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| Règlement technique établissant les modalités des études périodiques de dose au patient pour les examens de tomodensitométrie | Règlement technique établissant les modalités des études périodiques de dose au patient pour les examens de tomodensitométrie |
|---|---|
| 9 DECEMBRE 2024. - Règlement technique établissant les modalités des | 9 DECEMBRE 2024. - Règlement technique établissant les modalités des |
| études périodiques de dose au patient pour les examens de | études périodiques de dose au patient pour les examens de |
| tomodensitométrie (CT) | tomodensitométrie (CT) |
| Vu la loi du 15 avril 1994 relative à la protection de la population | Vu la loi du 15 avril 1994 relative à la protection de la population |
| et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements | et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements |
| ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire ; | ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire ; |
| Vu l'Arrêté expositions médicales, l'article 29, | Vu l'Arrêté expositions médicales, l'article 29, |
| Arrête : | Arrête : |
| Définitions | Définitions |
Article 1er.§ 1er. Pour l'application du présent règlement, les |
Article 1er.§ 1er. Pour l'application du présent règlement, les |
| définitions visées à l'article 2 de l'Arrêté expositions médicales | définitions visées à l'article 2 de l'Arrêté expositions médicales |
| s'appliquent. | s'appliquent. |
| § 2. En outre, pour l'application du présent règlement, il faut | § 2. En outre, pour l'application du présent règlement, il faut |
| entendre par : | entendre par : |
| 1° Série : chaque acquisition individuelle d'images qui constitue un | 1° Série : chaque acquisition individuelle d'images qui constitue un |
| ensemble cohérent de données. Ces données peuvent être utilisées à des | ensemble cohérent de données. Ces données peuvent être utilisées à des |
| fins de visualisation ou pour d'autres applications ; | fins de visualisation ou pour d'autres applications ; |
| 2° Adultes : les patients âgés de 16 ans ou plus (? 16 ans) ; | 2° Adultes : les patients âgés de 16 ans ou plus (? 16 ans) ; |
| 3° Enfants : les patients âgés de moins de 16 ans (< 16 ans). | 3° Enfants : les patients âgés de moins de 16 ans (< 16 ans). |
| § 3. En outre, pour l'application du présent règlement, les | § 3. En outre, pour l'application du présent règlement, les |
| abréviations suivantes sont utilisées : | abréviations suivantes sont utilisées : |
| 1° CT : Computed Tomography, tomodensitométrie; | 1° CT : Computed Tomography, tomodensitométrie; |
| 2° CTDIvol : Volume Computed Tomography Dose Index, indice de dose | 2° CTDIvol : Volume Computed Tomography Dose Index, indice de dose |
| scanographique volumique; | scanographique volumique; |
| 3° DLP : Dose-Length Product, produit dose-longueur ; | 3° DLP : Dose-Length Product, produit dose-longueur ; |
| 4° DRL : Diagnostic Reference Level, niveau de référence diagnostique. | 4° DRL : Diagnostic Reference Level, niveau de référence diagnostique. |
| Champ d'application | Champ d'application |
Art. 2.Le présent règlement s'applique à tous les exploitants d'un |
Art. 2.Le présent règlement s'applique à tous les exploitants d'un |
| établissement où sont utilisés des CT-scanners radiologiques médicaux | établissement où sont utilisés des CT-scanners radiologiques médicaux |
| dans le cadre d'expositions médicales et d'expositions à des fins | dans le cadre d'expositions médicales et d'expositions à des fins |
| d'imagerie non médicale utilisant des rayons X, à l'exception des | d'imagerie non médicale utilisant des rayons X, à l'exception des |
| appareils de tomodensitométrie à faisceau conique (Cone Beam CT). | appareils de tomodensitométrie à faisceau conique (Cone Beam CT). |
| Procédures études de dose | Procédures études de dose |
Art. 3.§ 1. L'exploitant enregistre les études de dose au patient |
Art. 3.§ 1. L'exploitant enregistre les études de dose au patient |
| pour chaque équipement CT. La qualité de l'image combinée aux données | pour chaque équipement CT. La qualité de l'image combinée aux données |
| enregistrées doit permettre une utilisation dans la pratique clinique | enregistrées doit permettre une utilisation dans la pratique clinique |
| et fournir des informations suffisantes pour poser un diagnostic | et fournir des informations suffisantes pour poser un diagnostic |
