publié le 21 juin 2000
Personnel scientifique. - Nominations Par arrêtés royaux du 14 mai 2000 sont nommés chef de section , dans le cadre linguistique néerlandais, au Centre de Recherches agronomiques de Gand à partir du 1 er juillet 1999 : - (...) - M. De Loose, Marc, chef de travaux agrégé (rang C) à la section « Biotechnologie végétale » du Dé(...)
- source
- ministere des classes moyennes et de l'agriculture
- numac
- 2000016169
- pub.
- 21/06/2000
- prom.
- --
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE
Personnel scientifique. - Nominations Par arrêtés royaux du 14 mai 2000 sont nommés chef de section (degré III), dans le cadre linguistique néerlandais, au Centre de Recherches agronomiques de Gand à partir du 1er juillet 1999 : - M. Moens, Maurice, chef de travaux agrégé (rang C), à la section « Nématologie et entomologie » du Département « Protection des végétaux »; - M. De Loose, Marc, chef de travaux agrégé (rang C) à la section « Biotechnologie végétale » du Département « Génétique et amélioration des plantes ».
Les arrêtés royaux du 27 janvier 2000 par lesquels MM. Moens, Maurice et De Loose, Marc, sont nommés au grade de chef de section (degré III) à partir du 1er mai 1999 sont rapportés (cfr. Moniteur belge n° 43 du 29 février 2000, p. 5973).
Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, il peut être fait appel endéans les soixantes jours après cette notification. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la poste, adresse : Conseil d'Etat, rue de la Science 33, 1040 Bruxelles.