← Retour vers "CONSEIL DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE ASSEMBLEE REUNIE DE LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE
COMMUNE Abonnements aux publications Session parlementaire 1997-1998 Les publications
du Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale et de l'Assem Le Compte Rendu Analytique ainsi que
le Beknopt Verslag peuvent être commandés auprès des services (...)"
| CONSEIL DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE ASSEMBLEE REUNIE DE LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE COMMUNE Abonnements aux publications Session parlementaire 1997-1998 Les publications du Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale et de l'Assem Le Compte Rendu Analytique ainsi que le Beknopt Verslag peuvent être commandés auprès des services (...) | CONSEIL DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE ASSEMBLEE REUNIE DE LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE COMMUNE Abonnements aux publications Session parlementaire 1997-1998 Les publications du Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale et de l'Assem Le Compte Rendu Analytique ainsi que le Beknopt Verslag peuvent être commandés auprès des services (...) |
|---|---|
| CONSEIL DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE | CONSEIL DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE |
| CONSEIL DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE | CONSEIL DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE |
| ASSEMBLEE REUNIE DE LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE COMMUNE | ASSEMBLEE REUNIE DE LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE COMMUNE |
| Abonnements aux publications | Abonnements aux publications |
| Session parlementaire 1997-1998 | Session parlementaire 1997-1998 |
| Les publications du Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale et de | Les publications du Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale et de |
| l'Assemblée réunie de la Commission communautaire commune peuvent être | l'Assemblée réunie de la Commission communautaire commune peuvent être |
| obtenues aux conditions suivantes : | obtenues aux conditions suivantes : |
| Le Compte Rendu Analytique ainsi que le Beknopt Verslag peuvent être | Le Compte Rendu Analytique ainsi que le Beknopt Verslag peuvent être |
| commandés auprès des services du Conseil de la Région de | commandés auprès des services du Conseil de la Région de |
| Bruxelles-Capitale, à 1005 Bruxelles. Le prix de l'abonnement s'élève | Bruxelles-Capitale, à 1005 Bruxelles. Le prix de l'abonnement s'élève |
| à F 500, montant à virer au compte n° 001-2228420-18 du Conseil de la | à F 500, montant à virer au compte n° 001-2228420-18 du Conseil de la |
| Région de Bruxelles-Capitale. L'abonnement au Compte Rendu Analytique | Région de Bruxelles-Capitale. L'abonnement au Compte Rendu Analytique |
| ou au Beknopt Verslag comprend l'envoi, selon le cas, du Bulletin des | ou au Beknopt Verslag comprend l'envoi, selon le cas, du Bulletin des |
| interpellations et des questions orales et d'actualité et du Bulletin | interpellations et des questions orales et d'actualité et du Bulletin |
| van interpellaties en mondelinge en dringende vragen. | van interpellaties en mondelinge en dringende vragen. |
| Vous pouvez vous procurer le Compte Rendu Intégral auprès de | Vous pouvez vous procurer le Compte Rendu Intégral auprès de |
| l'Imprimerie E. Guyot, rue Ransfort 25, à 1080 Bruxelles. | l'Imprimerie E. Guyot, rue Ransfort 25, à 1080 Bruxelles. |
| Les autres publications, à savoir les Documents et le Bulletin des | Les autres publications, à savoir les Documents et le Bulletin des |
| Questions et Réponses peuvent être commandées (par numéro ou sous | Questions et Réponses peuvent être commandées (par numéro ou sous |
| forme d'abonnement) auprès de l'Imprimerie IPM S.A., rue de Flandre | forme d'abonnement) auprès de l'Imprimerie IPM S.A., rue de Flandre |
| 169, à 1000 Bruxelles. | 169, à 1000 Bruxelles. |