| adéquat. La qualité de l'image fait en outre partie du processus | adéquat. La qualité de l'image fait en outre partie du processus |
| d'optimisation. | d'optimisation. |
| § 2. Pour les adultes, l'exploitant enregistre, pour chaque équipement | § 2. Pour les adultes, l'exploitant enregistre, pour chaque équipement |
| CT, les études périodiques de dose de toutes les procédures visées à | CT, les études périodiques de dose de toutes les procédures visées à |
| l'annexe 1, y compris l'indication clinique correspondante. | l'annexe 1, y compris l'indication clinique correspondante. |
| § 3. Pour les enfants, l'exploitant enregistre, pour chaque équipement | § 3. Pour les enfants, l'exploitant enregistre, pour chaque équipement |
| CT, les études périodiques de dose de toutes les procédures visées à | CT, les études périodiques de dose de toutes les procédures visées à |
| l'annexe 2. | l'annexe 2. |
| Indicateurs de dose et unités | Indicateurs de dose et unités |
Art. 4.Pour chaque procédure visée à l'article 3 du présent |
Art. 4.Pour chaque procédure visée à l'article 3 du présent |
| règlement, la dose est enregistrée en milliGray (mGy) pour le CTDIvol | règlement, la dose est enregistrée en milliGray (mGy) pour le CTDIvol |
| et en milliGray x centimètre (mGy.cm) pour le DLP. Si un même examen | et en milliGray x centimètre (mGy.cm) pour le DLP. Si un même examen |
| combine plusieurs séries CT, il y a lieu de distinguer les CTDIvol et | combine plusieurs séries CT, il y a lieu de distinguer les CTDIvol et |
| DLP de chaque série et le DLP de l'examen complet, et de les | DLP de chaque série et le DLP de l'examen complet, et de les |
| enregistrer séparément. | enregistrer séparément. |
| Modalités d'enregistrement des études périodiques de dose | Modalités d'enregistrement des études périodiques de dose |
Art. 5.§ 1. Les études périodiques de dose pour les examens CT sont |
Art. 5.§ 1. Les études périodiques de dose pour les examens CT sont |
| répétées tous les trois ans. La première étude périodique de dose pour | répétées tous les trois ans. La première étude périodique de dose pour |
| les examens CT, avec indications cliniques comme stipulé à l'article | les examens CT, avec indications cliniques comme stipulé à l'article |
| 3, débute le 1er janvier 2025. | 3, débute le 1er janvier 2025. |
| § 2. La période d'enregistrement pour chaque étude périodique de dose | § 2. La période d'enregistrement pour chaque étude périodique de dose |
| dure 1 an. Cette période d'enregistrement commence le 1er janvier et | dure 1 an. Cette période d'enregistrement commence le 1er janvier et |
| se termine le 31 décembre de l'année de la réalisation de l'étude | se termine le 31 décembre de l'année de la réalisation de l'étude |
| périodique de dose. | périodique de dose. |
| § 3. Pour les adultes, l'enregistrement de la dose se fait pour chaque | § 3. Pour les adultes, l'enregistrement de la dose se fait pour chaque |
| équipement CT, pour chaque procédure visée à l'article 3 § 2 et pour | équipement CT, pour chaque procédure visée à l'article 3 § 2 et pour |
| minimum 50 et maximum 200 patients successifs. Si le nombre minimal de | minimum 50 et maximum 200 patients successifs. Si le nombre minimal de |
| patients ne peut être atteint au cours de la période d'enregistrement, | patients ne peut être atteint au cours de la période d'enregistrement, |
| la dose de tous les patients au cours de la période d'enregistrement | la dose de tous les patients au cours de la période d'enregistrement |
| est enregistrée. | est enregistrée. |
| L'enregistrement de la dose aux enfants se fait pour chaque équipement | L'enregistrement de la dose aux enfants se fait pour chaque équipement |
| CT et pour tous les enfants qui ont passé une procédure visée à | CT et pour tous les enfants qui ont passé une procédure visée à |
| l'article 3 § 3 au cours de la période d'enregistrement. Pour les | l'article 3 § 3 au cours de la période d'enregistrement. Pour les |
| enfants, le poids et la taille doivent être indiqués à côté de l'âge | enfants, le poids et la taille doivent être indiqués à côté de l'âge |
| et du sexe. | et du sexe. |
| § 4. Les formulaires d'enregistrement et un manuel d'explication sur | § 4. Les formulaires d'enregistrement et un manuel d'explication sur |
| la manière de compléter les différents champs, sont disponibles sur le | la manière de compléter les différents champs, sont disponibles sur le |
