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par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration
présenté par la société Epur à Grâce-Hollogne s Par arrêté ministériel du 2 décembre 2011 qui entre en vigueur
le jour de sa publication par ex(...)"
| Eau Par arrêté ministériel du 2 décembre 2011 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Epur à Grâce-Hollogne s Par arrêté ministériel du 2 décembre 2011 qui entre en vigueur le jour de sa publication par ex(...) | Eau Par arrêté ministériel du 2 décembre 2011 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Epur à Grâce-Hollogne s Par arrêté ministériel du 2 décembre 2011 qui entre en vigueur le jour de sa publication par ex(...) |
|---|---|
| SERVICE PUBLIC DE WALLONIE | SERVICE PUBLIC DE WALLONIE |
| Eau | Eau |
| Par arrêté ministériel du 2 décembre 2011 qui entre en vigueur le jour | Par arrêté ministériel du 2 décembre 2011 qui entre en vigueur le jour |
| de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme | de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme |
| système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par | système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par |
| la société Epur à Grâce-Hollogne sous l'appellation commerciale BIO + | la société Epur à Grâce-Hollogne sous l'appellation commerciale BIO + |
| R Fibré 5 W01 pour une capacité de 5 équivalent-habitants est octroyé, | R Fibré 5 W01 pour une capacité de 5 équivalent-habitants est octroyé, |
| pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2011/01/128/A. | pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2011/01/128/A. |
| Par arrêté ministériel du 2 décembre 2011 qui entre en vigueur le jour | Par arrêté ministériel du 2 décembre 2011 qui entre en vigueur le jour |
| de sa publication par extrait au Moniteur belge , l'agrément comme | de sa publication par extrait au Moniteur belge , l'agrément comme |
| système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par | système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par |
| la société Epur à Grâce-Hollogne sous l'appellation commerciale | la société Epur à Grâce-Hollogne sous l'appellation commerciale |
| Bioplast Roto R 6-9 W01 pour une capacité de 6-9 équivalent-habitants | Bioplast Roto R 6-9 W01 pour une capacité de 6-9 équivalent-habitants |
| est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence | est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence |
| 2011/01/129/A. | 2011/01/129/A. |
| Par arrêté ministériel du 2 décembre 2011 qui entre en vigueur le jour | Par arrêté ministériel du 2 décembre 2011 qui entre en vigueur le jour |
| de sa publication par extrait au Moniteur belge , l'agrément comme | de sa publication par extrait au Moniteur belge , l'agrément comme |
| système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par | système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par |
| la société Epur à Grâce-Hollogne sous l'appellation commerciale | la société Epur à Grâce-Hollogne sous l'appellation commerciale |
| Bioplast Roto R 12 W01 pour une capacité de 12 équivalent-habitants | Bioplast Roto R 12 W01 pour une capacité de 12 équivalent-habitants |
| est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence | est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence |
| 2011/01/130/A. | 2011/01/130/A. |
| Par arrêté ministériel du 2 décembre 2011 qui entre en vigueur le jour | Par arrêté ministériel du 2 décembre 2011 qui entre en vigueur le jour |
| de sa publication par extrait au Moniteur belge , l'agrément comme | de sa publication par extrait au Moniteur belge , l'agrément comme |
| système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par | système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par |
| la société Epur à Grâce-Hollogne sous l'appellation commerciale | la société Epur à Grâce-Hollogne sous l'appellation commerciale |
| Bioplast Roto R 20 W01 pour une capacité de 13 à 20 | Bioplast Roto R 20 W01 pour une capacité de 13 à 20 |
| équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le | équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le |
| numéro de référence 2011/01/131/A. | numéro de référence 2011/01/131/A. |