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| Arrêté ministériel portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2009 | Arrêté ministériel portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2009 |
|---|---|
| SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS | SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS |
| 30 MARS 2009. - Arrêté ministériel portant émission de valeurs | 30 MARS 2009. - Arrêté ministériel portant émission de valeurs |
| postales spéciales au cours de l'année 2009 | postales spéciales au cours de l'année 2009 |
| Le Ministre des Entreprises publiques, | Le Ministre des Entreprises publiques, |
| Vu l'arrêté royal du 17 mars 2008 portant émission de valeurs postales | Vu l'arrêté royal du 17 mars 2008 portant émission de valeurs postales |
| spéciales au cours de l'année 2009; | spéciales au cours de l'année 2009; |
| Vu l'arrêté royal du 1er mars 2009 modifiant l'arrêté royal du 17 mars | Vu l'arrêté royal du 1er mars 2009 modifiant l'arrêté royal du 17 mars |
| 2008 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de | 2008 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de |
| l'année 2009, | l'année 2009, |
| Arrête : | Arrête : |
Article 1er.Les cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de euro 0,59, |
Article 1er.Les cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de euro 0,59, |
| constituant l'émission « Bob et Bobette », seront vendus à partir du 6 | constituant l'émission « Bob et Bobette », seront vendus à partir du 6 |
| avril 2009. | avril 2009. |
Art. 2.La Poste est chargée de l'exécution du présent arrêté. |
Art. 2.La Poste est chargée de l'exécution du présent arrêté. |
| Bruxelles, le 30 mars 2009. | Bruxelles, le 30 mars 2009. |
| S. VANACKERE | S. VANACKERE |