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Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites | Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites |
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AUTORITE FLAMANDE | AUTORITE FLAMANDE |
Culture, Jeunesse, Sports et Médias | Culture, Jeunesse, Sports et Médias |
27 NOVEMBRE 2013. - Arrêté ministériel établissant la liste des | 27 NOVEMBRE 2013. - Arrêté ministériel établissant la liste des |
substances et méthodes interdites | substances et méthodes interdites |
Le Ministre flamand des Finances, du Budget, de l'Emploi, de | Le Ministre flamand des Finances, du Budget, de l'Emploi, de |
l'Aménagement du Territoire et des Sports, | l'Aménagement du Territoire et des Sports, |
Vu le décret du 25 mai 2012 relatif à la prévention et à la lutte | Vu le décret du 25 mai 2012 relatif à la prévention et à la lutte |
contre le dopage dans le sport, article 9; | contre le dopage dans le sport, article 9; |
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 octobre 2012 portant | Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 octobre 2012 portant |
exécution du décret du 25 mai 2012 relatif à la prévention et à la | exécution du décret du 25 mai 2012 relatif à la prévention et à la |
lutte contre le dopage dans le sport, article 9; | lutte contre le dopage dans le sport, article 9; |
Vu la demande de traitement urgent, motivée par la circonstance que - | Vu la demande de traitement urgent, motivée par la circonstance que - |
compte tenu de l'adaptation de la liste des substances et méthodes | compte tenu de l'adaptation de la liste des substances et méthodes |
interdites par l'agence mondiale anti-dopage (AMA) à compter du 1er | interdites par l'agence mondiale anti-dopage (AMA) à compter du 1er |
janvier 2014 - l'adaptation de la liste des substances et méthodes | janvier 2014 - l'adaptation de la liste des substances et méthodes |
interdites de la Communauté flamande est urgente dans le cadre de la | interdites de la Communauté flamande est urgente dans le cadre de la |
lutte internationale contre le dopage; que, conformément à l'article 9 | lutte internationale contre le dopage; que, conformément à l'article 9 |
de l'arrêté susmentionné du Gouvernement flamand, le ministre flamand | de l'arrêté susmentionné du Gouvernement flamand, le ministre flamand |
doit adapter la liste en vigueur en Communauté flamande au moins une | doit adapter la liste en vigueur en Communauté flamande au moins une |
fois l'an en fonction de la liste internationalement reconnue; qu'il | fois l'an en fonction de la liste internationalement reconnue; qu'il |
est nécessaire que, dans le cadre de l'harmonisation internationale | est nécessaire que, dans le cadre de l'harmonisation internationale |
visée par le Gouvernement flamand dans la lutte contre le dopage, la | visée par le Gouvernement flamand dans la lutte contre le dopage, la |
liste soit adaptée compte tenu de la liste de l'AMA qui sera en | liste soit adaptée compte tenu de la liste de l'AMA qui sera en |
vigueur dans le monde entier à compter du 1er janvier 2014; que le | vigueur dans le monde entier à compter du 1er janvier 2014; que le |
directeur général de l'UNESCO a, le 27 septembre 2013, informé tous | directeur général de l'UNESCO a, le 27 septembre 2013, informé tous |
les Etats qui sont parties au traité international du 19 octobre 2005 | les Etats qui sont parties au traité international du 19 octobre 2005 |
contre le dopage dans le sport de la nouvelle liste des substances et | contre le dopage dans le sport de la nouvelle liste des substances et |
méthodes interdites de 2014, établie par l'AMA, et qu'il a été | méthodes interdites de 2014, établie par l'AMA, et qu'il a été |
constaté que les Etats qui avaient introduit une objection dans les 45 | constaté que les Etats qui avaient introduit une objection dans les 45 |
jours suivant la notification ne représentaient pas deux tiers, qu'il | jours suivant la notification ne représentaient pas deux tiers, qu'il |
est nécessaire d'informer à temps les intéressés de la liste des | est nécessaire d'informer à temps les intéressés de la liste des |
substances et méthodes interdites; | substances et méthodes interdites; |
Vu l'avis du Conseil d'Etat n° 54.528/3 donné le 26 novembre 2013 en | Vu l'avis du Conseil d'Etat n° 54.528/3 donné le 26 novembre 2013 en |
application de l'article 84, § 1er, alinéa premier, 2°, des lois | application de l'article 84, § 1er, alinéa premier, 2°, des lois |
coordonnées sur le Conseil d'Etat, | coordonnées sur le Conseil d'Etat, |
Arrête : | Arrête : |
Article 1er.§ 1. Toutes les substances interdites doivent être |