| site web de l'Agence. Les champs visés à l'annexe 3 figurent sur les | site web de l'Agence. Les champs visés à l'annexe 3 figurent sur les |
| formulaires d'enregistrement. | formulaires d'enregistrement. |
| § 5. Après validation par l'expert agréé en radiophysique médicale | § 5. Après validation par l'expert agréé en radiophysique médicale |
| conformément à l'article 6 § 1 et l'article 6 § 2, l'exploitant ou son | conformément à l'article 6 § 1 et l'article 6 § 2, l'exploitant ou son |
| représentant transmet à l'Agence le formulaire d'enregistrement | représentant transmet à l'Agence le formulaire d'enregistrement |
| complété et validé, au plus tard le 31 janvier de l'année suivant la | complété et validé, au plus tard le 31 janvier de l'année suivant la |
| période d'enregistrement, en utilisant la plateforme suivante : | période d'enregistrement, en utilisant la plateforme suivante : |
| https://dxp.fanc.be/PDS/Home. | https://dxp.fanc.be/PDS/Home. |
| Validation et analyse | Validation et analyse |
Art. 6.§ 1. Conformément à l'article 53 § 3 de l'Arrêté expositions |
Art. 6.§ 1. Conformément à l'article 53 § 3 de l'Arrêté expositions |
| médicales, l'exploitant soumet toutes les données anonymisées | médicales, l'exploitant soumet toutes les données anonymisées |
| enregistrées lors des études de dose à l'expert en radiophysique | enregistrées lors des études de dose à l'expert en radiophysique |
| médicale agréé en radiologie pour validation. | médicale agréé en radiologie pour validation. |
| § 2. L'expert agréé en radiophysique médicale analyse et valide les | § 2. L'expert agréé en radiophysique médicale analyse et valide les |
| données avant qu'elles ne soient transmises à l'Agence pour être | données avant qu'elles ne soient transmises à l'Agence pour être |
| enregistrées. | enregistrées. |
| § 3. L'expert agréé en radiophysique médicale détermine également la | § 3. L'expert agréé en radiophysique médicale détermine également la |
| médiane des données de dose enregistrées pour chaque équipement et | médiane des données de dose enregistrées pour chaque équipement et |
| pour chaque type de procédure. | pour chaque type de procédure. |
| Ces résultats sont consignés sous la forme d'un rapport, établi | Ces résultats sont consignés sous la forme d'un rapport, établi |
| conformément à l'article 55 de l'Arrêté expositions médicales, et | conformément à l'article 55 de l'Arrêté expositions médicales, et |
| transmis à l'exploitant. | transmis à l'exploitant. |
| § 4. L'exploitant s'assure que les praticiens concernés, le | § 4. L'exploitant s'assure que les praticiens concernés, le |
| médecin-chef de service concerné et le chef du service de | médecin-chef de service concerné et le chef du service de |
| radiophysique médicale reçoivent le rapport de l'expert en | radiophysique médicale reçoivent le rapport de l'expert en |
| radiophysique médicale, ainsi que d'autres rapports complémentaires | radiophysique médicale, ainsi que d'autres rapports complémentaires |
| éventuels établis par l'Agence par rapport aux études périodiques de | éventuels établis par l'Agence par rapport aux études périodiques de |
| dose au patient qui concernent directement des équipements ou des | dose au patient qui concernent directement des équipements ou des |
| pratiques mis en oeuvre au sein de l'établissement. | pratiques mis en oeuvre au sein de l'établissement. |
| Détermination et utilisation des DRL | Détermination et utilisation des DRL |
Art. 7.Sur la base des données fournies par les exploitants, l'Agence |
Art. 7.Sur la base des données fournies par les exploitants, l'Agence |
| détermine, dans la mesure du possible, un niveau de référence | détermine, dans la mesure du possible, un niveau de référence |
| diagnostique pour chaque procédure, ainsi que d'autres valeurs de | diagnostique pour chaque procédure, ainsi que d'autres valeurs de |
| référence susceptibles d'être utilisées dans le processus | référence susceptibles d'être utilisées dans le processus |
| d'optimisation décrit notamment aux articles 9f), 11 et 29 § 2-3 de | d'optimisation décrit notamment aux articles 9f), 11 et 29 § 2-3 de |
| l'Arrêté expositions médicales. | l'Arrêté expositions médicales. |
| Etude de dose de mise en service | Etude de dose de mise en service |
Art. 8.§ 1. Après la mise en service d'un appareil, l'exploitant |
Art. 8.§ 1. Après la mise en service d'un appareil, l'exploitant |
