouwmaterialen wordt verstaan : aankopen, verkopen, vervoeren, op voorraad houden, verpakken en alle andere activiteiten die met handeldrijven in bouwmaterialen verband houden. Handel drijven in bouwmaterialen kan zowel gebeuren in groothandels- als in kleinhandelsverband. Onder bouwmaterialen wordt verstaan : de grondstoffen, afgewerkte materialen, benodigdheden voor het optrekken, onderhouden, renoveren of herstellen van bouwwerken; 2. de ondernemingen in onroerende goederen. c) de ondernemingen waarvan de gewone activiteiten bestaan in de dienstverlening aan de in a), b) en d) voornoemde bedrijven zoals het vervoer, de logistiek en het onderhoud, zoals onder andere : 1. het vervoer te water eventueel door een der hiervoren genoemde ondernemingen ter uitvoering van de gewone activiteit van deze onderneming; 2. het vervoer van grond; 3. het vervoer van afbraakmateriaal; 4. het vervoer van grond op bouwplaatsen, ongeacht het afgelegde traject; 5. studiebureau's voor grondonderzoek en stabiliteitsstudies; 6. de ondernemingen voor zee- en stroomonderzoek, voor zover zij van geen ander paritair comité afhangen; 7. opkuis- en/of opruimingswerkzaamheden die een normaal gevolg zijn van de uitgevoerde, of nog in uitvoering zijnde bouwactiviteiten; 8. het uitvoeren van hijswerk; d) de ondernemingen waarvan de gewone activiteiten bestaan in de verhuur van materiaal en/of materieel aan de in a), b) en c) voornoemde bedrijven, te weten : de ondernemingen waarvan de gewone activiteiten bestaan in het verhuren van materieel en/of materiaal aan de voornoemde ondernemingen; e) tot de bevoegdheid van het paritair comité behoren eveneens : 1. de ondernemingen en particulieren, die geregeld gebouwen optrekken voor eigen rekening of voor de verkoop ervan; 2. de ondernemingen, met name de natuurlijke personen of de rechtspersonen, of de particulieren, die normaal geen activiteiten in de bouwsector uitoefenen maar occasioneel toch bouwwerken in eigen beheer uitvoeren. De bevoegdheid van het paritair comité is beperkt tot de duur van die bouwwerken en tot vermelde werklieden. » |
| construction et aux ouvriers précités. ». |