SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

Aménagement du territoire Un arrêté ministériel du 11 décembre 2008 renouvelle, pour une durée de quatre ans prenant cours le 18 décembre 2008, l'agrément en qualité d'auteur de projet pour l'élaboration, la révision ou la modification de plans communaux d'aménagement et de plans de lotissement de l'Agence du Paysage Plus Environnement (AWP+E).

Un arrêté ministériel du 15 décembre 2008 renouvelle, pour une durée de quatre ans prenant cours le 18 décembre 2008, l'agrément pour l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de plans de lotissement octroyé à la SPRL Atelier 50.

Un arrêté ministériel du 15 décembre 2008 renouvelle, pour une durée de quatre ans prenant cours le 18 décembre 2008, l'agrément pour l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de plans de lotissement de M. Bernard Dellacherie.

Un arrêté ministériel du 15 décembre 2008 agrée pour une durée de quatre ans prenant cours le 18 décembre 2008, l'Intercommunale IEG en qualité d'auteur de projet pour l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de plans de lotissement.

Un arrêté ministériel du 15 décembre 2008 renouvelle, pour une durée de quatre ans prenant cours le 18 décembre 2008, l'agrément pour l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de plans de lotissement de Mme Sylvie Agneessens.

Un arrêté ministériel du 15 décembre 2008 renouvelle, pour une durée de quatre ans prenant cours le 18 décembre 2008, l'agrément pour l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de plans de lotissement octroyé à la SPRL Architecture et Aménagement.

Un arrêté ministériel du 22 décembre 2008 agrée, pour une durée de quatre ans prenant cours le 19 janvier 2009, M. Franck Nannan en qualité d'auteur de projet pour l'élaboration ou la révision de plans de lotissement de moins de deux hectares.

Un arrêté ministériel du 12 janvier 2009 renouvelle, pour une durée de quatre ans prenant cours le 20 janvier 2009, l'agrément pour l'élaboration, la révision ou la modification de schémas de structure communaux et de règlements communaux d'urbanisme octroyé à la SCRL Pluris.

Un arrêté ministériel du 12 janvier 2009 renouvelle, pour une durée de quatre ans prenant cours le 20 janvier 2009, l'agrément pour l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de plans de lotissement octroyé à la SCRL Pluris.

Un arrêté ministériel du 14 janvier 2009 renouvelle, pour une durée de quatre ans prenant cours le 20 janvier 2009, l'agrément pour l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de plans de lotissement octroyé à M. Joseph Polet.

Un arrêté ministériel du 14 janvier 2009, qui entre en vigueur le 20 janvier 2009, agrée la SPRL FHW Architectes en qualité d'auteur de projet pour l'élaboration ou la révision de plans de lotissement.

Un arrêté ministériel du 14 janvier 2009 renouvelle, pour une durée de quatre ans prenant cours le 20 janvier 2009, l'agrément pour l'élaboration ou la révision de schémas de structure communaux et de règlements communaux d'urbanisme octroyé à la SCRL Cooparch RU. Un arrêté ministériel du 14 janvier 2009 renouvelle, pour une durée de quatre ans prenant cours le 20 janvier 2009, l'agrément pour l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de plans de lotissement octroyé à M. Pierre Philippart de Foy.

Un arrêté ministériel du 14 janvier 2009, qui entre en vigueur le 20 janvier 2009, n'agrée pas la SPRL H.V.S & Partenaires en qualité d'auteur de projet pour l'élaboration ou la révision de plans de lotissement.

Un arrêté ministériel du 14 janvier 2009 renouvelle, pour une durée de quatre ans prenant cours le 20 janvier 2009, l'agrément pour l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de plans de lotissement octroyé à la SC A.B.R. Architecture et Environnement.

Un arrêté ministériel du 14 janvier 2009 renouvelle, pour une durée de quatre ans prenant cours le 20 janvier 2009, l'agrément pour l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de plans de lotissement octroyé à Mme Dominique Anne Falys.

Un arrêté ministériel du 2 février 2009 renouvelle, pour une durée de quatre ans prenant cours le 5 février 2009, l'agrément pour l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de plans de lotissement octroyé au Bureau wallon d'Aménagements fonciers (BUWAF).

Un arrêté ministériel du 11 février 2009 renouvelle, pour une durée de quatre ans prenant cours le 13 février 2009, l'agrément pour l'élaboration, la modification ou la révision de plans communaux d'aménagement et de plans de lotissement octroyé à la SPRL Brat.

Un arrêté ministériel du 11 février 2009 agrée, pour une durée de quatre ans prenant cours le 13 février 2009, M. Eric Mourmaux en qualité d'auteur de projet pour l'élaboration ou la révision de plans de lotissement de moins de deux hectares.

Un arrêté ministériel du 11 février 2009 renouvelle, pour une durée de quatre ans prenant cours le 13 février 2009, l'agrément pour l'élaboration, la révision ou la modification de plans communaux d'aménagement et de plans de lotissement octroyé à la SCRL Cooparch RU. Un arrêté ministériel du 11 février 2009 agrée, pour une durée de quatre ans prenant cours le 13 février 2009, M. Bruno Marchal en qualité d'auteur de projet pour l'élaboration ou la révision de plans de lotissement de moins de deux hectares.

Un arrêté ministériel du 11 février 2009 renouvelle, pour une durée de quatre ans prenant cours le 13 février 2009, l'agrément pour l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de plans de lotissement octroyé à M. Claude Neuberg.