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Eau Un arrêté ministériel n° H/C.12.9.306 du 2 juin 2009 autorise, pour une durée de cinq ans, l'embarquement et le débarquement des embarcations visées à l'article 1 er de l'arrêté du Gouvernement wallon du 30 juin 1994 réglementant Un arrêté ministériel du 16 juin 2009 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrai(...) Eau Un arrêté ministériel n° H/C.12.9.306 du 2 juin 2009 autorise, pour une durée de cinq ans, l'embarquement et le débarquement des embarcations visées à l'article 1 er de l'arrêté du Gouvernement wallon du 30 juin 1994 réglementant Un arrêté ministériel du 16 juin 2009 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrai(...)
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Eau Eau
Un arrêté ministériel n° H/C.12.9.306 du 2 juin 2009 autorise, pour Un arrêté ministériel n° H/C.12.9.306 du 2 juin 2009 autorise, pour
une durée de cinq ans, l'embarquement et le débarquement des une durée de cinq ans, l'embarquement et le débarquement des
embarcations visées à l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement wallon embarcations visées à l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement wallon
du 30 juin 1994 réglementant la circulation des embarcations et des du 30 juin 1994 réglementant la circulation des embarcations et des
plongeurs sur et dans les cours d'eau, modifié par l'arrêté du plongeurs sur et dans les cours d'eau, modifié par l'arrêté du
Gouvernement wallon du 19 juillet 2001, sur la Lesse, à Houyet, Gouvernement wallon du 19 juillet 2001, sur la Lesse, à Houyet,
section d'Houyet, à l'amont immédiat du pont, en berge gauche, et section d'Houyet, à l'amont immédiat du pont, en berge gauche, et
suivant les limites indiquées sur le plan annexé à l'arrêté. suivant les limites indiquées sur le plan annexé à l'arrêté.
Un arrêté ministériel du 16 juin 2009 qui entre en vigueur le jour de Un arrêté ministériel du 16 juin 2009 qui entre en vigueur le jour de
sa publication par extrait au Moniteur belge , renouvelle, pour une sa publication par extrait au Moniteur belge , renouvelle, pour une
durée de cinq ans, l'agrément comme système d'épuration individuelle durée de cinq ans, l'agrément comme système d'épuration individuelle
du système d'épuration présenté par la société Epur, à Grâce-Hollogne, du système d'épuration présenté par la société Epur, à Grâce-Hollogne,
sous l'appellation commerciale BiopurR 1-5 W01 pour une capacité de 5 sous l'appellation commerciale BiopurR 1-5 W01 pour une capacité de 5
équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/01/103/C. équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/01/103/C.
Un arrêté ministériel du 16 juin 2009 qui entre en vigueur le jour de Un arrêté ministériel du 16 juin 2009 qui entre en vigueur le jour de
sa publication par extrait au Moniteur belge , renouvelle, pour une sa publication par extrait au Moniteur belge , renouvelle, pour une
durée de cinq ans, l'agrément comme système d'épuration individuelle durée de cinq ans, l'agrément comme système d'épuration individuelle
du système d'épuration présenté par la société Epur, à Grâce-Hollogne, du système d'épuration présenté par la société Epur, à Grâce-Hollogne,
sous l'appellation commerciale BiopurR 6-9 W01 pour une capacité de 6 sous l'appellation commerciale BiopurR 6-9 W01 pour une capacité de 6
à 9 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/01/110/B. à 9 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/01/110/B.
Un arrêté ministériel du 16 juin 2009 qui entre en vigueur le jour de Un arrêté ministériel du 16 juin 2009 qui entre en vigueur le jour de
sa publication par extrait au Moniteur belge , renouvelle, pour une sa publication par extrait au Moniteur belge , renouvelle, pour une
durée de cinq ans, l'agrément comme système d'épuration individuelle durée de cinq ans, l'agrément comme système d'épuration individuelle
du système d'épuration présenté par la société Epur, à Grâce-Hollogne, du système d'épuration présenté par la société Epur, à Grâce-Hollogne,
sous l'appellation commerciale Bio+R 1-5 W01 pour une capacité de 5 sous l'appellation commerciale Bio+R 1-5 W01 pour une capacité de 5
équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/01/101/C. équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/01/101/C.
Un arrêté ministériel du 16 juin 2009 qui entre en vigueur le jour de Un arrêté ministériel du 16 juin 2009 qui entre en vigueur le jour de
sa publication par extrait au Moniteur belge , renouvelle, pour une sa publication par extrait au Moniteur belge , renouvelle, pour une
durée de cinq ans, l'agrément comme système d'épuration individuelle durée de cinq ans, l'agrément comme système d'épuration individuelle
du système d'épuration présenté par la société Epur, à Grâce-Hollogne, du système d'épuration présenté par la société Epur, à Grâce-Hollogne,
sous l'appellation commerciale Bio+R 6-9 W01 pour une capacité de 6 à sous l'appellation commerciale Bio+R 6-9 W01 pour une capacité de 6 à
9 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/01/109/B. 9 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/01/109/B.
Un arrêté ministériel du 16 juin 2009 qui entre en vigueur le jour de Un arrêté ministériel du 16 juin 2009 qui entre en vigueur le jour de
sa publication par extrait au Moniteur belge , renouvelle, pour une sa publication par extrait au Moniteur belge , renouvelle, pour une
durée de cinq ans, l'agrément comme système d'épuration individuelle durée de cinq ans, l'agrément comme système d'épuration individuelle
du système d'épuration présenté par la société Gepex, à du système d'épuration présenté par la société Gepex, à
Heusden-Zolder, sous l'appellation commerciale Airgex 1-5 AW pour une Heusden-Zolder, sous l'appellation commerciale Airgex 1-5 AW pour une
capacité de 5 équivalent-habitants sous le numéro de référence capacité de 5 équivalent-habitants sous le numéro de référence
2009/11/101/A. 2009/11/101/A.
Un arrêté ministériel du 16 juin 2009 qui entre en vigueur le jour de Un arrêté ministériel du 16 juin 2009 qui entre en vigueur le jour de
sa publication par extrait au Moniteur belge , renouvelle, pour une sa publication par extrait au Moniteur belge , renouvelle, pour une
durée de cinq ans, l'agrément comme système d'épuration individuelle durée de cinq ans, l'agrément comme système d'épuration individuelle
du système d'épuration présenté par la société Gepex, à du système d'épuration présenté par la société Gepex, à
Heusden-Zolder, sous l'appellation commerciale Airgex 6-8 AW pour une Heusden-Zolder, sous l'appellation commerciale Airgex 6-8 AW pour une
capacité de 6 à 8 équivalent-habitants sous le numéro de référence capacité de 6 à 8 équivalent-habitants sous le numéro de référence
2009/01/102/A. 2009/01/102/A.
Un arrêté ministériel du 16 juin 2009 qui entre en vigueur le jour de Un arrêté ministériel du 16 juin 2009 qui entre en vigueur le jour de
sa publication par extrait au Moniteur belge , renouvelle, pour une sa publication par extrait au Moniteur belge , renouvelle, pour une
durée de cinq ans, l'agrément comme système d'épuration individuelle durée de cinq ans, l'agrément comme système d'épuration individuelle
du système d'épuration présenté par la société Eloy Water, à Sprimont, du système d'épuration présenté par la société Eloy Water, à Sprimont,
sous l'appellation commerciale OxyfixR C90 5 EH 6000 pour une capacité sous l'appellation commerciale OxyfixR C90 5 EH 6000 pour une capacité
de 5 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/04/101/g. de 5 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/04/101/g.
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