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Réunions de Commission Ordre du jour Mardi 27 mai 2003, à 9 h 30 m (*) Commission de l'Environnement, de la Conservation de la Nature et de la Politique de l'Eau - Audition(...) Rapporteurs : Mme Geneviève Meunier et M. François Roelants du Vivier. - Mme Véronique Paulus de(...) Réunions de Commission Ordre du jour Mardi 27 mai 2003, à 9 h 30 m (*) Commission de l'Environnement, de la Conservation de la Nature et de la Politique de l'Eau - Audition(...) Rapporteurs : Mme Geneviève Meunier et M. François Roelants du Vivier. - Mme Véronique Paulus de(...)
CONSEIL DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE CONSEIL DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
Réunions de Commission Réunions de Commission
Ordre du jour Ordre du jour
Mardi 27 mai 2003, à 9 h 30 m Mardi 27 mai 2003, à 9 h 30 m
(Palais du Parlement bruxellois, salle de commission 201) (*) (Palais du Parlement bruxellois, salle de commission 201) (*)
Commission de l'Environnement, de la Conservation de la Nature et de Commission de l'Environnement, de la Conservation de la Nature et de
la Politique de l'Eau la Politique de l'Eau
- Auditions relatives aux nuisances liées au survol de la Région de - Auditions relatives aux nuisances liées au survol de la Région de
Bruxelles-Capitale : Bruxelles-Capitale :
Rapporteurs : Mme Geneviève Meunier et M. François Roelants du Vivier. Rapporteurs : Mme Geneviève Meunier et M. François Roelants du Vivier.
- Mme Véronique Paulus de Châtelet, Gouverneur de l'Arrondissement - Mme Véronique Paulus de Châtelet, Gouverneur de l'Arrondissement
administratif de Bruxelles-Capitale; administratif de Bruxelles-Capitale;
- M. Robert Delathouwer, Secrétaire d'Etat à la Région de - M. Robert Delathouwer, Secrétaire d'Etat à la Région de
Bruxelles-Capitale chargé de la Mobilité, la Fonction publique, la Bruxelles-Capitale chargé de la Mobilité, la Fonction publique, la
Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente; Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente;
- M. Jan Kamphuis, expert néerlandais d'Airport and Aviation - M. Jan Kamphuis, expert néerlandais d'Airport and Aviation
Consultancy (AAC). Consultancy (AAC).
- Bilan financier et comptable de la politique de l'eau dans la Région - Bilan financier et comptable de la politique de l'eau dans la Région
de Bruxelles-Capitale. de Bruxelles-Capitale.
- Demande d'audition de la Cour des Comptes. - Demande d'audition de la Cour des Comptes.
- Examen de la réponse de la Cour. - Examen de la réponse de la Cour.
Mardi 27 mai 2003, de 9 h 30 m à 15 heures Mardi 27 mai 2003, de 9 h 30 m à 15 heures
(Palais du Parlement bruxellois, salle de commission 206) (*) (Palais du Parlement bruxellois, salle de commission 206) (*)
(Une collation sera servie) (Une collation sera servie)
Commission du Logement et de la Rénovation urbaine Commission du Logement et de la Rénovation urbaine
- Question orale de M. Bernard Ide (F) à M. Alain Hutchinson, - Question orale de M. Bernard Ide (F) à M. Alain Hutchinson,
Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargé du Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargé du
Logement et de l'Energie, concernant « l'aide des SISP et de la SLRB Logement et de l'Energie, concernant « l'aide des SISP et de la SLRB
pour l'assurance incendie des locataires des logements sociaux ». pour l'assurance incendie des locataires des logements sociaux ».
- Projet d'ordonnance portant le Code bruxellois du Logement. - Projet d'ordonnance portant le Code bruxellois du Logement.
Proposition d'ordonnance (de Mme Françoise Schepmans et M. Jean-Pierre Proposition d'ordonnance (de Mme Françoise Schepmans et M. Jean-Pierre
Cornelissen) relative aux normes de qualité et de sécurité des Cornelissen) relative aux normes de qualité et de sécurité des
logements modestes. logements modestes.