| réalise dans les 6 mois une étude de dose au patient sous forme d'une | réalise dans les 6 mois une étude de dose au patient sous forme d'une |
| comparaison avec les DRLs en vigueur à ce moment-là au niveau | comparaison avec les DRLs en vigueur à ce moment-là au niveau |
| national. | national. |
| § 2. Cette étude de dose de mise en service est effectuée pour toutes | § 2. Cette étude de dose de mise en service est effectuée pour toutes |
| les procédures visées à l'article 3 qui sont réalisées sur l'appareil | les procédures visées à l'article 3 qui sont réalisées sur l'appareil |
| en question. | en question. |
| § 3. Lors d'une étude de dose de mise en service, la dose médiane d'au | § 3. Lors d'une étude de dose de mise en service, la dose médiane d'au |
| moins 30 patients pendant un mois ou, si ce chiffre ne peut être | moins 30 patients pendant un mois ou, si ce chiffre ne peut être |
| atteint, celle de tous les patients au cours d'1 mois est comparée, | atteint, celle de tous les patients au cours d'1 mois est comparée, |
| pour chaque procédure, avec les DRLs en vigueur à ce moment-là au | pour chaque procédure, avec les DRLs en vigueur à ce moment-là au |
| niveau national. Cette étude de dose est également validée par | niveau national. Cette étude de dose est également validée par |
| l'expert agréé en radiophysique médicale, conformément à l'article 6. | l'expert agréé en radiophysique médicale, conformément à l'article 6. |
| § 4. L'étude de dose de mise en service est documentée en interne et | § 4. L'étude de dose de mise en service est documentée en interne et |
| tenue à jour par l'exploitant. | tenue à jour par l'exploitant. |
Art. 9.Les modalités du règlement technique de l'Agence fédérale de |
Art. 9.Les modalités du règlement technique de l'Agence fédérale de |
| Contrôle nucléaire du 19 février 2020 fixant les modalités des études | Contrôle nucléaire du 19 février 2020 fixant les modalités des études |
| périodiques de dose au patient en radiodiagnostic utilisant des rayons | périodiques de dose au patient en radiodiagnostic utilisant des rayons |
| X et en radiologie interventionnelle restent applicables pour les | X et en radiologie interventionnelle restent applicables pour les |
| études de dose au patient en tomodensitométrie entamées avant l'entrée | études de dose au patient en tomodensitométrie entamées avant l'entrée |
| en vigueur du présent règlement. | en vigueur du présent règlement. |
Art. 10.Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 2025. |
Art. 10.Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 2025. |
| Bruxelles, le 9 décembre 2024. | Bruxelles, le 9 décembre 2024. |
| Le Directeur général, | Le Directeur général, |
| P. ABSIL | P. ABSIL |
| Annexe 1: Procédures CT avec indications cliniques pour les adultes | Annexe 1: Procédures CT avec indications cliniques pour les adultes |
| Procedure (benaming in het Engels) | Procedure (benaming in het Engels) |
| Klinische indicatie (benaming in het Engels) | Klinische indicatie (benaming in het Engels) |
| 1 | 1 |
| Hoofd - angiografie | Hoofd - angiografie |
| (Head - angiography) | (Head - angiography) |
| Beroerte/cerebrovasculair accident | Beroerte/cerebrovasculair accident |
| (Stroke/cerebrovascular accident) | (Stroke/cerebrovascular accident) |
| 2 | 2 |
| Hoofd - hersenen | Hoofd - hersenen |
| (Head - brain) | (Head - brain) |
| Beroerte/cerebrovasculair accident | Beroerte/cerebrovasculair accident |
| (Stroke/cerebrovascular accident) | (Stroke/cerebrovascular accident) |
| 3 | 3 |
| Hoofd - hersenen | Hoofd - hersenen |
| (Head - brain) | (Head - brain) |
| Hoofdpijn, trauma | Hoofdpijn, trauma |
| (Headache, trauma) | (Headache, trauma) |
| 4 | 4 |
| Hoofd - sinus | Hoofd - sinus |
| (Head - sinus) | (Head - sinus) |
| Sinusitis | Sinusitis |
| (Sinusitis) | (Sinusitis) |
| 5 | 5 |
| Coronaire angiografie | Coronaire angiografie |
| (Coronary angiography) | (Coronary angiography) |
| Coronairlijden | Coronairlijden |
| (Coronary Artery Disease) | (Coronary Artery Disease) |
| 6 | 6 |
| Coronaire calciumscore | Coronaire calciumscore |
| (Coronary Artery Calcium Scoring) | (Coronary Artery Calcium Scoring) |
| Coronairlijden | Coronairlijden |
| (Coronary Artery Disease) | (Coronary Artery Disease) |
| 7 | 7 |
| Thorax angiografie | Thorax angiografie |
| (Thorax angiography) | (Thorax angiography) |
| Longembolie | Longembolie |
| (Pulmonary embolism) | (Pulmonary embolism) |
| 8 | 8 |
| Thorax | Thorax |
| (Thorax) | (Thorax) |