Article 1er.§ 1. Toutes les substances interdites doivent être |
considérées comme des « substances spécifiées », hormis les substances | considérées comme des « substances spécifiées », hormis les substances |
visées au § 3, 1°, 2°, 4° d) et e), et au § 4, 1°, a et les méthodes | visées au § 3, 1°, 2°, 4° d) et e), et au § 4, 1°, a et les méthodes |
interdites visées au § 3, 6°. | interdites visées au § 3, 6°. |
La liste des substances et méthodes interdites, applicable à partir du | La liste des substances et méthodes interdites, applicable à partir du |
1er janvier, telle que visée à l'article 9 de l'arrêté du Gouvernement | 1er janvier, telle que visée à l'article 9 de l'arrêté du Gouvernement |
flamand du 19 octobre 2012, portant exécution du décret du 25 mai 2012 | flamand du 19 octobre 2012, portant exécution du décret du 25 mai 2012 |
relatif à la prévention et à la lutte contre le dopage dans le sport, | relatif à la prévention et à la lutte contre le dopage dans le sport, |
est incluse dans les paragraphes suivants. | est incluse dans les paragraphes suivants. |
Dans le présent arrêté, on entend par : | Dans le présent arrêté, on entend par : |
1° Exogène : désigne une substance qui ne peut pas être habituellement | 1° Exogène : désigne une substance qui ne peut pas être habituellement |
produite naturellement par l'organisme humain. | produite naturellement par l'organisme humain. |
2° Endogène : désigne une substance qui peut habituellement être | 2° Endogène : désigne une substance qui peut habituellement être |
produite naturellement par l'organisme humain. | produite naturellement par l'organisme humain. |
§ 2. Substances non approuvées | § 2. Substances non approuvées |
Toute substance pharmacologique non incluse dans une des sections | Toute substance pharmacologique non incluse dans une des sections |
suivantes du présent arrêté et pour laquelle aucune autorisation en | suivantes du présent arrêté et pour laquelle aucune autorisation en |
vue d'une utilisation thérapeutique chez l'homme n'a été accordée par | vue d'une utilisation thérapeutique chez l'homme n'a été accordée par |
une quelconque instance publique (par exemple des médicaments en phase | une quelconque instance publique (par exemple des médicaments en phase |
d'étude préclinique ou clinique ou dont la phase de recherche a été | d'étude préclinique ou clinique ou dont la phase de recherche a été |
stoppée, les médicaments à façon, des substances approuvées uniquement | stoppée, les médicaments à façon, des substances approuvées uniquement |
pour usage vétérinaire) est interdite en permanence. | pour usage vétérinaire) est interdite en permanence. |
§ 3. Les substances et méthodes suivantes sont interdites en | § 3. Les substances et méthodes suivantes sont interdites en |
permanence (en et hors compétition) : | permanence (en et hors compétition) : |
1° stéroïdes anabolisants androgènes : | 1° stéroïdes anabolisants androgènes : |
a) stéroïdes anabolisants androgènes exogènes (SAA), y compris : | a) stéroïdes anabolisants androgènes exogènes (SAA), y compris : |
1) 1-androstènediol (5alpha-androst-1-ène-3ß,17ß-diol); | 1) 1-androstènediol (5alpha-androst-1-ène-3ß,17ß-diol); |
2) 1-androstènediol (5alpha-androst-1-ène-3ß,17ß-dione); | 2) 1-androstènediol (5alpha-androst-1-ène-3ß,17ß-dione); |
3) bolandiol (estr-4-ène-3ß,17ß-diol); | 3) bolandiol (estr-4-ène-3ß,17ß-diol); |
4) bolastérone; | 4) bolastérone; |
5) boldénone; | 5) boldénone; |
6) boldione (androsta-1,4-diène-3,17-dione); | 6) boldione (androsta-1,4-diène-3,17-dione); |
7) calustérone; | 7) calustérone; |
8) clostébol; | 8) clostébol; |
9) danazol ([1,2]oxazolo[4',5' :2,3]prégna-4-ène-20-yn-17alpha-ol); | 9) danazol ([1,2]oxazolo[4',5' :2,3]prégna-4-ène-20-yn-17alpha-ol); |
10) déhydrochlorméthyltestostérone | 10) déhydrochlorméthyltestostérone |
(4-chloro-17ß-hydroxy-17alpha-méthylandrosta-1,4-diène-3-one); | (4-chloro-17ß-hydroxy-17alpha-méthylandrosta-1,4-diène-3-one); |
11) désoxyméthyltestostérone | 11) désoxyméthyltestostérone |
(17alpha-méthyl-5alpha-androst-2-ène-17ß-ol); | (17alpha-méthyl-5alpha-androst-2-ène-17ß-ol); |
12) dostanolone; | 12) dostanolone; |
13) éthylestrénol (19-norprégna-4-ène-17alpha-ol); | 13) éthylestrénol (19-norprégna-4-ène-17alpha-ol); |
14) fluoxymestérone; | 14) fluoxymestérone; |
15) formébolone; | 15) formébolone; |
16) furazabol (17alpha-méthyl[1,2,5]oxadiazolo[3',4' | 16) furazabol (17alpha-méthyl[1,2,5]oxadiazolo[3',4' |
:2,3]-5alpha-androstane-17ß-ol); | :2,3]-5alpha-androstane-17ß-ol); |
17) gestrinone; | 17) gestrinone; |
18) 4-hydroxytestostérone (4,17ß-dihydroxyandrost-4-ène-3-one); | 18) 4-hydroxytestostérone (4,17ß-dihydroxyandrost-4-ène-3-one); |
19) mestanolone; | 19) mestanolone; |
