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Aménagement du territoire Un arrêté ministériel du 11 décembre 2008 renouvelle, pour une durée de quatre ans prenant cours le 18 décembre 2008, l'agrément en qualité d'auteur de projet pour l'élaboration, la révision ou la modification de plans Un arrêté ministériel du 15 décembre 2008 renouvelle, pour une durée de quatre ans prenant cour(...) Aménagement du territoire Un arrêté ministériel du 11 décembre 2008 renouvelle, pour une durée de quatre ans prenant cours le 18 décembre 2008, l'agrément en qualité d'auteur de projet pour l'élaboration, la révision ou la modification de plans Un arrêté ministériel du 15 décembre 2008 renouvelle, pour une durée de quatre ans prenant cour(...)
SERVICE PUBLIC DE WALLONIE SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
Aménagement du territoire Aménagement du territoire
Un arrêté ministériel du 11 décembre 2008 renouvelle, pour une durée Un arrêté ministériel du 11 décembre 2008 renouvelle, pour une durée
de quatre ans prenant cours le 18 décembre 2008, l'agrément en qualité de quatre ans prenant cours le 18 décembre 2008, l'agrément en qualité
d'auteur de projet pour l'élaboration, la révision ou la modification d'auteur de projet pour l'élaboration, la révision ou la modification
de plans communaux d'aménagement et de plans de lotissement de de plans communaux d'aménagement et de plans de lotissement de
l'Agence du Paysage Plus Environnement (AWP+E). l'Agence du Paysage Plus Environnement (AWP+E).
Un arrêté ministériel du 15 décembre 2008 renouvelle, pour une durée Un arrêté ministériel du 15 décembre 2008 renouvelle, pour une durée
de quatre ans prenant cours le 18 décembre 2008, l'agrément pour de quatre ans prenant cours le 18 décembre 2008, l'agrément pour
l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de
plans de lotissement octroyé à la SPRL Atelier 50. plans de lotissement octroyé à la SPRL Atelier 50.
Un arrêté ministériel du 15 décembre 2008 renouvelle, pour une durée Un arrêté ministériel du 15 décembre 2008 renouvelle, pour une durée
de quatre ans prenant cours le 18 décembre 2008, l'agrément pour de quatre ans prenant cours le 18 décembre 2008, l'agrément pour
l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de
plans de lotissement de M. Bernard Dellacherie. plans de lotissement de M. Bernard Dellacherie.
Un arrêté ministériel du 15 décembre 2008 agrée pour une durée de Un arrêté ministériel du 15 décembre 2008 agrée pour une durée de
quatre ans prenant cours le 18 décembre 2008, l'Intercommunale IEG en quatre ans prenant cours le 18 décembre 2008, l'Intercommunale IEG en
qualité d'auteur de projet pour l'élaboration ou la révision de plans qualité d'auteur de projet pour l'élaboration ou la révision de plans
communaux d'aménagement et de plans de lotissement. communaux d'aménagement et de plans de lotissement.
Un arrêté ministériel du 15 décembre 2008 renouvelle, pour une durée Un arrêté ministériel du 15 décembre 2008 renouvelle, pour une durée
de quatre ans prenant cours le 18 décembre 2008, l'agrément pour de quatre ans prenant cours le 18 décembre 2008, l'agrément pour
l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de
plans de lotissement de Mme Sylvie Agneessens. plans de lotissement de Mme Sylvie Agneessens.
Un arrêté ministériel du 15 décembre 2008 renouvelle, pour une durée Un arrêté ministériel du 15 décembre 2008 renouvelle, pour une durée
de quatre ans prenant cours le 18 décembre 2008, l'agrément pour de quatre ans prenant cours le 18 décembre 2008, l'agrément pour
l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de
plans de lotissement octroyé à la SPRL Architecture et Aménagement. plans de lotissement octroyé à la SPRL Architecture et Aménagement.