| Hemoptoë, emfyseem, empyeem, infectie (Hemoptysis, emphysemia, | Hemoptoë, emfyseem, empyeem, infectie (Hemoptysis, emphysemia, |
| Empyema, infection) | Empyema, infection) |
| 9 | 9 |
| Thorax | Thorax |
| (Thorax) | (Thorax) |
| Interstitiële longziekte | Interstitiële longziekte |
| (Interstitial Lung Disease) | (Interstitial Lung Disease) |
| 10 | 10 |
| Thorax-abdomen | Thorax-abdomen |
| (Thorax-abdomen) | (Thorax-abdomen) |
| Longkanker (stadiëring, opvolging) | Longkanker (stadiëring, opvolging) |
| (Lung cancer (staging, follow-up)) | (Lung cancer (staging, follow-up)) |
| 11 | 11 |
| Thorax-abdomen-bekken | Thorax-abdomen-bekken |
| (Thorax-abdomen-pelvis) | (Thorax-abdomen-pelvis) |
| Polytrauma | Polytrauma |
| (Polytrauma) | (Polytrauma) |
| 12 | 12 |
| Thorax-abdomen-bekken | Thorax-abdomen-bekken |
| (Thorax-abdomen-pelvis) | (Thorax-abdomen-pelvis) |
| Kanker (stadiëring, opvolging) | Kanker (stadiëring, opvolging) |
| (Cancer (staging, follow-up)) | (Cancer (staging, follow-up)) |
| 13 | 13 |
| Abdomen-bekken | Abdomen-bekken |
| (Abdomen-pelvis) | (Abdomen-pelvis) |
| Buikpijn (appendicitis, diverticulitis) | Buikpijn (appendicitis, diverticulitis) |
| (Abdominal pain (appendicitis, diverticulitis)) | (Abdominal pain (appendicitis, diverticulitis)) |
| 14 | 14 |
| Abdomen-bekken (Nieren-Ureter-Blaas) | Abdomen-bekken (Nieren-Ureter-Blaas) |
| (Abdomen-pelvis (Kidneys-Ureter-Bladder)) | (Abdomen-pelvis (Kidneys-Ureter-Bladder)) |
| Nierkoliek/stenen | Nierkoliek/stenen |
| (Renal colic/stones) | (Renal colic/stones) |
| 15 | 15 |
| Colonografie | Colonografie |
| (Colonography) | (Colonography) |
| Colorectale kanker | Colorectale kanker |
| (Colorectal cancer) | (Colorectal cancer) |
| 16 | 16 |
| Wervelkolom - cervicaal | Wervelkolom - cervicaal |
| (Spine - cervical) | (Spine - cervical) |
| Trauma | Trauma |
| (Trauma) | (Trauma) |
| 17 | 17 |
| Wervelkolom - lumbaal | Wervelkolom - lumbaal |
| (Spine - lumbar) | (Spine - lumbar) |
| Trauma | Trauma |
| (Trauma) | (Trauma) |
| Procédure (nom anglais) | Procédure (nom anglais) |
| Indications cliniques (nom anglais) | Indications cliniques (nom anglais) |
| 1 | 1 |
| Tête - angiographie | Tête - angiographie |
| (Head - angiography) | (Head - angiography) |
| Accident vasculaire cérébral (AVC) | Accident vasculaire cérébral (AVC) |
| (Stroke/cerebrovascular accident) | (Stroke/cerebrovascular accident) |
| 2 | 2 |
| Tête - cerveau | Tête - cerveau |
| (Head - brain) | (Head - brain) |
| Accident vasculaire cérébral (AVC) | Accident vasculaire cérébral (AVC) |
| (Stroke/cerebrovascular accident) | (Stroke/cerebrovascular accident) |
| 3 | 3 |
| Tête - cerveau | Tête - cerveau |
| (Head - brain) | (Head - brain) |
| Migraine, traumatisme | Migraine, traumatisme |
| (Headache, trauma) | (Headache, trauma) |
| 4 | 4 |
| Tête - sinus | Tête - sinus |
| (Head - sinus) | (Head - sinus) |
| Sinusite | Sinusite |
| (Sinusitis) | (Sinusitis) |
| 5 | 5 |
| Angiographie coronarienne | Angiographie coronarienne |
| (Coronary angiography) | (Coronary angiography) |
| Pathologie coronarienne | Pathologie coronarienne |
| (Coronary Artery Disease) | (Coronary Artery Disease) |
| 6 | 6 |
| Score calcique coronaire | Score calcique coronaire |
| (Coronary Artery Calcium Scoring) | (Coronary Artery Calcium Scoring) |
| Pathologie coronarienne | Pathologie coronarienne |
| (Coronary Artery Disease) | (Coronary Artery Disease) |
| 7 | 7 |
| Angiographie thoracique | Angiographie thoracique |
| (Thorax angiography) | (Thorax angiography) |
| Embolie pulmonaire | Embolie pulmonaire |
| (Pulmonary embolism) | (Pulmonary embolism) |
| 8 | 8 |
| Thorax | Thorax |
| (Thorax) | (Thorax) |
| Hémoptysie, emphysème, empyème, infection (Hemoptysis, emphysemia, | Hémoptysie, emphysème, empyème, infection (Hemoptysis, emphysemia, |
| Empyema, infection) | Empyema, infection) |
| 9 | 9 |
| Thorax | Thorax |
| (Thorax) | (Thorax) |
| Pathologie interstitielle pulmonaire | Pathologie interstitielle pulmonaire |
| (Interstitial Lung Disease) | (Interstitial Lung Disease) |
| 10 | 10 |
| Thorax-abdomen | Thorax-abdomen |
| (Thorax-abdomen) | (Thorax-abdomen) |
| Cancer du poumon (stadification, suivi) | Cancer du poumon (stadification, suivi) |
| (Lung cancer (staging, follow-up)) | (Lung cancer (staging, follow-up)) |
| 11 | 11 |
| Thorax-abdomen-pelvis | Thorax-abdomen-pelvis |
| (Thorax-abdomen-pelvis) | (Thorax-abdomen-pelvis) |
| Polytraumatisme | Polytraumatisme |
| (Polytrauma) | (Polytrauma) |