20) mestérolone; | 20) mestérolone; |
21) méténolone; | 21) méténolone; |
22) méthandiénone (17ß-hydroxy-17alpha-méthylandrosta-1,4- | 22) méthandiénone (17ß-hydroxy-17alpha-méthylandrosta-1,4- |
diène-3-one); | diène-3-one); |
23) méthandriol; | 23) méthandriol; |
24) méthastérone | 24) méthastérone |
(17ß-hydroxy-2alpha,17alpha-diméthyl-5alpha-androstane-3-one); | (17ß-hydroxy-2alpha,17alpha-diméthyl-5alpha-androstane-3-one); |
25) méthyldiénolone (17ß-hydroxy-17alpha-méthylestra-4,9-diène-3-one); | 25) méthyldiénolone (17ß-hydroxy-17alpha-méthylestra-4,9-diène-3-one); |
26) méthyl-1-testostérone | 26) méthyl-1-testostérone |
(17ß-hydroxy-17alpha-méthyl-5alpha-androst-1-ène-3-one); | (17ß-hydroxy-17alpha-méthyl-5alpha-androst-1-ène-3-one); |
27) méthylnortestostérone (17ß-hydroxy-17alpha-méthylestr-4-en-3-one); | 27) méthylnortestostérone (17ß-hydroxy-17alpha-méthylestr-4-en-3-one); |
28) méthyltestostérone; | 28) méthyltestostérone; |
29) métribolone (méthyltriènolone, | 29) métribolone (méthyltriènolone, |
17ß-hydroxy-17alpha-méthylestra-4,9,11-triène-3-one); | 17ß-hydroxy-17alpha-méthylestra-4,9,11-triène-3-one); |
30) mibolérone; | 30) mibolérone; |
31) nandrolone; | 31) nandrolone; |
32) 19-norandrostènedione (estr-4-ène-3,17-dione); | 32) 19-norandrostènedione (estr-4-ène-3,17-dione); |
33) norbolétone; | 33) norbolétone; |
34) norclostébol; | 34) norclostébol; |
35) noréthandrolone; | 35) noréthandrolone; |
36) oxabolone; | 36) oxabolone; |
37) oxandrolone; | 37) oxandrolone; |
38) oxymestérone; | 38) oxymestérone; |
39) oxymétholone; | 39) oxymétholone; |
40) prostanozol (17ß-[(tétrahydropyrane-2-yl)oxy]-1'H- pyrazolo[3,4 | 40) prostanozol (17ß-[(tétrahydropyrane-2-yl)oxy]-1'H- pyrazolo[3,4 |
:2,3]-5alpha-androstane); | :2,3]-5alpha-androstane); |
41) quinbolone; | 41) quinbolone; |
42) stanozolol; | 42) stanozolol; |
43) stenbolone; | 43) stenbolone; |
44) 1-testostérone (17ß-hydroxy-5alpha-androst-1-ène-3-one); | 44) 1-testostérone (17ß-hydroxy-5alpha-androst-1-ène-3-one); |
45) tétrahydrogestrinone | 45) tétrahydrogestrinone |
(17-hydroxy-18a-homo-19-nor-17alpha-prégna-4,9,11-triène-3-one); | (17-hydroxy-18a-homo-19-nor-17alpha-prégna-4,9,11-triène-3-one); |
46) trenbolone (17ß-hydroxyestr-4,9,11-triène-3-one); | 46) trenbolone (17ß-hydroxyestr-4,9,11-triène-3-one); |
47) autres substances possédant une structure chimique similaire ou | 47) autres substances possédant une structure chimique similaire ou |
des effets biologiques comparables. | des effets biologiques comparables. |
b) SAA endogènes par administration exogène : | b) SAA endogènes par administration exogène : |
1) androstènediol (androst-5-ène-3ß,17ß-diol); | 1) androstènediol (androst-5-ène-3ß,17ß-diol); |
2) androstènedione (androst-4-ène-3,17-dione); | 2) androstènedione (androst-4-ène-3,17-dione); |
3) dihydrotestostérone (17ß-hydroxy-5alpha-androstan-3-one); | 3) dihydrotestostérone (17ß-hydroxy-5alpha-androstan-3-one); |
4) prastérone (déhydroépiandrostérone, DHEA, | 4) prastérone (déhydroépiandrostérone, DHEA, |
3ß-hydroxyandrost-5-ène-17-one); | 3ß-hydroxyandrost-5-ène-17-one); |
5) testostérone; | 5) testostérone; |
et leurs métabolites et isomères, incluant sans s'y limiter : | et leurs métabolites et isomères, incluant sans s'y limiter : |
6) 5alpha-androstane-3alpha,17alpha-diol; | 6) 5alpha-androstane-3alpha,17alpha-diol; |
7) 5alpha-androstane-3alpha,17ß-diol; | 7) 5alpha-androstane-3alpha,17ß-diol; |
8) 5alpha-androstane-3ß,17alpha-diol; | 8) 5alpha-androstane-3ß,17alpha-diol; |
9) 5alpha-androstane-3ß,17ß-diol; | 9) 5alpha-androstane-3ß,17ß-diol; |
10) androst-4-ène-3alpha,17alpha-diol; | 10) androst-4-ène-3alpha,17alpha-diol; |
11) androst-4-ène-3alpha,17ß-diol; | 11) androst-4-ène-3alpha,17ß-diol; |
12) androst-4-ène-3ß,17alpha-diol; | 12) androst-4-ène-3ß,17alpha-diol; |
13) androst-5-ène-3alpha,17alpha-diol; | 13) androst-5-ène-3alpha,17alpha-diol; |
14) androst-5-ène-3alpha,17ß-diol; | 14) androst-5-ène-3alpha,17ß-diol; |
15) androst-5-ène-3ß,17alpha-diol; | 15) androst-5-ène-3ß,17alpha-diol; |
16) 4-androstènediol (androst-4-ène-3ß,17ß-diol); | 16) 4-androstènediol (androst-4-ène-3ß,17ß-diol); |
17) 5-androstènedione (androst-5-ène-3,17-dione); | 17) 5-androstènedione (androst-5-ène-3,17-dione); |
18) épi-dihydrotestostérone; | 18) épi-dihydrotestostérone; |
19) épitestostérone; | 19) épitestostérone; |
20) étiocholanolone; | 20) étiocholanolone; |
21) 3alpha-hydroxy-5alpha-androstan-17-one; | 21) 3alpha-hydroxy-5alpha-androstan-17-one; |
22) 3ß-hydroxy-5alpha-androstan-17-one; | 22) 3ß-hydroxy-5alpha-androstan-17-one; |
23) 7alpha-hydroxy-DHEA; | 23) 7alpha-hydroxy-DHEA; |
24) 7ß-hydroxy-DHEA; | 24) 7ß-hydroxy-DHEA; |