Un arrêté ministériel du 22 décembre 2008 agrée, pour une durée de Un arrêté ministériel du 22 décembre 2008 agrée, pour une durée de
quatre ans prenant cours le 19 janvier 2009, M. Franck Nannan en quatre ans prenant cours le 19 janvier 2009, M. Franck Nannan en
qualité d'auteur de projet pour l'élaboration ou la révision de plans qualité d'auteur de projet pour l'élaboration ou la révision de plans
de lotissement de moins de deux hectares. de lotissement de moins de deux hectares.
Un arrêté ministériel du 12 janvier 2009 renouvelle, pour une durée de Un arrêté ministériel du 12 janvier 2009 renouvelle, pour une durée de
quatre ans prenant cours le 20 janvier 2009, l'agrément pour quatre ans prenant cours le 20 janvier 2009, l'agrément pour
l'élaboration, la révision ou la modification de schémas de structure l'élaboration, la révision ou la modification de schémas de structure
communaux et de règlements communaux d'urbanisme octroyé à la SCRL communaux et de règlements communaux d'urbanisme octroyé à la SCRL
Pluris. Pluris.
Un arrêté ministériel du 12 janvier 2009 renouvelle, pour une durée de Un arrêté ministériel du 12 janvier 2009 renouvelle, pour une durée de
quatre ans prenant cours le 20 janvier 2009, l'agrément pour quatre ans prenant cours le 20 janvier 2009, l'agrément pour
l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de
plans de lotissement octroyé à la SCRL Pluris. plans de lotissement octroyé à la SCRL Pluris.
Un arrêté ministériel du 14 janvier 2009 renouvelle, pour une durée de Un arrêté ministériel du 14 janvier 2009 renouvelle, pour une durée de
quatre ans prenant cours le 20 janvier 2009, l'agrément pour quatre ans prenant cours le 20 janvier 2009, l'agrément pour
l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de
plans de lotissement octroyé à M. Joseph Polet. plans de lotissement octroyé à M. Joseph Polet.
Un arrêté ministériel du 14 janvier 2009, qui entre en vigueur le 20 Un arrêté ministériel du 14 janvier 2009, qui entre en vigueur le 20
janvier 2009, agrée la SPRL FHW Architectes en qualité d'auteur de janvier 2009, agrée la SPRL FHW Architectes en qualité d'auteur de
projet pour l'élaboration ou la révision de plans de lotissement. projet pour l'élaboration ou la révision de plans de lotissement.
Un arrêté ministériel du 14 janvier 2009 renouvelle, pour une durée de Un arrêté ministériel du 14 janvier 2009 renouvelle, pour une durée de
quatre ans prenant cours le 20 janvier 2009, l'agrément pour quatre ans prenant cours le 20 janvier 2009, l'agrément pour
l'élaboration ou la révision de schémas de structure communaux et de l'élaboration ou la révision de schémas de structure communaux et de
règlements communaux d'urbanisme octroyé à la SCRL Cooparch RU. règlements communaux d'urbanisme octroyé à la SCRL Cooparch RU.
Un arrêté ministériel du 14 janvier 2009 renouvelle, pour une durée de Un arrêté ministériel du 14 janvier 2009 renouvelle, pour une durée de
quatre ans prenant cours le 20 janvier 2009, l'agrément pour quatre ans prenant cours le 20 janvier 2009, l'agrément pour
l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de
plans de lotissement octroyé à M. Pierre Philippart de Foy. plans de lotissement octroyé à M. Pierre Philippart de Foy.
Un arrêté ministériel du 14 janvier 2009, qui entre en vigueur le 20 Un arrêté ministériel du 14 janvier 2009, qui entre en vigueur le 20
janvier 2009, n'agrée pas la SPRL H.V.S & Partenaires en qualité janvier 2009, n'agrée pas la SPRL H.V.S & Partenaires en qualité
d'auteur de projet pour l'élaboration ou la révision de plans de d'auteur de projet pour l'élaboration ou la révision de plans de
lotissement. lotissement.
