← Retour vers "Administration des contributions directes Démissions honorables Par
arrêté royal du 3 février 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1 er
juin 1998, à M. Huberty, J.F.M.J., inspecteur principal d'ad
Par arrêté royal du 22 février 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée,
à pa(...)"
| Administration des contributions directes Démissions honorables Par arrêté royal du 3 février 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1 er juin 1998, à M. Huberty, J.F.M.J., inspecteur principal d'ad Par arrêté royal du 22 février 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à pa(...) | Administratie der directe belastingen Eervolle ontslagverleningen Bij koninklijk besluit van 3 februari 1998, wordt, met ingang van 1 juni 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Huberty, J.F.M.J., eerstaanwezend inspecteur bi Bij koninklijk besluit van 22 februari 1998, wordt, met ingang van 1 juli 1998, eervol ontslag (...) |
|---|---|
| MINISTERE DES FINANCES Administration des contributions directes Démissions honorables Par arrêté royal du 3 février 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juin 1998, à M. Huberty, J.F.M.J., inspecteur principal d'administration fiscale à Liège, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 22 février 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juillet 1998, à M. Painsmaye, Y.V.J.G., directeur d'administration fiscale à Namur, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 3 mars 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er décembre 1997, à M. Gillissen, W.A., inspecteur principal d'administration fiscale à Louvain - Recouvrement, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 3 mars 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er avril 1998, à M. Beck, E.J.C., inspecteur principal d'administration fiscale à Bruxelles - Recouvrement, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 3 mars 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juillet 1998, à M. Callens, N.M.M., inspecteur principal d'administration fiscale à Gand - Recouvrement, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 3 mars 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juillet 1998, à M. Blondeel, U.A.D.S., inspecteur principal d'administration fiscale à Bruxelles - Recouvrement, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 11 mars 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er août 1998, à M. Vlasselaerts, P.A., inspecteur principal d'administration fiscale à Bruxelles I, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 11 mars 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er août 1998, à M. Rossel-Cambier, A.F., inspecteur principal d'administration fiscale à Bruges, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 11 mars 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er août 1998, à M. De Batselier, G.J.B., directeur d'administration fiscale à Anvers I, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 11 mars 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er janvier 1998, à M. De Loor, E.G., inspecteur principal d'administration fiscale à Gand - Recouvrement, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 11 mars 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er janvier 1998, à M. Van Ingelgem, F.L., directeur d'administration fiscale à Bruxelles II - Sociétés , qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 11 mars 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mai 1998, à M. Van Hove, J.J.C., directeur d'administration fiscale à Anvers II, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 11 mars 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juin 1998, à M. Brangers, W.P.J., directeur d'administration fiscale à Anvers - Recouvrement, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 11 mars 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juillet 1998, à M. Van Canneyt, A.P.A., inspecteur principal d'administration fiscale à Gand, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 11 mars 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er août 1998, à M. Van Laere, J.A., inspecteur principal d'administration fiscale à Gand - Recouvrement, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 16 avril 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er avril 1998, à M. Jacquemin, R.A., directeur régional d'administration fiscale à Arlon, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 6 mai 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juillet 1998, à M. Van De Velde, A.P., directeur régional d'administration fiscale à Bruxelles - Recherche, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 6 mai 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juin 1998, à M. Huybrechts, M.H., inspecteur principal d'administration fiscale à Louvain - Recouvrement, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 6 mai 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er septembre 1998, à M. Nietvelt, F.A.C., directeur d'administration fiscale à Anvers II, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 6 mai 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mai 1998, à M. Decorte, N.R., inspecteur principal d'administration fiscale à Gand - Recouvrement, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 6 mai 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er avril 1998, à M. Krikilion, R.D., inspecteur principal d'administration fiscale à Louvain, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 6 mai 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er septembre 1998, à M. De Troyer, J.F., inspecteur principal d'administration fiscale à Anvers I, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 7 mai 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er octobre 1997, à Mme Vervueren, M.