25) 7-keto-DHEA; | 25) 7-keto-DHEA; |
26) 19-norandrostérone; | 26) 19-norandrostérone; |
27) 19-norétiocholanolone. | 27) 19-norétiocholanolone. |
c) autres agents anabolisants, incluant sans s'y limiter : | c) autres agents anabolisants, incluant sans s'y limiter : |
1) clenbutérol; | 1) clenbutérol; |
2) modulateurs sélectifs des récepteurs aux androgènes (SARM); | 2) modulateurs sélectifs des récepteurs aux androgènes (SARM); |
3) tibolone; | 3) tibolone; |
4) zéranol; | 4) zéranol; |
5) zilpatérol. | 5) zilpatérol. |
2° hormones peptidiques, facteurs de croissance et substances | 2° hormones peptidiques, facteurs de croissance et substances |
apparentées : | apparentées : |
les substances suivantes : | les substances suivantes : |
a) agents stimulants [par ex. érythropoïétine (EPO), darbépoétine | a) agents stimulants [par ex. érythropoïétine (EPO), darbépoétine |
(dEPO), stabilisateurs de facteurs inductibles par hypoxie (HIF), | (dEPO), stabilisateurs de facteurs inductibles par hypoxie (HIF), |
méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta (CERA), péginesatide | méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta (CERA), péginesatide |
(Hématide)]; | (Hématide)]; |
b) gonadotrophine chorionique (CG) et hormone lutéinisante (LH), et | b) gonadotrophine chorionique (CG) et hormone lutéinisante (LH), et |
leurs facteurs de libération, interdites chez le sportif de sexe | leurs facteurs de libération, interdites chez le sportif de sexe |
masculin seulement; | masculin seulement; |
c) hormones corticotropes et leurs facteurs de libération; | c) hormones corticotropes et leurs facteurs de libération; |
d) hormone de croissance (GH) et ses facteurs de libération et facteur | d) hormone de croissance (GH) et ses facteurs de libération et facteur |
de croissance analogue à l'insuline-1 (IGF-1). | de croissance analogue à l'insuline-1 (IGF-1). |
A cela s'ajoutent les facteurs de croissance suivants : | A cela s'ajoutent les facteurs de croissance suivants : |
e) facteurs de croissance fibroblastiques (FGF); | e) facteurs de croissance fibroblastiques (FGF); |
f) facteur de croissance des hépatocytes (HGF); | f) facteur de croissance des hépatocytes (HGF); |
g) facteurs de croissance mécaniques (MGF); | g) facteurs de croissance mécaniques (MGF); |
h) facteur de croissance dérivé des plaquettes (PDGF); | h) facteur de croissance dérivé des plaquettes (PDGF); |
i) facteur de croissance endothélial vasculaire (VEGF), ainsi que tout | i) facteur de croissance endothélial vasculaire (VEGF), ainsi que tout |
autre facteur de croissance influençant, dans le muscle, le tendon ou | autre facteur de croissance influençant, dans le muscle, le tendon ou |
le ligament, la synthèse/dégradation protéique, la vascularisation, | le ligament, la synthèse/dégradation protéique, la vascularisation, |
l'utilisation de l'énergie, la capacité régénératrice ou le changement | l'utilisation de l'énergie, la capacité régénératrice ou le changement |
du type de fibre; | du type de fibre; |
autres substances possédant une structure chimique similaire ou des | autres substances possédant une structure chimique similaire ou des |
effets biologiques comparables. | effets biologiques comparables. |
3° bêta 2-agonistes : | 3° bêta 2-agonistes : |
Tous les bêta-2 agonistes, y compris tous leurs isomères optiques (par | Tous les bêta-2 agonistes, y compris tous leurs isomères optiques (par |
ex. d- et l-), s'il y a lieu, sont interdits, sauf le salbutamol | ex. d- et l-), s'il y a lieu, sont interdits, sauf le salbutamol |
inhalé (maximum 1600 microgrammes par 24 heures), le formotérol inhalé | inhalé (maximum 1600 microgrammes par 24 heures), le formotérol inhalé |
(dose maximale délivrée de 54 microgrammes par 24 heures) et le | (dose maximale délivrée de 54 microgrammes par 24 heures) et le |
salmétérol administré par inhalation conformément aux schémas | salmétérol administré par inhalation conformément aux schémas |
d'administration thérapeutique recommandés par les fabricants. La | d'administration thérapeutique recommandés par les fabricants. La |
présence dans l'urine de salbutamol à une concentration supérieure à | présence dans l'urine de salbutamol à une concentration supérieure à |
1000 ng/ml ou de formotérol à une concentration supérieure à 40 ng/ml | 1000 ng/ml ou de formotérol à une concentration supérieure à 40 ng/ml |
sera présumée ne pas être une utilisation thérapeutique intentionnelle | sera présumée ne pas être une utilisation thérapeutique intentionnelle |
et sera considérée comme un résultat d'analyse anormal, à moins que le | et sera considérée comme un résultat d'analyse anormal, à moins que le |
