← Retour vers "Ordres judiciaires Par arrêtes royaux du 10 avril 2014: - Mme Vanvelthoven W., substitut
du procureur du Roi près le parquet de Louvain, est nommée substitut du procureur général près la cour
d'appel de Bruxelles. - entrant en vigueur à la date de la prestation de serment laquelle ne
peut avoir lieu avant le 1"
| Ordres judiciaires Par arrêtes royaux du 10 avril 2014: - Mme Vanvelthoven W., substitut du procureur du Roi près le parquet de Louvain, est nommée substitut du procureur général près la cour d'appel de Bruxelles. - entrant en vigueur à la date de la prestation de serment laquelle ne peut avoir lieu avant le 1 | Rechterlijke Orden Bij koninklijke besluiten van 10 april 2014 : - is Mevr. Vanvelthoven W., substituut-procureur des Konings bij het parket te Leuven, benoemd tot substituut-procureur-generaal bij het hof van beroep te Brussel; - dat in w - is Mevr. Joncheere S., licentiaat in de rechten, advocaat, benoemd tot substituut-procureur des K(...) |
|---|---|
| SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE Ordres judiciaires Par arrêtes royaux du 10 avril 2014: - Mme Vanvelthoven W., substitut du procureur du Roi près le parquet de Louvain, est nommée substitut du procureur général près la cour d'appel de Bruxelles. - entrant en vigueur à la date de la prestation de serment laquelle ne peut avoir lieu avant le 1er juin 2014, Mme Bijnens A., substitut du procureur du Roi près le parquet de Bruxelles, est nommée substitut du procureur général près la cour d'appel de Bruxelles. - Mme Joncheere S., licenciée en droit, avocat, est nommée substitut du procureur du Roi près le parquet d'Anvers. - sont nommés substitut du procureur du Roi près le parquet de Bruxelles: - Mme Denayer J., stagiaire judiciaire dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles; - Mme Heyninck S., stagiaire judiciaire dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Elles sont nommées simultanément substitut du procureur du Roi près le parquet du Brabant wallon. - M. Bourgeois P., stagiaire judiciaire dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles; - Mme Broucker M.-R., stagiaire judiciaire dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Ils sont nommés simultanément substitut du procureur du Roi près les parquets d'Hal-Vilvorde et de Louvain. - M. Medaer Y., juge au tribunal de première instance de Flandre orientale, est nommé juge de paix du canton de Merelbeke. | FEDERALE OVERHEIDSDIENST JUSTITIE Rechterlijke Orden Bij koninklijke besluiten van 10 april 2014 : - is Mevr. Vanvelthoven W., substituut-procureur des Konings bij het parket te Leuven, benoemd tot substituut-procureur-generaal bij het hof van beroep te Brussel; - dat in werking treedt op de datum van de eedaflegging welke niet mag geschieden voor 1 juni 2014, is Mevr. Bijnens A., substituut-procureur des Konings bij het parket te Brussel, benoemd tot substituut-procureur-generaal bij het hof van beroep te Brussel. - is Mevr. Joncheere S., licentiaat in de rechten, advocaat, benoemd tot substituut-procureur des Konings bij het parket Antwerpen. - zijn benoemd tot substituut-procureur des Konings bij het parket te Brussel : - Mevr. Denayer J., gerechtelijk stagiair voor het gerechtelijk arrondissement Brussel; - Mevr. Heyninck S., gerechtelijk stagiair voor het gerechtelijk arrondissement Brussel. Zij zijn gelijktijdig benoemd tot substituut-procureur des Konings bij het parket Waals-Brabant. - de heer Bourgeois P., gerechtelijk stagiair voor het gerechtelijk arrondissement Brussel; - Mevr. Broucker M.-R., gerechtelijk stagiair voor het gerechtelijk arrondissement Brussel. Zij zijn gelijktijdig benoemd tot substituut-procureur des Konings bij de parketten te Halle-Vilvoorde en te Leuven. - is de heer Medaer Y., rechter in de rechtbank van eerste aanleg Oost-Vlaanderen, benoemd tot vrederechter van het kanton Merelbeke. |
| - M. Zegers M., premier substitut du procureur du Roi près le parquet | - is de heer Zegers M., eerste substituut-procureur des Konings bij |
| de Limbourg, est nommé juge au tribunal de police de Limbourg. | het parket Limburg, benoemd tot rechter in de politierechtbank Limburg. |
| - M. Adriaensen F., licencié en droit, avocat, est nommé juge | - is de heer Adriaensen F., licentiaat in de rechten, advocaat, |
| suppléant au tribunal de première instance francophone de Bruxelles. | benoemd tot plaatsvervangend rechter in de Franstalige rechtbank van |
