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Vue multilingue de Arrêté Ministériel du 30/11/2023
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Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 août 2018 portant nomination des membres de la commission d'agrément des médecins spécialistes en urologie Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 août 2018 portant nomination des membres de la commission d'agrément des médecins spécialistes en urologie
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE
30 NOVEMBRE 2023. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel 30 NOVEMBRE 2023. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel
du 23 août 2018 portant nomination des membres de la commission du 23 août 2018 portant nomination des membres de la commission
d'agrément des médecins spécialistes en urologie d'agrément des médecins spécialistes en urologie
La Ministre en charge de l'agrément des prestataires de soins de La Ministre en charge de l'agrément des prestataires de soins de
santé, santé,
Vu la loi coordonnée du 10 mai 2015 relative à l'exercice des Vu la loi coordonnée du 10 mai 2015 relative à l'exercice des
professions des soins de santé ; professions des soins de santé ;
Vu l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres Vu l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres
professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical,
en ce compris l'art dentaire ; en ce compris l'art dentaire ;
Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 novembre Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 novembre
2017 fixant la procédure relative à l'agrément des médecins 2017 fixant la procédure relative à l'agrément des médecins
spécialistes et des médecins généralistes, l'article 4 ; spécialistes et des médecins généralistes, l'article 4 ;
Vu l'arrêté ministériel du 23 août 2018 portant nomination des membres Vu l'arrêté ministériel du 23 août 2018 portant nomination des membres
de la commission d'agrément des médecins spécialistes en urologie ; de la commission d'agrément des médecins spécialistes en urologie ;
Considérant la démission de Madame BLAZE Véronique ; Considérant la démission de Madame BLAZE Véronique ;
Considérant que l'Université libre de Bruxelles et le Groupement des Considérant que l'Université libre de Bruxelles et le Groupement des
unions professionnelles Belges de médecins spécialistes ont proposé un unions professionnelles Belges de médecins spécialistes ont proposé un
remplaçant à Madame BLAZE Véronique ; remplaçant à Madame BLAZE Véronique ;
Arrête : Arrête :

Article 1er.A l'article 1er, 2°, l'arrêté ministériel du 23 août 2018

Article 1er.A l'article 1er, 2°, l'arrêté ministériel du 23 août 2018
portant nomination des membres de la commission d'agrément des portant nomination des membres de la commission d'agrément des
médecins spécialistes en urologie, la Docteure BLAZE Véronique est médecins spécialistes en urologie, la Docteure BLAZE Véronique est
remplacée par le Docteur ENTEZARI Kim, en tant que membre effectif. remplacée par le Docteur ENTEZARI Kim, en tant que membre effectif.

Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets au 9 novembre 2023.

Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets au 9 novembre 2023.
Bruxelles, le 30 novembre 2023. Bruxelles, le 30 novembre 2023.
La Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique, La Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique,
des Hôpitaux universitaires, des Hôpitaux universitaires,
de l'Aide à la Jeunesse, des Maisons de justice, de la Jeunesse et de de l'Aide à la Jeunesse, des Maisons de justice, de la Jeunesse et de
la Promotion de Bruxelles, la Promotion de Bruxelles,
F. BERTIEAUX F. BERTIEAUX
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