Proposition d'ordonnance (de MM. Alain Daems et Yaron Pesztat) Proposition d'ordonnance (de MM. Alain Daems et Yaron Pesztat)
relative aux logements collectifs et aux petits logements individuels, relative aux logements collectifs et aux petits logements individuels,
loués ou mis en location à titre de résidence principale. loués ou mis en location à titre de résidence principale.
Rapporteurs : Mme Isabelle Emmery et M. Mostafa Ouezekhti. Rapporteurs : Mme Isabelle Emmery et M. Mostafa Ouezekhti.
- Poursuite de la discussion. Eventuellement votes. - Poursuite de la discussion. Eventuellement votes.
Mercredi 28 mai 2003, à 14 h 30 m Mercredi 28 mai 2003, à 14 h 30 m
(Palais du Parlement bruxellois, salle de commission 201) (*) (Palais du Parlement bruxellois, salle de commission 201) (*)
Commission de l'Infrastructure, chargée des Travaux publics et des Commission de l'Infrastructure, chargée des Travaux publics et des
Communications Communications
- Réorganisation du réseau tram de la STIB. - Réorganisation du réseau tram de la STIB.
Rapporteurs : MM. Jean-Pierre Cornelissen et Michel Moock. Rapporteurs : MM. Jean-Pierre Cornelissen et Michel Moock.
- Auditions des représentants d'Inter-Environnement Bruxelles (IEB) et - Auditions des représentants d'Inter-Environnement Bruxelles (IEB) et
du « Brusselse Raad voor het Leefmilieu (BRAL) ». du « Brusselse Raad voor het Leefmilieu (BRAL) ».
Mercredi 28 mai 2003, à 14 h 30 m Mercredi 28 mai 2003, à 14 h 30 m
(Palais du Parlement bruxellois, salle de commission 206) (*) (Palais du Parlement bruxellois, salle de commission 206) (*)
Commission des Affaires économiques, chargée de la Politique Commission des Affaires économiques, chargée de la Politique
économique, de l'Energie, de la Politique de l'Emploi et de la économique, de l'Energie, de la Politique de l'Emploi et de la
Recherche scientifique Recherche scientifique
- Question orale de M. Jos Van Assche (N) à M. Eric Tomas, Ministre du - Question orale de M. Jos Van Assche (N) à M. Eric Tomas, Ministre du
Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi,
de l'Economie, de l'Energie et du Logement, concernant « la crise dans de l'Economie, de l'Energie et du Logement, concernant « la crise dans
le secteur des hôtels bruxellois ». le secteur des hôtels bruxellois ».
- Projet d'ordonnance relative à la gestion mixte du marché de - Projet d'ordonnance relative à la gestion mixte du marché de
l'emploi dans la Région de Bruxelles-Capitale. l'emploi dans la Région de Bruxelles-Capitale.
Rapporteuses : Mmes Isabelle Emmery et Danielle Caron. Rapporteuses : Mmes Isabelle Emmery et Danielle Caron.
- Lecture et approbation du rapport. - Lecture et approbation du rapport.
- Projet d'ordonnance portant création de l'Institut d'encouragement - Projet d'ordonnance portant création de l'Institut d'encouragement
de la Recherche scientifique et de l'Innovation de Bruxelles. de la Recherche scientifique et de l'Innovation de Bruxelles.
Rapporteurs : Mme Anne-Françoise Theunissen et M. Serge de Patoul. Rapporteurs : Mme Anne-Françoise Theunissen et M. Serge de Patoul.
- Poursuite de la discussion. Votes. - Poursuite de la discussion. Votes.
(*) Sauf les cas visés à l'article 32.1 a et b du Règlement, les (*) Sauf les cas visés à l'article 32.1 a et b du Règlement, les
réunions de commission sont publiques, sous réserve des dispositions réunions de commission sont publiques, sous réserve des dispositions
de l'alinéa 2 du même article. de l'alinéa 2 du même article.
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