publié le 06 juin 2006
Union professionnelle des Kinésithérapeutes diplômés, section obstétrique, gynécologie et rééducation pelvienne « U.P.K.O.G.R.P. », union professionnelle établie à Leuven Statuts - Unions professionnelles : 1973, n° 538 Dernière liste pub Article 7 de la loi du 31 mars 1898 Composition du conseil de direction telle qu'elle ressort de(...)
CONSEIL D'ETAT
Union professionnelle des Kinésithérapeutes diplômés, section obstétrique, gynécologie et rééducation pelvienne « U.P.K.O.G.R.P. », union professionnelle établie à Leuven Statuts - Unions professionnelles : 1973, n° 538 Dernière liste publiée : 1996, n° 15 Article 7 de la
loi du 31 mars 1898Documents pertinents retrouvés
type
loi
prom.
31/03/1898
pub.
11/10/2011
numac
2011000638
source
service public federal interieur
Loi sur les Unions professionnelles Coordination officieuse en langue allemande
fermer Composition du conseil de direction telle qu'elle ressort de l'assemblée générale du 17 février 2005 : Pour la consultation du tableau, voir image