sportif ne prouve par une étude de pharmacocinétique contrôlée que ce | sportif ne prouve par une étude de pharmacocinétique contrôlée que ce |
résultat anormal est bien la conséquence de l'usage d'une dose | résultat anormal est bien la conséquence de l'usage d'une dose |
thérapeutique par inhalation jusqu'à la dose maximale indiquée | thérapeutique par inhalation jusqu'à la dose maximale indiquée |
ci-dessus. | ci-dessus. |
4° modulateurs hormonaux et métaboliques : | 4° modulateurs hormonaux et métaboliques : |
c) Inhibiteurs d'aromatase, incluant sans s'y limiter : | c) Inhibiteurs d'aromatase, incluant sans s'y limiter : |
1) aminoglutéthimide; | 1) aminoglutéthimide; |
2) anastrozole; | 2) anastrozole; |
3) androsta-1,4,6-triène-3,17-dione (androstatriènedione); | 3) androsta-1,4,6-triène-3,17-dione (androstatriènedione); |
4) 4-androstène-3,6,17 trione (6-oxo); | 4) 4-androstène-3,6,17 trione (6-oxo); |
5) exémestane; | 5) exémestane; |
6) formestane; | 6) formestane; |
7) létrozol; | 7) létrozol; |
8) testolactone. | 8) testolactone. |
b) modulateurs sélectifs des récepteurs aux oestrogènes (SERM), | b) modulateurs sélectifs des récepteurs aux oestrogènes (SERM), |
incluant sans s'y limiter : | incluant sans s'y limiter : |
1) raloxifène, | 1) raloxifène, |
2) tamoxifène, | 2) tamoxifène, |
3) torémifène. | 3) torémifène. |
c) autres substances anti-oestrogéniques, incluant sans s'y limiter : | c) autres substances anti-oestrogéniques, incluant sans s'y limiter : |
1) clomifène; | 1) clomifène; |
2) cyclofénil; | 2) cyclofénil; |
3) fulvestrant. | 3) fulvestrant. |
d) modificateurs de(s) la fonction(s) de la myostatine, incluant, sans | d) modificateurs de(s) la fonction(s) de la myostatine, incluant, sans |
s'y limiter, les inhibiteurs de la myostatine. | s'y limiter, les inhibiteurs de la myostatine. |
e) modulateurs métaboliques : | e) modulateurs métaboliques : |
1) insulines; | 1) insulines; |
2) agonistes du récepteur activé par les proliférateurs des | 2) agonistes du récepteur activé par les proliférateurs des |
péroxysomes delta (PPARdelta) (par ex. GW 1516) et les agonistes de | péroxysomes delta (PPARdelta) (par ex. GW 1516) et les agonistes de |
l'axe PPARdelta-protéine kinase activée par l'AMP (AMPK) (par ex. | l'axe PPARdelta-protéine kinase activée par l'AMP (AMPK) (par ex. |
AICAR). | AICAR). |
5° diurétiques et autres agents masquants : | 5° diurétiques et autres agents masquants : |
a) agents masquants : | a) agents masquants : |
1) diurétiques; | 1) diurétiques; |
2) desmopressine; | 2) desmopressine; |
3) succédanés de plasma (par ex. glycérol; administration | 3) succédanés de plasma (par ex. glycérol; administration |
intraveineuse d'albumine, dextran, hydroxyéthylamidon et mannitol); | intraveineuse d'albumine, dextran, hydroxyéthylamidon et mannitol); |
4) probénécide; | 4) probénécide; |
5) et autres substances possédant des effets biologiques similaires. | 5) et autres substances possédant des effets biologiques similaires. |
L'administration locale de la félypressine en anesthésie dentaire | L'administration locale de la félypressine en anesthésie dentaire |
n'est pas interdite. | n'est pas interdite. |
b) diurétiques : | b) diurétiques : |
1) acétazolamide; | 1) acétazolamide; |
2) amiloride; | 2) amiloride; |
3) bumétanide; | 3) bumétanide; |
4) canrénone : | 4) canrénone : |
5) chlortalidone; | 5) chlortalidone; |
6) acide étacrynique; | 6) acide étacrynique; |
7) furosémide; | 7) furosémide; |
8) indapamide; | 8) indapamide; |
9) métolazone; | 9) métolazone; |
10) spironolactone; | 10) spironolactone; |
11) thiazides (par ex. bendrofluméthiazide, chlorothiazide, | 11) thiazides (par ex. bendrofluméthiazide, chlorothiazide, |
hydrochlorothiazide); | hydrochlorothiazide); |
12) triamtérène; | 12) triamtérène; |
13) vaptans (par exemple tolvaptan) | 13) vaptans (par exemple tolvaptan) |
14) autres substances possédant une structure chimique similaire ou | 14) autres substances possédant une structure chimique similaire ou |
des effets biologiques similaires (sauf la drospirénone, le pamabrome | des effets biologiques similaires (sauf la drospirénone, le pamabrome |
et l'administration topique de dorzolamide et brinzolamide, qui ne | et l'administration topique de dorzolamide et brinzolamide, qui ne |
sont pas interdits). | sont pas interdits). |
L'usage en compétition, et hors compétition si applicable, de toute | L'usage en compétition, et hors compétition si applicable, de toute |
quantité d'une substance étant soumise à un niveau seuil (c'est-à-dire | quantité d'une substance étant soumise à un niveau seuil (c'est-à-dire |
formotérol, salbutamol, cathine, éphédrine, methyléphédrine et | formotérol, salbutamol, cathine, éphédrine, methyléphédrine et |