| eerste aanleg Brussel. | |
| - la désignation de M. Stockman B., juge au tribunal de première | - is de aanwijzing van de heer Stockman B., rechter in de rechtbank |
| instance de Flandre orientale, aux fonctions de juge de la jeunesse à | van eerste aanleg Oost-Vlaanderen, tot de functie van jeugdrechter in |
| ce tribunal, est renouvelée pour un terme de cinq ans prenant cours le | deze rechtbank, hernieuwd voor een termijn van vijf jaar met ingang |
| 1er mai 2014. | van 1 mei 2014. |
| Par arrêtes royaux du 19 avril 2014, entrant en vigueur à la date de | Bij koninklijke besluiten van 19 april 2014, die in werking treden op |
| la prestation de serment: | de datum van de eedaflegging: |
| - M. Glaude Ph., président de division du tribunal de première | - is de heer Glaude Ph., afdelingsvoorzitter van de rechtbank van |
| instance de Liège, président du tribunal de première instance de | eerste aanleg Luik, voorzitter van de rechtbank van eerste aanleg Luik |
| Liège, à titre personnel, est désigné au mandat de président du | ten persoonlijke titel, aangewezen tot het mandaat van voorzitter van |
| tribunal de première instance de Liège pour un terme de cinq ans. | de rechtbank van eerste aanleg Luik voor een termijn van vijf jaar. |
| - M. Lambrecht L., président de division du tribunal de première | - is de heer Lambrecht L., afdelingsvoorzitter van de rechtbank van |
| instance de Luxembourg, président du tribunal de première instance de | eerste aanleg Luxemburg, voorzitter van de rechtbank van eerste aanleg |
| Marche-en Famenne, à titre personnel, est désigné au mandat de | te Marche-en-Famenne ten persoonlijke titel, aangewezen tot het |
| président du tribunal de première instance de Luxembourg pour un terme | mandaat van voorzitter van de rechtbank van eerste aanleg Luxemburg |
| de cinq ans. | voor een termijn van vijf jaar; |
| - Mme Levecque M., président de chambre à la cour d'appel de Mons, est | - is Mevr. Levecque M., kamervoorzitter in het hof van beroep te |
| nommée juge au tribunal de première instance du Hainaut et est, en | Bergen, benoemd tot rechter in de rechtbank van eerste aanleg |
| outre, désignée au mandat de président de ce tribunal pour un terme de | Henegouwen en tevens aangewezen tot het mandaat van voorzitter van |
| cinq ans. | deze rechtbank voor een termijn van vijf jaar. |
| Par arrêtes royaux du 25 avril 2014, entrant en vigueur à la date de la prestation de serment: - M. Willocx B., président de division du tribunal de première instance d'Anvers et président du tribunal de première instance de Malines, à titre personnel, est désigné au mandat de président du tribunal de première instance d'Anvers pour un terme de cinq ans. - M. Heeren T., juge au tribunal de première instance du Limbourg, est désigné au mandat de président de ce tribunal pour un terme de cinq ans. - M. Van Der Kelen D., président de division du tribunal de première instance de Flandre orientale et président du tribunal de première instance de Termonde, à titre personnel, est désigné au mandat de président du tribunal de première instance de Flandre orientale pour un terme de cinq ans. - M. Denys Th., président de division du tribunal de première instance de Flandre occidentale, est désigné au mandat de président du tribunal de première instance de Flandre occidentale pour un terme de cinq ans. - Mme Janssens A.-M., vice-président du tribunal du travail d'Anvers, est désignée au mandat de président du tribunal de ce tribunal du travail pour un terme de cinq ans. - Mme Saelaert C., président de division au tribunal du travail de Gand et président du tribunal du travail de Gand, à titre personnel, est désignée au mandat de président du tribunal du travail de Gand pour un terme de cinq ans. - Mme Moineaux D., président de division au tribunal du travail de Mons et de Charleroi, est désignée au mandat de président de ce tribunal pour un terme de cinq ans. - Mme Lens H., auditeur de division près l'auditorat du travail d'Anvers, est nommée juge au tribunal du travail de Louvain et est, en outre, désignée au mandat de président de ce tribunal pour un terme de cinq ans. - M. Van Houtte Th., juge au tribunal de commerce d'Anvers, est désignée au mandat de président de ce tribunal pour un terme de cinq ans. - M. Van Iseghem P., président de division au tribunal de commerce de Gand et président des tribunaux de commerce d'Ypres et de Furnes, à titre personnel, est désignée