Etaamb.openjustice.be
Vue multilingue de Arrêté Ministériel du --
← Retour vers "Pollution du sol Par arrêté ministériel du 7 septembre 2004, l'agrément de la S.A. Envirotox Laboratoria en qualité de bureau d'étude en matière de pollution du sol a été retiré. Par arrêté ministériel du 7 septembre 2004, la S.A. Enviros L'agrément porte le numéro AGR88. Par arrêté ministériel du 7 septembre 2004, la S.A. Bosol (...)"
Pollution du sol Par arrêté ministériel du 7 septembre 2004, l'agrément de la S.A. Envirotox Laboratoria en qualité de bureau d'étude en matière de pollution du sol a été retiré. Par arrêté ministériel du 7 septembre 2004, la S.A. Enviros L'agrément porte le numéro AGR88. Par arrêté ministériel du 7 septembre 2004, la S.A. Bosol (...) Pollution du sol Par arrêté ministériel du 7 septembre 2004, l'agrément de la S.A. Envirotox Laboratoria en qualité de bureau d'étude en matière de pollution du sol a été retiré. Par arrêté ministériel du 7 septembre 2004, la S.A. Enviros L'agrément porte le numéro AGR88. Par arrêté ministériel du 7 septembre 2004, la S.A. Bosol (...)
MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
Pollution du sol Pollution du sol
Par arrêté ministériel du 7 septembre 2004, l'agrément de la S.A. Par arrêté ministériel du 7 septembre 2004, l'agrément de la S.A.
Envirotox Laboratoria en qualité de bureau d'étude en matière de Envirotox Laboratoria en qualité de bureau d'étude en matière de
pollution du sol a été retiré. pollution du sol a été retiré.
Par arrêté ministériel du 7 septembre 2004, la S.A. Envirosoil a été Par arrêté ministériel du 7 septembre 2004, la S.A. Envirosoil a été
agréée en qualité de bureau d'étude en matière de pollution du sol agréée en qualité de bureau d'étude en matière de pollution du sol
pour une période qui prend cours la date de la notification de pour une période qui prend cours la date de la notification de
l'arrêté pour une période de 15 ans. l'arrêté pour une période de 15 ans.
L'agrément porte le numéro AGR88. L'agrément porte le numéro AGR88.
Par arrêté ministériel du 7 septembre 2004, la S.A. Bosol Par arrêté ministériel du 7 septembre 2004, la S.A. Bosol
Milieuadviseur a été agréée en qualité de bureau d'étude en matière de Milieuadviseur a été agréée en qualité de bureau d'étude en matière de
pollution du sol pour une période qui prend cours la date de la pollution du sol pour une période qui prend cours la date de la
notification de l'arrêté pour une période de 15 ans. notification de l'arrêté pour une période de 15 ans.
L'agrément porte le numéro AGR90. L'agrément porte le numéro AGR90.
Par arrêté ministériel du 15 septembre 2004, la S.C.R.L. Sertius a été Par arrêté ministériel du 15 septembre 2004, la S.C.R.L. Sertius a été
agréée en qualité de bureau d'étude en matière de pollution du sol agréée en qualité de bureau d'étude en matière de pollution du sol
pour une période qui prend cours la date de la notification de pour une période qui prend cours la date de la notification de
l'arrêté pour une période de 15 ans. l'arrêté pour une période de 15 ans.
L'agrément porte le numéro AGR89. L'agrément porte le numéro AGR89.
^