pseudoéphédrine) conjointement avec un diurétique ou un autre agent | pseudoéphédrine) conjointement avec un diurétique ou un autre agent |
masquant, requiert la délivrance d'une autorisation d'usage à des fins | masquant, requiert la délivrance d'une autorisation d'usage à des fins |
thérapeutiques spécifique pour cette substance, outre celle obtenue | thérapeutiques spécifique pour cette substance, outre celle obtenue |
pour le diurétique ou un autre agent masquant. | pour le diurétique ou un autre agent masquant. |
6° les méthodes suivantes : | 6° les méthodes suivantes : |
a) manipulation de sang ou de composants sanguins : | a) manipulation de sang ou de composants sanguins : |
1) l'administration ou réintroduction de n'importe quelle quantité de | 1) l'administration ou réintroduction de n'importe quelle quantité de |
sang autologue, homologue ou hétérologue ou de globules rouges de | sang autologue, homologue ou hétérologue ou de globules rouges de |
toute origine dans le système circulatoire; | toute origine dans le système circulatoire; |
2) l'amélioration artificielle de la consommation, du transport ou de | 2) l'amélioration artificielle de la consommation, du transport ou de |
la libération de l'oxygène incluant, sans s'y limiter, les produits | la libération de l'oxygène incluant, sans s'y limiter, les produits |
chimiques perfluorés, l'éfaproxiral (RSR13) et les produits | chimiques perfluorés, l'éfaproxiral (RSR13) et les produits |
d'hémoglobine modifiée (par ex. les substituts de sang à base | d'hémoglobine modifiée (par ex. les substituts de sang à base |
d'hémoglobine, les produits à base d'hémoglobines réticulées), mais | d'hémoglobine, les produits à base d'hémoglobines réticulées), mais |
excluant la supplémentation en oxygène; | excluant la supplémentation en oxygène; |
3) toute manipulation intravasculaire de sang ou composant(s) | 3) toute manipulation intravasculaire de sang ou composant(s) |
sanguin(s) par des méthodes physiques ou chimiques. | sanguin(s) par des méthodes physiques ou chimiques. |
b) manipulation chimique et physique : | b) manipulation chimique et physique : |
1) la falsification, ou la tentative de falsification, dans le but | 1) la falsification, ou la tentative de falsification, dans le but |
d'altérer l'intégrité et la validité des échantillons recueillis lors | d'altérer l'intégrité et la validité des échantillons recueillis lors |
du contrôle du dopage. Cette catégorie comprend, sans s'y limiter : la | du contrôle du dopage. Cette catégorie comprend, sans s'y limiter : la |
substitution et/ou l'altération de l'urine (par ex. protéases). | substitution et/ou l'altération de l'urine (par ex. protéases). |
2) Les perfusions intraveineuses et/ou injections de plus de 50 ml par | 2) Les perfusions intraveineuses et/ou injections de plus de 50 ml par |
période de 6 heures, sauf celles reçues légitimement dans le cadre | période de 6 heures, sauf celles reçues légitimement dans le cadre |
d'admissions hospitalières ou lors d'examens cliniques. | d'admissions hospitalières ou lors d'examens cliniques. |
c) dopage génétique : | c) dopage génétique : |
Ce qui suit, ayant la capacité potentielle d'améliorer la performance | Ce qui suit, ayant la capacité potentielle d'améliorer la performance |
sportive, est interdit : | sportive, est interdit : |
1) le transfert de polymères d'acides nucléiques ou d'analogues | 1) le transfert de polymères d'acides nucléiques ou d'analogues |
d'acides nucléiques; | d'acides nucléiques; |
2) l'utilisation de cellules normales ou génétiquement modifiées. | 2) l'utilisation de cellules normales ou génétiquement modifiées. |
§ 4. Les substances et méthodes suivantes sont interdites en | § 4. Les substances et méthodes suivantes sont interdites en |
compétition : | compétition : |
1° tous les stimulants, y compris tous leurs isomères optiques (par | 1° tous les stimulants, y compris tous leurs isomères optiques (par |
ex. d- et l-), s'il y a lieu, sont interdits, à l'exception des | ex. d- et l-), s'il y a lieu, sont interdits, à l'exception des |
dérivés de l'imidazole en application topique et des stimulants | dérivés de l'imidazole en application topique et des stimulants |
figurant dans le Programme de surveillance 2014 et qui sont mentionnés | figurant dans le Programme de surveillance 2014 et qui sont mentionnés |
à l'alinéa trois. | à l'alinéa trois. |
Les stimulants sont : | Les stimulants sont : |
a) stimulants non-spécifiés : | a) stimulants non-spécifiés : |
1) adrafinil; | 1) adrafinil; |
2) amfépramone; | 2) amfépramone; |
3) amiphénazole; | 3) amiphénazole; |
4) amphétamine; | 4) amphétamine; |
5) amphétaminil; | 5) amphétaminil; |
6) benfluorex; | 6) benfluorex; |
