COMMISSION BANCAIRE ET FINANCIERE

Liste des succursales enregistrées en Belgique des établissements de crédit relevant du droit d'un autre Etat membre de la Communauté européenne (article 65, alinéa 3, de la loi du 22 mars 1993 relative au statut et au contrôle des établissements de crédit) Par arrêté de la Commission bancaire et financière du 3 juin 1998, la liste des établissements de crédit relevant du droit d'un autre Etat membre de la Communauté européenne ayant une succursale enregistrée en Belgique, arrêtée au 31 décembre 1997, est modifiée par l'enregistrement de : « Kempen & C°, société anonyme de droit néerlandais, Frankrijklei 103, 2000 Antwerpen ».

Bruxelles, le 3 juin 1998.

Le Président, J.-L. Duplat.

Par arrêté de la Commission bancaire et financière du 30 juin 1998, la liste des établissements de crédit relevant du droit d'un autre Etat membre de la Communauté européenne ayant une succursale enregistrée en Belgique, arrêtée au 31 décembre 1997, est modifiée : - par la radiation de la « Deutsche Bank SpA, société anonyme de droit italien, boulevard du Souverain 100, 1170 Bruxelles »; - par le remplacement de « Société Générale, société anonyme de droit français, rue Royale 72, 1170 Bruxelles » par « Société Générale, société anonyme de droit français, Tour Bastion, place du Champ de Mars 5, 1170 Bruxelles ».

Bruxelles, le 30 juin 1998.

Le président, J.-L. Duplat.