-J.A.L., inspecteur principal d'administration fiscale à Charleroi, qui est admise à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisée à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 10 août 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er février 1999, à M. Vanhoutte, W.A., directeur régional d'administration fiscale à Louvain - Recouvrement, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 10 août 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er février 1999, à M. Plennevaux, R.J.G., directeur d'administration fiscale à Charleroi, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 10 août 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er janvier 1999, à M. Marcq, J.P.M.J.B.L.G., inspecteur principal d'administration fiscale à Namur, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 10 août 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mars 1998, à M. Helbois, B., inspecteur principal d'administration fiscale à Mons, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 10 août 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juillet 1998, à M. Collard, G.D.G., directeur régional d'administration fiscale à Namur, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 10 août 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juillet 1998, à M. Deceuninck, R.J.O., inspecteur principal d'administration fiscale à Gand, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 10 août 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er octobre 1998, à M. Schollaert, J.G., directeur d'administration fiscale à Bruxelles I - Sociétés, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 10 août 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er octobre 1998, à M. Allemeersch, F.J., inspecteur principal d'administration fiscale à Bruges, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 15 octobre 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mars 1999, à M. Sap, G.W., directeur régional d'administration fiscale à Anvers II, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 15 octobre 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juin 1998, à M. Baumans, E.P.F., inspecteur principal d'administration fiscale à Louvain, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 15 octobre 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mars 1999, à M. Baeyens, R., inspecteur principal d'administration fiscale à Gand, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 19 octobre 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mars 1999, à M. Vroomen, J.J.J., directeur d'administration fiscale à Liège, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 19 octobre 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mars 1999, à M. Leffebvre, M.A.G., directeur d'administration fiscale à Charleroi, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 10 novembre 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er avril 1999, à M. Daems, L.L.V., inspecteur principal d'administration fiscale à Liège, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 12 novembre 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er avril 1999, à M. Stockmans, T.J., directeur d'administration fiscale à Bruxelles I, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 12 novembre 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er avril 1999, à M. Segers, L.M.J.B.A., inspecteur principal d'administration fiscale à Louvain, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 4 décembre 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mars 1999, à M. Vermeulen, R.A., directeur d'administration fiscale à Bruges, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 4 décembre 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mai 1999, à M. Van Den Eynde, J.P.R., directeur d'administration fiscale à Anvers II, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à | MINISTERIE VAN FINANCIEN Administratie der directe belastingen Eervolle ontslagverleningen Bij koninklijk besluit van 3 februari 1998, wordt, met ingang van 1 juni 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Huberty, J.F.M.J., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Luik, die aanspraak heeft op rustpension en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 22 februari 1998, wordt, met ingang van 1 juli 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Painsmaye, Y.V.J.G., directeur bij een fiscaal bestuur te Namen, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 3 maart 1998, wordt, met ingang van 1 december 1997, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Gillissen, W.A., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Leuven - Invordering, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 3 maart 1998, wordt, met ingang van 1 april 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Beck, E.J.C., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Brussel - Invordering, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 3 maart 1998, wordt, met ingang van 1 juli 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Callens, N.M.M., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Gent - Invordering, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 3 maart 1998, wordt, met ingang van 1 juli 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Blondeel, U.A.D.S., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Brussel - Invordering, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 11 maart 1998, wordt, met ingang van 1 augustus 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Vlasselaerts, P.A., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Brussel I, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 11 maart 1998, wordt, met ingang van 1 augustus 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Rossel-Cambier, A.F., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Brugge, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 11 maart 1998, wordt, met ingang van 1 augustus 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer De Batselier, G.J.B., directeur bij een fiscaal bestuur te Antwerpen I, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 11 maart 1998, wordt, met ingang van 1 januari 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer De Loor, E.G., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Gent - Invordering, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 11 maart 1998, wordt, met ingang van 1 januari 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Van Ingelgem, F.L., directeur bij een fiscaal bestuur te Brussel II - Vennootschappen, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 11 maart 1998, wordt, met ingang van 1 mei 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Van Hove, J.J.C., directeur bij een fiscaal bestuur te Antwerpen II, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 11 maart 1998, wordt, met ingang van 1 juni 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Brangers, W.P.J., directeur bij een fiscaal bestuur te Antwerpen - Invordering, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 11 maart 1998, wordt, met ingang van 1 juli 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Van