7) benzylpipérazine; | 7) benzylpipérazine; |
8) bromantan; | 8) bromantan; |
9) clobenzorex; | 9) clobenzorex; |
10) cocaïne; | 10) cocaïne; |
11) cropropamide; | 11) cropropamide; |
12) crotétamide; | 12) crotétamide; |
13) fencamine; | 13) fencamine; |
14) fendimétrazine; | 14) fendimétrazine; |
15) fenmétrazine; | 15) fenmétrazine; |
16) fenétylline; | 16) fenétylline; |
17) fenfluramine; | 17) fenfluramine; |
18) fenproporex; | 18) fenproporex; |
19) phentermine; | 19) phentermine; |
20) fonturacetam [4-phénylpiracétam (carphédon)]; | 20) fonturacetam [4-phénylpiracétam (carphédon)]; |
21) furfénorex; | 21) furfénorex; |
22) méfénorex; | 22) méfénorex; |
23) méphentermine; | 23) méphentermine; |
24) mésocarbe; | 24) mésocarbe; |
25) méthamphétamine (d-); | 25) méthamphétamine (d-); |
26) p-méthylamphétamine; | 26) p-méthylamphétamine; |
27) modafinil; | 27) modafinil; |
28) norfenfluramine; | 28) norfenfluramine; |
29) prénylamine; | 29) prénylamine; |
30) prolintane. | 30) prolintane. |
Un stimulant qui n'est pas expressément nommé dans cette section est | Un stimulant qui n'est pas expressément nommé dans cette section est |
une substance spécifiée. | une substance spécifiée. |
b) stimulants spécifiés (exemples) : | b) stimulants spécifiés (exemples) : |
31) benzphétamine; | 31) benzphétamine; |
32) cathine, la concentration dans l'urine ne peut pas dépasser 5 | 32) cathine, la concentration dans l'urine ne peut pas dépasser 5 |
microgrammes par millilitre; | microgrammes par millilitre; |
33) cathinone et ses analogues (par exemple méphédron, métédron, | 33) cathinone et ses analogues (par exemple méphédron, métédron, |
alpha-pyrrolidinovalérophénon; | alpha-pyrrolidinovalérophénon; |
34) diméthylamphétamine; | 34) diméthylamphétamine; |
35) éphédrine, la concentration dans l'urine ne peut pas dépasser 10 | 35) éphédrine, la concentration dans l'urine ne peut pas dépasser 10 |
microgrammes par millilitre; | microgrammes par millilitre; |
36) épinéfrine (adrénaline); | 36) épinéfrine (adrénaline); |
37) étamivan; | 37) étamivan; |
38) étilamphétamine; | 38) étilamphétamine; |
39) étiléfrine; | 39) étiléfrine; |
40) famprofazone; | 40) famprofazone; |
41) fenbutrazate; | 41) fenbutrazate; |
42) fencamfamine; | 42) fencamfamine; |
43) fenprométhamine; | 43) fenprométhamine; |
44) heptaminol; | 44) heptaminol; |
45) hydroxyamphétamine (parahydroamphétamine); | 45) hydroxyamphétamine (parahydroamphétamine); |
46) isométheptène; | 46) isométheptène; |
47) levmétamphétamine; | 47) levmétamphétamine; |
48) méclofenoxate; | 48) méclofenoxate; |
49) methylènedioxymétamphétamine; | 49) methylènedioxymétamphétamine; |
50) méthyléphedrine, la concentration dans l'urine ne peut pas | 50) méthyléphedrine, la concentration dans l'urine ne peut pas |
dépasser 10 microgrammes par millilitre; | dépasser 10 microgrammes par millilitre; |
51) méthylhéxaneamine (diméthylpentylamine); | 51) méthylhéxaneamine (diméthylpentylamine); |
52) méthylphénidate; | 52) méthylphénidate; |
53) nicéthamide; | 53) nicéthamide; |
54) norfénéfrine; | 54) norfénéfrine; |
55) octopamine; | 55) octopamine; |
56) oxilofrine (méthylsynéphrine); | 56) oxilofrine (méthylsynéphrine); |
57) pémoline; | 57) pémoline; |
58) pentétrazole; | 58) pentétrazole; |
59) propylhexédrine; | 59) propylhexédrine; |
60) pseudoéphédrine, la concentration dans l'urine ne peut pas | 60) pseudoéphédrine, la concentration dans l'urine ne peut pas |
dépasser 150 microgrammes par millilitre; | dépasser 150 microgrammes par millilitre; |
61) sélégiline; | 61) sélégiline; |
62) sibutramine; | 62) sibutramine; |
63) strychnine; | 63) strychnine; |
64) ténamphétamine (methylènedioxyamphétamine); | 64) ténamphétamine (methylènedioxyamphétamine); |
65) trimétazidine; | 65) trimétazidine; |
66) tuaminoheptane; | 66) tuaminoheptane; |
67) autres substances possédant une structure chimique similaire ou | 67) autres substances possédant une structure chimique similaire ou |
des effets biologiques comparables. | des effets biologiques comparables. |
Les substances figurant dans le Programme de surveillance 2024 de | Les substances figurant dans le Programme de surveillance 2024 de |
l'AMA (bupropion, caféine, nicotine, phényléphrine, | l'AMA (bupropion, caféine, nicotine, phényléphrine, |
phénylpropanolamine, pipradrol, synéphrine) ne sont pas considérées | phénylpropanolamine, pipradrol, synéphrine) ne sont pas considérées |
comme des substances interdites. | comme des substances interdites. |
L'administration locale (par exemple nasale, ophtalmologique) | L'administration locale (par exemple nasale, ophtalmologique) |
d'épinéphrine (adrénaline) ou l'administration d'adrénaline en | d'épinéphrine (adrénaline) ou l'administration d'adrénaline en |