au mandat de président du tribunal de commerce de Gand pour un terme de cinq ans. - Mme Bayard F., président de division au tribunal de commerce de Liège, président du tribunal de commerce de Liège, à titre personnel, est désignée au mandat de président du nouveau tribunal de commerce de Liège pour un terme de cinq ans. - Mme Steylemans St., auditeur de division près l'auditorat du travail d'Anvers et auditeur du travail près l'auditorat du travail d'Anvers, à titre personnel, est désignée au mandat de l'auditeur du travail près l'auditorat du travail d'Anvers pour un terme de cinq ans. - M. Meirsschaut D., premier substitut de l'auditeur du travail près l'auditorat de Gand, est désigné au mandat de l'auditeur du travail de cet auditorat du travail pour un terme de cinq ans. Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science, 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. | Bij koninklijke besluiten van 25 april 2014, die in werking treden op de datum van de eedaflegging: - is de heer Willocx B., afdelingsvoorzitter van de rechtbank van eerste aanleg Antwerpen en voorzitter van de rechtbank van eerste aanleg te Mechelen ten persoonlijke titel, aangewezen tot het mandaat van voorzitter van de rechtbank van eerste aanleg Antwerpen voor een termijn van vijf jaar. - is de heer Heeren T., rechter in de rechtbank van eerste aanleg Limburg, aangewezen tot het mandaat van voorzitter van deze rechtbank voor een termijn van vijf jaar. - is de heer Van Der Kelen D., afdelingsvoorzitter in de rechtbank van eerste aanleg Oost-Vlaanderen en voorzitter van de rechtbank van eerste aanleg te Dendermonde, ten persoonlijke titel, aangewezen tot het mandaat van voorzitter van de rechtbank van eerste aanleg Oost-Vlaanderen voor een termijn van vijf jaar. - is de heer Denys Th., afdelingsvoorzitter in de rechtbank van eerste aanleg West-Vlaanderen, aangewezen tot het mandaat van voorzitter van de rechtbank van eerste aanleg West-Vlaanderen voor een termijn van vijf jaar. - is Mevr. Janssens A.-M., ondervoorzitter in de arbeidsrechtbank te Antwerpen, aangewezen tot het mandaat van voorzitter van deze arbeidsrechtbank voor een termijn van vijf jaar. - is Mevr. Saelaert C., afdelingsvoorzitter in de arbeidsrechtbank te Gent en voorzitter van de arbeidsrechtbank te Gent ten persoonlijke titel, aangewezen tot het mandaat van voorzitter van de arbeidsrechtbank te Gent voor een termijn van vijf jaar. - is Mevr. Moineaux D., afdelingsvoorzitter in de arbeidsrechtbank te Bergen en te Charleroi, aangewezen tot het mandaat van voorzitter van deze rechtbank voor een termijn van vijf jaar. - is Mevr. Lens H., afdelingsauditeur bij het arbeidsauditoraat te Antwerpen, benoemd tot rechter in de arbeidsrechtbank te Leuven en tevens aangewezen tot het mandaat van voorzitter van deze rechtbank voor een termijn van vijf jaar. - is de heer Van Houtte Th., rechter in de rechtbank van koophandel te Antwerpen, aangewezen tot het mandaat van voorzitter van deze rechtbank voor een termijn van vijf jaar. - is de heer Van Iseghem P., afdelingsvoorzitter in de rechtbank van koophandel te Gent en voorzitter van de rechtbanken van koophandel te Ieper en te Veurne ten persoonlijke titel, aangewezen tot het mandaat van voorzitter van de rechtbank van koophandel te Gent voor een termijn van vijf jaar. - is Mevr. Bayard F., afdelingsvoorzitter in de rechtbank van koophandel te Luik, voorzitter van de rechtbank van koophandel te Luik ten persoonlijke titel, aangewezen tot het mandaat van voorzitter van de nieuwe rechtbank van koophandel te Luik voor een termijn van vijf jaar. - is Mevr. Steylemans St., afdelingsauditeur bij het arbeidsauditoraat te Antwerpen en arbeidsauditeur bij het arbeidsauditoraat te Antwerpen, ten persoonlijke titel, aangewezen tot het mandaat van arbeidsauditeur bij het arbeidsauditoraat te Antwerpen voor een termijn van vijf jaar. - is de heer Meirsschaut D., eerste substituut-arbeidsauditeur bij het arbeidsauditoraat te Gent, aangewezen tot het mandaat van arbeidsauditeur bij dit arbeidsauditoraat voor een termijn van vijf jaar. Het beroep tot nietigverklaring van de voormelde akten met individuele strekking kan voor de afdeling bestuursrechtspraak van de Raad van State worden gebracht binnen zestig dagen na deze bekendmaking. Het verzoekschrift dient bij ter post aangetekende brief aan de Raad van State (adres : Wetenschapsstraat, 33, 1040 Brussel), te worden |
| toegezonden. | |