| 12 | 12 |
| Thorax-abdomen-pelvis | Thorax-abdomen-pelvis |
| (Thorax-abdomen-pelvis) | (Thorax-abdomen-pelvis) |
| Cancer (stadification, suivi) | Cancer (stadification, suivi) |
| (Cancer (staging, follow-up)) | (Cancer (staging, follow-up)) |
| 13 | 13 |
| Abdomen-pelvis | Abdomen-pelvis |
| (Abdomen-pelvis) | (Abdomen-pelvis) |
| Douleurs abdominales (appendicite, diverticulite) | Douleurs abdominales (appendicite, diverticulite) |
| (Abdominal pain (appendicitis, diverticulitis)) | (Abdominal pain (appendicitis, diverticulitis)) |
| 14 | 14 |
| Abdomen-pelvis (Reins-Urètre-Vessie) | Abdomen-pelvis (Reins-Urètre-Vessie) |
| (Abdomen-pelvis (Kidneys-Ureter-Bladder)) | (Abdomen-pelvis (Kidneys-Ureter-Bladder)) |
| Colique néphrétique /calculs rénaux | Colique néphrétique /calculs rénaux |
| (Renal colic/stones) | (Renal colic/stones) |
| 15 | 15 |
| Colonographie | Colonographie |
| (Colonography) | (Colonography) |
| Cancer colorectal | Cancer colorectal |
| (Colorectal cancer) | (Colorectal cancer) |
| 16 | 16 |
| Colonne vertébrale - cervicale | Colonne vertébrale - cervicale |
| (Spine - cervical) | (Spine - cervical) |
| Traumatisme | Traumatisme |
| (Trauma) | (Trauma) |
| 17 | 17 |
| Colonne vertébrale - lombaire | Colonne vertébrale - lombaire |
| (Spine - lumbar) | (Spine - lumbar) |
| Traumatisme | Traumatisme |
| (Trauma) | (Trauma) |
| Vue pour être jointe au règlement technique du 9 décembre 2024. | Vue pour être jointe au règlement technique du 9 décembre 2024. |
| Bruxelles, le 9 décembre 2024. | Bruxelles, le 9 décembre 2024. |
| Le Directeur général, | Le Directeur général, |
| P. ABSIL | P. ABSIL |
| Annexe 2: procédures CT avec indications cliniques pour les enfants | Annexe 2: procédures CT avec indications cliniques pour les enfants |
| Procedure (benaming in het Engels) | Procedure (benaming in het Engels) |
| Klinische indicatie (benaming in het Engels) | Klinische indicatie (benaming in het Engels) |
| 1 | 1 |
| Hoofd - hersenen | Hoofd - hersenen |
| (Head - brain) | (Head - brain) |
| Alle | Alle |
| (All) | (All) |
| 2 | 2 |
| Hoofd - sinus | Hoofd - sinus |
| (Head - sinus) | (Head - sinus) |
| Alle | Alle |
| (All) | (All) |
| 3 | 3 |
| Hoofd - rotsbeenderen | Hoofd - rotsbeenderen |
| (Head - Temporal bones) | (Head - Temporal bones) |
| Alle | Alle |
| (All) | (All) |
| 4 | 4 |
| Thorax | Thorax |
| (Thorax) | (Thorax) |
| Alle | Alle |
| (All) | (All) |
| 5 | 5 |
| Abdomen | Abdomen |
| (Abdomen) | (Abdomen) |
| Alle | Alle |
| (All) | (All) |
| 6 | 6 |
| Wervelkolom - cervicaal | Wervelkolom - cervicaal |
| (Spine - cervical) | (Spine - cervical) |
| Alle | Alle |
| (All) | (All) |
| 7 | 7 |
| Wervelkolom - lumbaal | Wervelkolom - lumbaal |
| (Spine - lumbar) | (Spine - lumbar) |
| Alle | Alle |
| (All) | (All) |
| Procédure (nom anglais) | Procédure (nom anglais) |
| Indications cliniques (nom anglais) | Indications cliniques (nom anglais) |
| 1 | 1 |
| Tête - cerveau | Tête - cerveau |
| (Head - brain) | (Head - brain) |
| Toutes | Toutes |
| (All) | (All) |
| 2 | 2 |
| Tête - sinus | Tête - sinus |
| (Head - sinus) | (Head - sinus) |
| Toutes | Toutes |
| (All) | (All) |
| 3 | 3 |
| Tête - rochers | Tête - rochers |
| (Head - Temporal bones) | (Head - Temporal bones) |
| Toutes | Toutes |
| (All) | (All) |
| 4 | 4 |
| Thorax | Thorax |
| (Thorax) | (Thorax) |
| Toutes | Toutes |
| (All) | (All) |
| 5 | 5 |
| Abdomen | Abdomen |
| (Abdomen) | (Abdomen) |
| Toutes | Toutes |
| (All) | (All) |
| 6 | 6 |
| Colonne vertébrale - cervicale | Colonne vertébrale - cervicale |
| (Spine - cervical) | (Spine - cervical) |
| Toutes | Toutes |
| (All) | (All) |
| 7 | 7 |
| Colonne vertébrale - lombaire | Colonne vertébrale - lombaire |
| (Spine - lumbar) | (Spine - lumbar) |
| Toutes | Toutes |
| (All) | (All) |
| Vue pour être jointe au règlement technique du 9 décembre 2024. | Vue pour être jointe au règlement technique du 9 décembre 2024. |
| Bruxelles, le 9 décembre 2024. | Bruxelles, le 9 décembre 2024. |
| Le Directeur général, | Le Directeur général, |
| P. ABSIL | P. ABSIL |
| Annexe 3: les champs des formulaires d'enregistrement | Annexe 3: les champs des formulaires d'enregistrement |
| Veld | Veld |
| Verplicht/optioneel | Verplicht/optioneel |
| Info | Info |
| Iteration | Iteration |
| Verplicht | Verplicht |
| Code van de iteratie. | Code van de iteratie. |
| Establishment Unit | Establishment Unit |
| (OE number) | (OE number) |
| Verplicht | Verplicht |