combinaison avec des anesthésiques locaux est autorisée. | combinaison avec des anesthésiques locaux est autorisée. |
2° narcotiques : | 2° narcotiques : |
a) buprénorphine; | a) buprénorphine; |
b) dextromoramide; | b) dextromoramide; |
c) diamorphine (héroïne); | c) diamorphine (héroïne); |
d) fentanyl et ses dérivés; | d) fentanyl et ses dérivés; |
e) hydromorphone; | e) hydromorphone; |
f) méthadone; | f) méthadone; |
g) morphine; | g) morphine; |
h) oxycodone; | h) oxycodone; |
i) oxymorphone; | i) oxymorphone; |
j) pentazocine; | j) pentazocine; |
k) péthidine. | k) péthidine. |
3° cannabinoïdes : | 3° cannabinoïdes : |
a) le delta-9-tétrahydrocannabinol (THC) naturel (par ex. le cannabis, | a) le delta-9-tétrahydrocannabinol (THC) naturel (par ex. le cannabis, |
le haschisch, la marijuana) ou synthétique et les cannabimimétiques | le haschisch, la marijuana) ou synthétique et les cannabimimétiques |
(par ex. le « Spice », le JWH018, le JWH073, le HU-210) sont | (par ex. le « Spice », le JWH018, le JWH073, le HU-210) sont |
interdits. | interdits. |
4° glucocorticosteroïdes : | 4° glucocorticosteroïdes : |
Tous les glucocorticostéroïdes sont interdits lorsqu'ils sont | Tous les glucocorticostéroïdes sont interdits lorsqu'ils sont |
administrés par voie orale, intraveineuse, intramusculaire ou rectale. | administrés par voie orale, intraveineuse, intramusculaire ou rectale. |
§ 5. Les substances suivantes sont interdites dans certains sports : | § 5. Les substances suivantes sont interdites dans certains sports : |
1° alcool : | 1° alcool : |
L'alcool (éthanol) est interdit en compétition seulement, dans les | L'alcool (éthanol) est interdit en compétition seulement, dans les |
sports suivants. La détection sera effectuée par éthylométrie et/ou | sports suivants. La détection sera effectuée par éthylométrie et/ou |
analyse sanguine. Le seuil de violation (valeurs hématologiques) est | analyse sanguine. Le seuil de violation (valeurs hématologiques) est |
0,10 g/l. | 0,10 g/l. |
a) automobile (FIA); | a) automobile (FIA); |
b) tir à l'arc (FITA); | b) tir à l'arc (FITA); |
c) karaté (WKF); | c) karaté (WKF); |
d) motocyclisme (FIM); | d) motocyclisme (FIM); |
e) motonautisme (UIM); | e) motonautisme (UIM); |
f) aéronautique (FAI); | f) aéronautique (FAI); |
2° à moins d'indication contraire, les bêtabloquants sont interdits en | 2° à moins d'indication contraire, les bêtabloquants sont interdits en |
compétition seulement, dans les sports suivants : | compétition seulement, dans les sports suivants : |
a) automobile (FIA); | a) automobile (FIA); |
b) billard (toutes les disciplines) (WCBS); | b) billard (toutes les disciplines) (WCBS); |
c) tir à l'arc (FITA), également interdit hors compétition; | c) tir à l'arc (FITA), également interdit hors compétition; |
d) fléchettes (WDF); | d) fléchettes (WDF); |
e) golf (IGF); | e) golf (IGF); |
f) ski ou snowboard (FIS) pour le saut à skis, le saut | f) ski ou snowboard (FIS) pour le saut à skis, le saut |
freestyle/halfpipe et le snowboard halfpipe/big air; | freestyle/halfpipe et le snowboard halfpipe/big air; |
g) tir (ISSF, IPC), aussi interdits hors compétition; | g) tir (ISSF, IPC), aussi interdits hors compétition; |
Les bêtabloquants incluent sans s'y limiter : | Les bêtabloquants incluent sans s'y limiter : |
1) acébutolol; | 1) acébutolol; |
2) alprénolol; | 2) alprénolol; |
3) aténolol; | 3) aténolol; |
4) bétaxolol; | 4) bétaxolol; |
5) bisoprolol; | 5) bisoprolol; |
6) bunolol; | 6) bunolol; |
7) cartéolol; | 7) cartéolol; |
8) carvédilol; | 8) carvédilol; |
9) céliprolol; | 9) céliprolol; |
10) esmolol; | 10) esmolol; |
11) labétalol; | 11) labétalol; |
12) lévobunolol; | 12) lévobunolol; |
13) métipranolol; | 13) métipranolol; |
14) métoprolol; | 14) métoprolol; |
15) nadolol; | 15) nadolol; |
16) oxprénolol; | 16) oxprénolol; |
17) pindolol; | 17) pindolol; |
18) propranolol; | 18) propranolol; |
19) sotalol; | 19) sotalol; |
20) timolol. | 20) timolol. |
Art. 2.L'arrêté ministériel du 27 novembre 2012 établissant la liste |
Art. 2.L'arrêté ministériel du 27 novembre 2012 établissant la liste |
des substances et de méthodes interdites est abrogé. | des substances et de méthodes interdites est abrogé. |
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2014. |
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2014. |
Bruxelles, le 27 novembre 2013. | Bruxelles, le 27 novembre 2013. |
Le ministre flamand des Finances, du Budget, de l'Emploi, de | Le ministre flamand des Finances, du Budget, de l'Emploi, de |
l'Aménagement du Territoire et des Sports, | l'Aménagement du Territoire et des Sports, |
Ph. MUYTERS | Ph. MUYTERS |