Un arrêté ministériel du 14 janvier 2009 renouvelle, pour une durée de Un arrêté ministériel du 14 janvier 2009 renouvelle, pour une durée de
quatre ans prenant cours le 20 janvier 2009, l'agrément pour quatre ans prenant cours le 20 janvier 2009, l'agrément pour
l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de
plans de lotissement octroyé à la SC A.B.R. Architecture et plans de lotissement octroyé à la SC A.B.R. Architecture et
Environnement. Environnement.
Un arrêté ministériel du 14 janvier 2009 renouvelle, pour une durée de Un arrêté ministériel du 14 janvier 2009 renouvelle, pour une durée de
quatre ans prenant cours le 20 janvier 2009, l'agrément pour quatre ans prenant cours le 20 janvier 2009, l'agrément pour
l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de
plans de lotissement octroyé à Mme Dominique Anne Falys. plans de lotissement octroyé à Mme Dominique Anne Falys.
Un arrêté ministériel du 2 février 2009 renouvelle, pour une durée de Un arrêté ministériel du 2 février 2009 renouvelle, pour une durée de
quatre ans prenant cours le 5 février 2009, l'agrément pour quatre ans prenant cours le 5 février 2009, l'agrément pour
l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de
plans de lotissement octroyé au Bureau wallon d'Aménagements fonciers plans de lotissement octroyé au Bureau wallon d'Aménagements fonciers
(BUWAF). (BUWAF).
Un arrêté ministériel du 11 février 2009 renouvelle, pour une durée de Un arrêté ministériel du 11 février 2009 renouvelle, pour une durée de
quatre ans prenant cours le 13 février 2009, l'agrément pour quatre ans prenant cours le 13 février 2009, l'agrément pour
l'élaboration, la modification ou la révision de plans communaux l'élaboration, la modification ou la révision de plans communaux
d'aménagement et de plans de lotissement octroyé à la SPRL Brat. d'aménagement et de plans de lotissement octroyé à la SPRL Brat.
Un arrêté ministériel du 11 février 2009 agrée, pour une durée de Un arrêté ministériel du 11 février 2009 agrée, pour une durée de
quatre ans prenant cours le 13 février 2009, M. Eric Mourmaux en quatre ans prenant cours le 13 février 2009, M. Eric Mourmaux en
qualité d'auteur de projet pour l'élaboration ou la révision de plans qualité d'auteur de projet pour l'élaboration ou la révision de plans
de lotissement de moins de deux hectares. de lotissement de moins de deux hectares.
Un arrêté ministériel du 11 février 2009 renouvelle, pour une durée de Un arrêté ministériel du 11 février 2009 renouvelle, pour une durée de
quatre ans prenant cours le 13 février 2009, l'agrément pour quatre ans prenant cours le 13 février 2009, l'agrément pour
l'élaboration, la révision ou la modification de plans communaux l'élaboration, la révision ou la modification de plans communaux
d'aménagement et de plans de lotissement octroyé à la SCRL Cooparch d'aménagement et de plans de lotissement octroyé à la SCRL Cooparch
RU. RU.
Un arrêté ministériel du 11 février 2009 agrée, pour une durée de Un arrêté ministériel du 11 février 2009 agrée, pour une durée de
quatre ans prenant cours le 13 février 2009, M. Bruno Marchal en quatre ans prenant cours le 13 février 2009, M. Bruno Marchal en
qualité d'auteur de projet pour l'élaboration ou la révision de plans qualité d'auteur de projet pour l'élaboration ou la révision de plans
de lotissement de moins de deux hectares. de lotissement de moins de deux hectares.
Un arrêté ministériel du 11 février 2009 renouvelle, pour une durée de Un arrêté ministériel du 11 février 2009 renouvelle, pour une durée de
quatre ans prenant cours le 13 février 2009, l'agrément pour quatre ans prenant cours le 13 février 2009, l'agrément pour
l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de
plans de lotissement octroyé à M. Claude Neuberg. plans de lotissement octroyé à M. Claude Neuberg.
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