Union professionnelle belge des Médecins spécialistes en Soins intensifs, union professionnelle établie à Bruxelles Article 7 de la loi du 31 mars 1898 Statuts - Unions professionnelles : 1998, n° 66 Dernière liste publiée : 2001, n° Composition du conseil de direction telle qu'elle ressort des assemblées générales des 25 février 1(...)

CONSEIL D'ETAT

Union professionnelle belge des Médecins spécialistes en Soins intensifs, union professionnelle établie à Bruxelles Article 7 de la loi du 31 mars 1898Documents pertinents retrouvés type loi prom. 31/03/1898 pub. 11/10/2011 numac 2011000638 source service public federal interieur Loi sur les Unions professionnelles Coordination officieuse en langue allemande fermer Statuts - Unions professionnelles : 1998, n° 66 Dernière liste publiée : 2001, n° 4 Composition du conseil de direction telle qu'elle ressort des assemblées générales des 25 février 1999 et 20 février 2001 et des réunions du conseil de direction des 25 février 1999 et 18 avril 2001 : Pour la consultation du tableau, voir image

Titre du document concerné:	Union professionnelle belge des Médecins spécialistes en Soins intensifs, union professionnelle établie à Bruxelles Article 7 de la loi du 31 mars 1898 Statuts - Unions professionnelles : 1998, n° 66 Dernière liste publiée : 2001, n° Composition du conseil de direction telle qu'elle ressort des assemblées générales des 25 février 1(...)
Url de la page concernée:	https://etaamb.openjustice.be/fr/loi_n2006038053
Termes à retirer:
Votre adresse e-mail:*
Commentaires:*
* Champs optionnels

Vos données apparaissent sur cette page?