Etaamb.openjustice.be
Vue multilingue de Arrêté Ministériel du 18/03/2020
← Retour vers "Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques "
Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE
18 MARS 2020. - Arrêté ministériel portant reconnaissance des 18 MARS 2020. - Arrêté ministériel portant reconnaissance des
qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la
carrière des chercheurs scientifiques carrière des chercheurs scientifiques
La Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de La Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de
Promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la Promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la
Jeunesse, des Maisons de Justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Jeunesse, des Maisons de Justice, de la Jeunesse, des Sports et de la
Promotion de Bruxelles, Promotion de Bruxelles,
Vu le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs Vu le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs
scientifiques ; scientifiques ;
Vu l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 18 novembre Vu l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 18 novembre
1991 portant exécution du décret du 19 juillet 1991 relatif à la 1991 portant exécution du décret du 19 juillet 1991 relatif à la
carrière des chercheurs scientifiques ; carrière des chercheurs scientifiques ;
Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 septembre Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 septembre
2019 fixant la répartition des compétences entre les Ministres et 2019 fixant la répartition des compétences entre les Ministres et
réglant la signature des actes du Gouvernement ; réglant la signature des actes du Gouvernement ;
Vu les propositions introduites par les institutions universitaires ; Vu les propositions introduites par les institutions universitaires ;
Arrête : Arrête :

Article 1er.En vertu du décret du 19 juillet 1991 relatif à la

Article 1er.En vertu du décret du 19 juillet 1991 relatif à la

carrière des chercheurs scientifiques, les niveaux de qualification carrière des chercheurs scientifiques, les niveaux de qualification
suivants sont reconnus aux personnes citées ci-dessous : suivants sont reconnus aux personnes citées ci-dessous :
Niveau B : CHARGE DE RECHERCHE Niveau B : CHARGE DE RECHERCHE
HAYE Emile, LE CALVE Benjamin, PENNINCKX Sébastien, TERWAGNE Matthieu. HAYE Emile, LE CALVE Benjamin, PENNINCKX Sébastien, TERWAGNE Matthieu.

Art. 2.Les tableaux annexés au présent arrêté fixent pour chaque

Art. 2.Les tableaux annexés au présent arrêté fixent pour chaque

personne visée à l'article 1er : personne visée à l'article 1er :
- la date de reconnaissance de niveau, sous la rubrique « DATNIV » ; - la date de reconnaissance de niveau, sous la rubrique « DATNIV » ;
- l'ancienneté scientifique, calculée en années et mois, dans les - l'ancienneté scientifique, calculée en années et mois, dans les
colonnes « AN » et « M ». colonnes « AN » et « M ».
Bruxelles, le 18 mars 2020. Bruxelles, le 18 mars 2020.
V. GLATIGNY V. GLATIGNY
CHARGE DE RECHERCHE CHARGE DE RECHERCHE
NIV NIV
NOM NOM
PRENOM PRENOM
DATE DATE
DE DE
NAISSANCE NAISSANCE
TITRE TITRE
ETABL ETABL
AN AN
M M
DATNIV DATNIV
B B
HAYE HAYE
Emile Emile
31.12.1991 31.12.1991
Docteur en Sciences Docteur en Sciences
UNAMUR UNAMUR
6 6
2 2
01.01.2020 01.01.2020
B B
LE CALVE LE CALVE
Benjamin Benjamin
15.02.1982 15.02.1982
Docteur en Sciences biomédicales et pharmaceutiques Docteur en Sciences biomédicales et pharmaceutiques
UNAMUR UNAMUR
10 10
3 3
01.08.2019 01.08.2019
B B
PENNINCKX PENNINCKX
Sébastien Sébastien
29.04.1991 29.04.1991
Docteur en Sciences Docteur en Sciences
UNAMUR UNAMUR
4 4
2 2
01.12.2019 01.12.2019
B B
TERWAGNE TERWAGNE
Matthieu Matthieu
20.01.1985 20.01.1985
Docteur en Sciences Docteur en Sciences
UNAMUR UNAMUR
6 6
5 5
01.01.2020 01.01.2020
Tableaux annexés à l'arrêté du 18 mars 2020. Tableaux annexés à l'arrêté du 18 mars 2020.
^