Union professionnelle belge des Médecins spécialistes en Biopathologie médicale, union professionnelle établie à Bruxelles Statuts - Unions professionnelles : 1950, n° 394 Dernière liste publiée : 1999, n° 104 Article 7 de la loi du 31 Composition du conseil de direction telle qu'elle ressort de l'assemblée générale du 29 février 200(...)

CONSEIL D'ETAT

Union professionnelle belge des Médecins spécialistes en Biopathologie médicale, union professionnelle établie à Bruxelles Statuts - Unions professionnelles : 1950, n° 394 Dernière liste publiée : 1999, n° 104 Article 7 de la loi du 31 mars 1898Documents pertinents retrouvés type loi prom. 31/03/1898 pub. 11/10/2011 numac 2011000638 source service public federal interieur Loi sur les Unions professionnelles Coordination officieuse en langue allemande fermer Composition du conseil de direction telle qu'elle ressort de l'assemblée générale du 29 février 2000 : Pour la consultation du tableau, voir image

Titre du document concerné:	Union professionnelle belge des Médecins spécialistes en Biopathologie médicale, union professionnelle établie à Bruxelles Statuts - Unions professionnelles : 1950, n° 394 Dernière liste publiée : 1999, n° 104 Article 7 de la loi du 31 Composition du conseil de direction telle qu'elle ressort de l'assemblée générale du 29 février 200(...)
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