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Arrêté Ministériel
publié le 15 octobre 2004

Pollution du sol Par arrêté ministériel du 7 septembre 2004, l'agrément de la S.A. Envirotox Laboratoria en qualité de bureau d'étude en matière de pollution du sol a été retiré. Par arrêté ministériel du 7 septembre 2004, la S.A. Enviros L'agrément porte le numéro AGR88. Par arrêté ministériel du 7 septembre 2004, la S.A. Bosol (...)

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ministere de la region de bruxelles-capitale
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2004031496
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15/10/2004
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MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE


Pollution du sol Par arrêté ministériel du 7 septembre 2004, l'agrément de la S.A. Envirotox Laboratoria en qualité de bureau d'étude en matière de pollution du sol a été retiré.

Par arrêté ministériel du 7 septembre 2004, la S.A. Envirosoil a été agréée en qualité de bureau d'étude en matière de pollution du sol pour une période qui prend cours la date de la notification de l'arrêté pour une période de 15 ans.

L'agrément porte le numéro AGR88.

Par arrêté ministériel du 7 septembre 2004, la S.A. Bosol Milieuadviseur a été agréée en qualité de bureau d'étude en matière de pollution du sol pour une période qui prend cours la date de la notification de l'arrêté pour une période de 15 ans.

L'agrément porte le numéro AGR90.

Par arrêté ministériel du 15 septembre 2004, la S.C.R.L. Sertius a été agréée en qualité de bureau d'étude en matière de pollution du sol pour une période qui prend cours la date de la notification de l'arrêté pour une période de 15 ans.

L'agrément porte le numéro AGR89.

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