| OE-nummer van de site. | OE-nummer van de site. |
| Recognized MPE | Recognized MPE |
| (P Number) | (P Number) |
| Verplicht | Verplicht |
| P-nummer van de erkende deskundige in de medische fysica die de | P-nummer van de erkende deskundige in de medische fysica die de |
| gegevens gevalideerd heeft. | gegevens gevalideerd heeft. |
| Modality | Modality |
| Verplicht | Verplicht |
| Code van de modaliteit. | Code van de modaliteit. |
| FANC Device ID | FANC Device ID |
| Verplicht | Verplicht |
| Unieke FANC Device Id van het toestel. | Unieke FANC Device Id van het toestel. |
| Age Category | Age Category |
| Verplicht | Verplicht |
| Leeftijdscategorie van de patiënt. | Leeftijdscategorie van de patiënt. |
| Procedure | Procedure |
| Verplicht | Verplicht |
| Type onderzoek. | Type onderzoek. |
| Clinical Indication | Clinical Indication |
| Verplicht | Verplicht |
| Klinische indicatie van het onderzoek. | Klinische indicatie van het onderzoek. |
| Patient Sequence Number | Patient Sequence Number |
| Verplicht | Verplicht |
| Nummer van de patiënt voor dit type onderzoek. | Nummer van de patiënt voor dit type onderzoek. |
| Date | Date |
| Optioneel | Optioneel |
| Datum waarop het onderzoek plaatsvond. | Datum waarop het onderzoek plaatsvond. |
| Gender | Gender |
| Verplicht | Verplicht |
| Geslacht van de patiënt. | Geslacht van de patiënt. |
| Age (y) | Age (y) |
| Verplicht | Verplicht |
| Leeftijd van de patiënt. | Leeftijd van de patiënt. |
| Weight (kg) | Weight (kg) |
| Verplicht: kinderen | Verplicht: kinderen |
| Optioneel: volwassenen | Optioneel: volwassenen |
| Gewicht van de patiënt | Gewicht van de patiënt |
| Height (m) | Height (m) |
| Optioneel | Optioneel |
| Grootte van de patiënt | Grootte van de patiënt |
| Nr Of Series | Nr Of Series |
| Verplicht | Verplicht |
| Aantal CT series van 1 onderzoek. | Aantal CT series van 1 onderzoek. |
| Series | Series |
| Verplicht | Verplicht |
| Type van de serie. | Type van de serie. |
| Peak Tube Voltage (kV) | Peak Tube Voltage (kV) |
| Optioneel | Optioneel |
| Gebruikte buisspanning in kV. | Gebruikte buisspanning in kV. |
| Tube Current x Time (mAs) | Tube Current x Time (mAs) |
| Optioneel | Optioneel |
| Gebruikte buisstroom x tijd in mAs. | Gebruikte buisstroom x tijd in mAs. |
| CTDIvol (mGy) | CTDIvol (mGy) |
| Verplicht | Verplicht |
| Volumetrische Computed Tomography Dose Index van de serie | Volumetrische Computed Tomography Dose Index van de serie |
| DLP (mGy.cm) | DLP (mGy.cm) |
| Verplicht | Verplicht |
| Dosis lengte product (Dose Length Product) van de serie. | Dosis lengte product (Dose Length Product) van de serie. |
| DLP Total (mGy.cm) | DLP Total (mGy.cm) |
| Verplicht | Verplicht |
| Totale dosis lengte product (Dose Length Product) van het onderzoek. | Totale dosis lengte product (Dose Length Product) van het onderzoek. |
| SSDE (mGy) | SSDE (mGy) |
| Optioneel | Optioneel |
| Size Specific Dose Estimate van de serie. | Size Specific Dose Estimate van de serie. |
| WED (cm) | WED (cm) |
| Optioneel | Optioneel |
| Water Equivalente Diameter (Water Equivalent Diameter) van de patiënt. | Water Equivalente Diameter (Water Equivalent Diameter) van de patiënt. |
| Effective Diameter (cm) | Effective Diameter (cm) |
| Optioneel | Optioneel |
| Effectieve Diameter van de patiënt. | Effectieve Diameter van de patiënt. |
| TCM | TCM |
| Optioneel | Optioneel |
| Gebruik van buisstroommodulatie (Tube Current Modulation)? | Gebruik van buisstroommodulatie (Tube Current Modulation)? |
| Iterative Reconstruction | Iterative Reconstruction |
| Optioneel | Optioneel |
| Gebruik van iteratieve reconstructiesoftware? | Gebruik van iteratieve reconstructiesoftware? |
| Contrast Injection | Contrast Injection |
| Optioneel | Optioneel |
| Gebruik van contrast? | Gebruik van contrast? |
| Usage | Usage |
| Verplicht voor CT bij hybride beeldvorming | Verplicht voor CT bij hybride beeldvorming |
| Waarvoor de CT werd gebruikt tijdens het NM onderzoek. | Waarvoor de CT werd gebruikt tijdens het NM onderzoek. |
| Remarks | Remarks |
| Optioneel | Optioneel |
| Eventuele extra toevoegingen. | Eventuele extra toevoegingen. |
| Champ | Champ |
| Obligatoire/facultatif | Obligatoire/facultatif |
| Description | Description |
| Iteration | Iteration |
| Obligatoire | Obligatoire |
| Code de l'itération. | Code de l'itération. |
| Establishment Unit | Establishment Unit |
| (OE number) | (OE number) |
| Obligatoire | Obligatoire |
| Numéro OE du site. | Numéro OE du site. |
