Arrêté ministériel portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2008 | Arrêté ministériel portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2008 |
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SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS | SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS |
14 MARS 2008. - Arrêté ministériel portant émission de valeurs | 14 MARS 2008. - Arrêté ministériel portant émission de valeurs |
postales spéciales au cours de l'année 2008 | postales spéciales au cours de l'année 2008 |
Le Ministre de la Fonction publique et Entreprises publiques, | Le Ministre de la Fonction publique et Entreprises publiques, |
Vu l'arrêté royal du 25 avril 2007 portant émission de valeurs | Vu l'arrêté royal du 25 avril 2007 portant émission de valeurs |
postales spéciales au cours de l'année 2008; | postales spéciales au cours de l'année 2008; |
Vu l'arrêté royal du 14 février 2008 modifiant l'arrêté royal du 25 | Vu l'arrêté royal du 14 février 2008 modifiant l'arrêté royal du 25 |
avril 2007 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de | avril 2007 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de |
l'année 2008, | l'année 2008, |
Arrête : | Arrête : |
Article 1er.Le timbre-poste spécial avec surtaxe de 0,40 euro, |
Article 1er.Le timbre-poste spécial avec surtaxe de 0,40 euro, |
constituant l'émission « Promotion de la philatélie », correspondra au | constituant l'émission « Promotion de la philatélie », correspondra au |
tarif d'un envoi normalisé jusqu'à 100 gr en service national et sera | tarif d'un envoi normalisé jusqu'à 100 gr en service national et sera |
vendu à partir du 21 janvier 2008. | vendu à partir du 21 janvier 2008. |
Art. 2.Les cinq timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « René |
Art. 2.Les cinq timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « René |
Magritte », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service | Magritte », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service |
national et seront vendus à partir du 21 janvier 2008. | national et seront vendus à partir du 21 janvier 2008. |
Art. 3.Le timbre-poste spécial avec surtaxe de 0,25 euro, constituant |
Art. 3.Le timbre-poste spécial avec surtaxe de 0,25 euro, constituant |
l'émission « Croix-Rouge », correspondra au tarif d'un envoi normalisé | l'émission « Croix-Rouge », correspondra au tarif d'un envoi normalisé |
en service national et sera vendu à partir du 21 janvier 2008. | en service national et sera vendu à partir du 21 janvier 2008. |
Art. 4.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,80 euro, constituant |
Art. 4.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,80 euro, constituant |
l'émission « Floralies gantoises 1808-2008 », sera vendu à partir du | l'émission « Floralies gantoises 1808-2008 », sera vendu à partir du |
11 février 2008. | 11 février 2008. |
Art. 5.Le timbre-poste spécial, constituant l'émission « Philatélie |
Art. 5.Le timbre-poste spécial, constituant l'émission « Philatélie |
de la jeunesse », correspondra au tarif d'un envoi normalisé en | de la jeunesse », correspondra au tarif d'un envoi normalisé en |
service national et sera vendu à partir du 11 février 2008. | service national et sera vendu à partir du 11 février 2008. |
Art. 6.Les deux timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « |
Art. 6.Les deux timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « |
Littérature », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service | Littérature », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service |
national et seront vendus à partir du 17 mars 2008. | national et seront vendus à partir du 17 mars 2008. |
Art. 7.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,90 euro, constituant |
Art. 7.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,90 euro, constituant |
l'émission « La communauté juive en Belgique », sera vendu à partir du | l'émission « La communauté juive en Belgique », sera vendu à partir du |
17 mars 2008. | 17 mars 2008. |
Art. 8.Les cinq timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « |
Art. 8.Les cinq timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « |
Antverpia 2010 », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en | Antverpia 2010 », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en |
service national et seront vendus à partir du 14 avril 2008. | service national et seront vendus à partir du 14 avril 2008. |
Art. 9.Les trois timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « Le |
Art. 9.Les trois timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « Le |
Tram », correspondront aux tarifs d'un envoi normalisé en service | Tram », correspondront aux tarifs d'un envoi normalisé en service |
national à 0,80 euro et 0,90 euro . Ils seront vendus à partir du 14 | national à 0,80 euro et 0,90 euro . Ils seront vendus à partir du 14 |
avril 2008. | avril 2008. |
Art. 10.Les cinq timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « |
Art. 10.Les cinq timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « |
Spirou », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service | Spirou », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service |
national et seront vendus à partir du 14 avril 2008. | national et seront vendus à partir du 14 avril 2008. |
Art. 11.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,80 euro, constituant |
Art. 11.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,80 euro, constituant |
l'émission « Europa », sera vendu à partir du 19 mai 2008. | l'émission « Europa », sera vendu à partir du 19 mai 2008. |
Art. 12.Le timbre-poste spécial, à la valeur d'un envoi non normalisé |
Art. 12.Le timbre-poste spécial, à la valeur d'un envoi non normalisé |
jusqu'à 350 g, constituant l'émission « La Franc-Maçonnerie en | jusqu'à 350 g, constituant l'émission « La Franc-Maçonnerie en |
Belgique », sera vendu à partir du 19 mai 2008. | Belgique », sera vendu à partir du 19 mai 2008. |
Art. 13.Le timbre-poste spécial, à la valeur d'un envoi non normalisé |
Art. 13.Le timbre-poste spécial, à la valeur d'un envoi non normalisé |
jusqu'à 100 g, constituant l'émission « Diversité au travail », sera | jusqu'à 100 g, constituant l'émission « Diversité au travail », sera |
vendu à partir du 19 mai 2008. | vendu à partir du 19 mai 2008. |
Art. 14.Le timbre-poste spécial, constituant l'émission « Mickey |
Art. 14.Le timbre-poste spécial, constituant l'émission « Mickey |
Mouse, 80 », correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service | Mouse, 80 », correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service |
national et sera vendu à partir du 19 mai 2008. | national et sera vendu à partir du 19 mai 2008. |
Art. 15.Les trois timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « La |
