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Liste
publié le 06 janvier 2012

Qualité et Sécurité. - Service Central des Explosifs Liste des explosifs reconnus Marginal C-26-c Articles pyrotechniques pour travaux de minage sur les chantiers admis à l'emploi par le Service Central des Explosifs. La liste annexée à - au marginal C-26-c, chiffre 8, ajouter : 2. Cartouches de marque Green Break Technology fabriq(...)

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service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie
numac
2011011464
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06/01/2012
prom.
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SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE


Qualité et Sécurité. - Service Central des Explosifs Liste des explosifs reconnus Marginal C-26-c Articles pyrotechniques pour travaux de minage sur les chantiers admis à l'emploi par le Service Central des Explosifs.

La liste annexée à l'arrêté ministériel du 3 novembre 1958 portant reconnaissance officielle et classement des explosifs (Moniteur belge du 24 décembre 1958) est à compléter comme suit : - au marginal C-26-c, chiffre 8, ajouter : 2. Cartouches de marque Green Break Technology fabriquées par la firme « Nobleteq Arms and Ammunitions (Pty) Ltd » (Afrique du Sud).

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