| Recognized MPE | Recognized MPE |
| (P Number) | (P Number) |
| Obligatoire | Obligatoire |
| Numéro P de l'expert agréé en radiophysique médicale qui a validé les | Numéro P de l'expert agréé en radiophysique médicale qui a validé les |
| données. | données. |
| Modality | Modality |
| Obligatoire | Obligatoire |
| Code de la modalité. | Code de la modalité. |
| FANC Device ID | FANC Device ID |
| Obligatoire | Obligatoire |
| Numéro d'identification unique de l'appareil attribué par l'AFCN. | Numéro d'identification unique de l'appareil attribué par l'AFCN. |
| Age Category | Age Category |
| Obligatoire | Obligatoire |
| Catégorie d'âge du patient. | Catégorie d'âge du patient. |
| Procedure | Procedure |
| Obligatoire | Obligatoire |
| Type d'examen. | Type d'examen. |
| Clinical Indication | Clinical Indication |
| Obligatoire | Obligatoire |
| Indication clinique de l'examen. | Indication clinique de l'examen. |
| Patient Sequence Number | Patient Sequence Number |
| Obligatoire | Obligatoire |
| Numéro séquentiel du patient pour ce type d'examen. | Numéro séquentiel du patient pour ce type d'examen. |
| Date | Date |
| Facultatif | Facultatif |
| Date à laquelle l'examen a été effectué. | Date à laquelle l'examen a été effectué. |
| Gender | Gender |
| Obligatoire | Obligatoire |
| Sexe du patient. | Sexe du patient. |
| Age (y) | Age (y) |
| Obligatoire | Obligatoire |
| Age du patient. | Age du patient. |
| Weight (kg) | Weight (kg) |
| obligatoire: enfants | obligatoire: enfants |
| Facultatif: adultes | Facultatif: adultes |
| Poids du patient. | Poids du patient. |
| Height (m) | Height (m) |
| Facultatif | Facultatif |
| Taille du patient. | Taille du patient. |
| Nr Of Series | Nr Of Series |
| Obligatoire | Obligatoire |
| Nombre de séries CT d'un examen. | Nombre de séries CT d'un examen. |
| Series | Series |
| Obligatoire | Obligatoire |
| Type de série. | Type de série. |
| Peak Tube Voltage (kV) | Peak Tube Voltage (kV) |
| Facultatif | Facultatif |
| Tension du tube, exprimée en kV. | Tension du tube, exprimée en kV. |
| Tube Current x Time (mAs) | Tube Current x Time (mAs) |
| Facultatif | Facultatif |
| Courant dans le tube x temps, exprimé en mAs. | Courant dans le tube x temps, exprimé en mAs. |
| CTDIvol (mGy) | CTDIvol (mGy) |
| Obligatoire | Obligatoire |
| Indice de dose de scanographique volumique de la série | Indice de dose de scanographique volumique de la série |
| DLP (mGy.cm) | DLP (mGy.cm) |
| Obligatoire | Obligatoire |
| Produit dose-longueur (Dose Length Product) de la série. | Produit dose-longueur (Dose Length Product) de la série. |
| DLP Total (mGy.cm) | DLP Total (mGy.cm) |
| Obligatoire | Obligatoire |
| Produit dose-longueur total (Dose Length Product) de l'examen. | Produit dose-longueur total (Dose Length Product) de l'examen. |
| SSDE (mGy) | SSDE (mGy) |
| Facultatif | Facultatif |
| Size Specific Dose Estimate pour la série. | Size Specific Dose Estimate pour la série. |
| WED (cm) | WED (cm) |
| Facultatif | Facultatif |
| Diamètre équivalent-eau (Water Equivalent Diameter) du patient. | Diamètre équivalent-eau (Water Equivalent Diameter) du patient. |
| Effective Diameter (cm) | Effective Diameter (cm) |
| Facultatif | Facultatif |
| Diamètre effectif du patient. | Diamètre effectif du patient. |
| TCM | TCM |
| Facultatif | Facultatif |
| Utilisation de la modulation de courant du tube (Tube Current | Utilisation de la modulation de courant du tube (Tube Current |
| Modulation)? | Modulation)? |
| Iterative Reconstruction | Iterative Reconstruction |
| Facultatif | Facultatif |
| Utilisation d'un logiciel de reconstruction itérative ? | Utilisation d'un logiciel de reconstruction itérative ? |
| Contrast Injection | Contrast Injection |
| Facultatif | Facultatif |
| Utilisation d'un produit de contraste ? | Utilisation d'un produit de contraste ? |
| Usage | Usage |
| Obligatoire pour la CT en imagerie hybride | Obligatoire pour la CT en imagerie hybride |
| Raison de l'utilisation de la CT lors de l'examen de MN. | Raison de l'utilisation de la CT lors de l'examen de MN. |
| Remarks | Remarks |
| Facultatif | Facultatif |
| Commentaires éventuels. | Commentaires éventuels. |
| Vue pour être jointe au règlement technique du 9 décembre 2024. | Vue pour être jointe au règlement technique du 9 décembre 2024. |
| Bruxelles, le 9 décembre 2024. | Bruxelles, le 9 décembre 2024. |
| Le Directeur général, | Le Directeur général, |
| P. ABSIL | P. ABSIL |