Art. 15.Les trois timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « La |
Reine Fabiola 80 », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en | Reine Fabiola 80 », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en |
service national et seront vendus à partir du 11 juin 2008. | service national et seront vendus à partir du 11 juin 2008. |
Art. 16.Les deux timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « |
Art. 16.Les deux timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « |
Timbres d'été », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en | Timbres d'été », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en |
service national et seront vendus à partir du 11 juin 2008. | service national et seront vendus à partir du 11 juin 2008. |
Art. 17.Les trois timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « |
Art. 17.Les trois timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « |
Tourisme », correspondront aux tarifs d'un envoi normalisé en service | Tourisme », correspondront aux tarifs d'un envoi normalisé en service |
national à 0,80 euro et 0,90 euro . Ils seront vendus à partir du 11 | national à 0,80 euro et 0,90 euro . Ils seront vendus à partir du 11 |
juin 2008. | juin 2008. |
Art. 18.Les trois timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « |
Art. 18.Les trois timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « |
Sport », correspondront aux tarifs d'un envoi normalisé en service | Sport », correspondront aux tarifs d'un envoi normalisé en service |
national, d'un envoi non normalisé en service national jusque 100 g et | national, d'un envoi non normalisé en service national jusque 100 g et |
de 0,90 euro . Ils seront vendus à partir du 11 juin 2008. | de 0,90 euro . Ils seront vendus à partir du 11 juin 2008. |
Art. 19.Les quatre timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « |
Art. 19.Les quatre timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « |
Folklore & Traditions », correspondront au tarif d'un envoi normalisé | Folklore & Traditions », correspondront au tarif d'un envoi normalisé |
en service national et seront vendus à partir du 14 juillet 2008. | en service national et seront vendus à partir du 14 juillet 2008. |
Art. 20.Les cinq timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « |
Art. 20.Les cinq timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « |
Expo '58 », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service | Expo '58 », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service |
national et seront vendus à partir du 14 juillet 2008. | national et seront vendus à partir du 14 juillet 2008. |
Art. 21.Les six timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « |
Art. 21.Les six timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « |
Nature », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service | Nature », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service |
national et seront vendus à partir du 29 septembre 2008. | national et seront vendus à partir du 29 septembre 2008. |
Art. 22.Les cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,80 euro, |
Art. 22.Les cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,80 euro, |
constituant l'émission « La photographie belge », seront vendus à | constituant l'émission « La photographie belge », seront vendus à |
partir du 29 septembre 2008. | partir du 29 septembre 2008. |
Art. 23.Le timbre-poste spécial, constituant l'émission « Fête du |
Art. 23.Le timbre-poste spécial, constituant l'émission « Fête du |
timbre », correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service | timbre », correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service |
national et sera vendu à partir du 29 septembre 2008. | national et sera vendu à partir du 29 septembre 2008. |
Art. 24.Les cinq timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « Les |
Art. 24.Les cinq timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « Les |
Schtroumpfs », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service | Schtroumpfs », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service |
national et seront vendus à partir du 29 septembre 2008. | national et seront vendus à partir du 29 septembre 2008. |
Art. 25.Les trois timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,90 euro, |
Art. 25.Les trois timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,90 euro, |
constituant l'émission « La première Guerre mondiale », seront vendus | constituant l'émission « La première Guerre mondiale », seront vendus |
à partir du 20 octobre 2008. | à partir du 20 octobre 2008. |
Art. 26.Les trois timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « |
Art. 26.Les trois timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « |
Musées », correspondront aux tarifs d'un envoi normalisé en service | Musées », correspondront aux tarifs d'un envoi normalisé en service |
national et 0,80 euro . Ils seront vendus à partir 20 octobre 2008. | national et 0,80 euro . Ils seront vendus à partir 20 octobre 2008. |
Art. 27.Le timbre-poste spécial, constituant l'émission « |
Art. 27.Le timbre-poste spécial, constituant l'émission « |
Belgique-Congo : 1908-2008 », correspondra au tarif d'un envoi | Belgique-Congo : 1908-2008 », correspondra au tarif d'un envoi |
normalisé en service national et sera vendu à partir du 20 octobre | normalisé en service national et sera vendu à partir du 20 octobre |
2008. | 2008. |
Art. 28.Les dix timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,80 euro, |
Art. 28.Les dix timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,80 euro, |
constituant l'émission « This is Belgium », seront vendus à partir du | constituant l'émission « This is Belgium », seront vendus à partir du |
12 novembre 2008. | 12 novembre 2008. |
Art. 29.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,90 euro, constituant |
Art. 29.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,90 euro, constituant |
l'émission « Les Droits de l'homme », sera vendu à partir du 12 | l'émission « Les Droits de l'homme », sera vendu à partir du 12 |
novembre 2008. | novembre 2008. |
Art. 30.Les cinq timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « |
Art. 30.Les cinq timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « |
Noël et Nouvel an », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en | Noël et Nouvel an », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en |
service national et seront vendus à partir du 20 octobre 2008. | service national et seront vendus à partir du 20 octobre 2008. |
Art. 31.La Poste est chargée de l'exécution du présent arrêté. |
Art. 31.La Poste est chargée de l'exécution du présent arrêté. |
Bruxelles, le 14 mars 2008. | Bruxelles, le 14 mars 2008. |
Mme I. VERVOTTE | Mme I. VERVOTTE |