Etaamb.openjustice.be
Vue multilingue de Arrêté Ministériel du 31/01/2001
← Retour vers "Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 août 1999 relatif à la désignation des membres de jury pour l'élevage chevalin "
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 août 1999 relatif à la désignation des membres de jury pour l'élevage chevalin Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 août 1999 relatif à la désignation des membres de jury pour l'élevage chevalin
MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE
31 JANVIER 2001. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel 31 JANVIER 2001. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel
du 5 août 1999 relatif à la désignation des membres de jury pour du 5 août 1999 relatif à la désignation des membres de jury pour
l'élevage chevalin l'élevage chevalin
Le Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes, Le Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes,
Vu l'arrêté royal du 10 décembre 1992 relatif à l'amélioration des Vu l'arrêté royal du 10 décembre 1992 relatif à l'amélioration des
équidés; équidés;
Vu l'arrêté ministériel du 23 décembre 1992 relatif à l'amélioration Vu l'arrêté ministériel du 23 décembre 1992 relatif à l'amélioration
des équidés; des équidés;
Vu la proposition de l'Association d'éleveurs agréés, Vu la proposition de l'Association d'éleveurs agréés,
Arrête : Arrête :
Article unique - L'art. 1.2. est remplaçé comme suit : Article unique - L'art. 1.2. est remplaçé comme suit :
2. Le cheval trotteur belge 2. Le cheval trotteur belge
Membres effectifs Membres effectifs
M./H. ir. De Brauwer, Paul, Dilbeek M./H. ir. De Brauwer, Paul, Dilbeek
M./H. Bultot, Guy, Forchies la Marche M./H. Bultot, Guy, Forchies la Marche
M./H. Devos, Johan, Otegem M./H. Devos, Johan, Otegem
M./H. Dr. Van Boxtael, Lessines M./H. Dr. Van Boxtael, Lessines
Bruxelles, le 31 janvier 2001. Bruxelles, le 31 janvier 2001.
J. GABRIELS J. GABRIELS
^