Canneyt, A.P.A., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Gent, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 11 maart 1998, wordt, met ingang van 1 augustus 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Van Laere, J.A., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Gent - Invordering, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 16 april 1998, wordt, met ingang van 1 april 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Jacquemin, R.A., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Aarlen, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 6 mei 1998, wordt, met ingang van 1 juli 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Van De Velde, A.P., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Brussel - Opsporing, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 6 mei 1998, wordt, met ingang van 1 juni 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Huybrechts, M.H., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Leuven - Invordering, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 6 mei 1998, wordt, met ingang van 1 september 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Nietvelt, F.A.C., directeur bij een fiscaal bestuur te Antwerpen II, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 6 mei 1998, wordt, met ingang van 1 mei 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Decorte, N.R., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Gent - Invordering, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 6 mei 1998, wordt, met ingang van 1 april 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Krikilion, R.D., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Leuven, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 6 mei 1998, wordt, met ingang van 1 september 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer De Troyer, J.F., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Antwerpen I, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 7 mei 1998, wordt, met ingang van 1 oktober 1997, eervol ontslag uit haar ambt verleend aan Mevr. Vervueren, M.-J.A.L., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Charleroi, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van haar ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 10 augustus 1998, wordt, met ingang van 1 februari 1999, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Vanhoutte, W.A., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Leuven Invordering, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 10 augustus 1998, wordt, met ingang van 1 februari 1999, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Plennevaux, R.J.G., directeur bij een fiscaal bestuur te Charleroi, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 10 augustus 1998, wordt, met ingang van 1 januari 1999, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Marcq, J.P.M.J.B.L.G., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Namen, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 10 augustus 1998, wordt, met ingang van 1 maart 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Helbois, B., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Bergen, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 10 augustus 1998, wordt, met ingang van 1 juli 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Collard, G.D.G., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Namen, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 10 augustus 1998, wordt, met ingang van 1 juli 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Deceuninck, R.J.O., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Gent, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 10 augustus 1998, wordt, met ingang van 1 oktober 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Schollaert, J.G., directeur bij een fiscaal bestuur te Brussel I - Vennootschappen, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 10 augustus 1998, wordt, met ingang van 1 oktober 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Allemeersch, F.J., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Brugge, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 15 oktober 1998, wordt, met ingang van 1 maart 1999, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Sap, G.W., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Antwerpen II, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 15 oktober 1998, wordt, met ingang van 1 juni 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Baumans, E.P.F., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Leuven, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 15 oktober 1998, wordt, met ingang van 1 maart 1999, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Baeyens, R., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Gent, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 19 oktober 1998, wordt, met ingang van 1 maart 1999, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Vroomen, J.J.J., directeur bij een fiscaal bestuur te Luik, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 19 oktober 1998, wordt, met ingang van 1 maart 1999, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Leffebvre, M.A.G., directeur bij een fiscaal bestuur te Charleroi, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 10 november 1998, wordt, met ingang van 1 april 1999, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Daems, L.L.V., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Luik, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 12 november 1998, wordt, met ingang van 1 april 1999, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Stockmans, T.J., directeur bij een fiscaal bestuur te Brussel I, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 12 november 1998, wordt, met ingang van 1 april 1999, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Segers, L.M.J.B.A., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Leuven, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 4 december 1998, wordt, met ingang van 1 maart 1999, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Vermeulen, R.A., directeur bij een fiscaal bestuur te Brugge, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 4 december 1998, wordt, met ingang van 1 mei 1999, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Van Den Eynde, J.P.R., directeur bij een fiscaal bestuur te Antwerpen II, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn |
| porter le titre honorifique de ses fonctions. | ambt eershalve te voeren. |