Conseil d'Etat - Raad van State Chambre belge des Podologues « C.B.P. », union professionnelle établie à Bruxelles Article 7 de la loi du 31 mars 1898 Statuts - Unions professionnelles : 1939, n° 632. Dernière liste publiée : 1991, n° 1 Composition du conseil de direction telle qu'elle ressort de l'assemblée générale du 9 décembre 200(...)

CONSEIL D'ETAT

Conseil d'Etat - Raad van State Chambre belge des Podologues « C.B.P. », union professionnelle établie à Bruxelles Article 7 de la loi du 31 mars 1898Documents pertinents retrouvés type loi prom. 31/03/1898 pub. 11/10/2011 numac 2011000638 source service public federal interieur Loi sur les Unions professionnelles Coordination officieuse en langue allemande fermer Statuts - Unions professionnelles : 1939, n° 632.

Dernière liste publiée : 1991, n° 186.

Composition du conseil de direction telle qu'elle ressort de l'assemblée générale du 9 décembre 2002 : Pour la consultation du tableau, voir image

Titre du document concerné:	Conseil d'Etat - Raad van State Chambre belge des Podologues « C.B.P. », union professionnelle établie à Bruxelles Article 7 de la loi du 31 mars 1898 Statuts - Unions professionnelles : 1939, n° 632. Dernière liste publiée : 1991, n° 1 Composition du conseil de direction telle qu'elle ressort de l'assemblée générale du 9 décembre 200(...)
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